Sous-position · Section II

0802.12 : Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs: amandes, sans coques

0802.12

Libellé officiel sans coques

  • 0 %–3,5 %UE
  • 48 %Turquie
  • —États-Unis
  • 0 %–2 %Royaume-Uni
  • 5,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0802.12 relève de la position 0802 (autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués), au chapitre 08.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0802.12 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 3,5 % (moyenne 1,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0802.12 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 48 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 0802.12 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 0802.12 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2 % (moyenne 1 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5,2 Md $US (+7,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (3,4 Md $US), puis par l’Espagne.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 467 M $US.

Avec 15,3 M $US, la France figure au 13e rang sur 133 exportateurs ; son premier client a été l’Algérie.

La France a importé pour 254,3 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 3,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Turquie 48 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0802 12 sans coques:
  2. 0802 12 10 amères Exemption—
  3. 0802 12 90 autres 3,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0802.12 Kabuksuz:
  2. 0802.12.10.00.00 Acı bademler 48 %
  3. 0802.12.90.00.00 Diğerleri 48 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0802.12.00 Shelled 24¢/kg
  2. 0802.12.00.05 Certified organic kg
  3. 0802.12.00.15 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0802 12 00 00 Shelled
  2. 0802 12 10 00 Bitter Exemption
  3. 0802 12 90 00 Other 2 %

Commerce mondial en 2024

0802.12 · 5,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 201,4 k $US201,4 k $US+3 M $US+15,3 M $US+> 159,5 M $US

Exportations: 133
  1. États-Unis: 3,4 Md $US
  2. Espagne: 614,4 M $US
  3. Australie: 418 M $US
  4. Turquie: 159,5 M $US
  5. Allemagne: 119,9 M $US
  6. Pays-Bas: 95 M $US
  7. Italie: 72,3 M $US
  8. Portugal: 54 M $US
  9. Iran: 39,9 M $US
  10. Chili: 38,8 M $US
  11. Afghanistan: 26,1 M $US
  12. Viêt Nam: 25,9 M $US
  13. France: 15,3 M $US
  14. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 14,3 M $US
  15. Afrique du Sud: 12,4 M $US
  16. Chine: 10,2 M $US
  17. Grèce: 8,1 M $US
  18. Autriche: 7,7 M $US
  19. Indonésie: 7,5 M $US
  20. Belgique: 7,3 M $US
  21. Syrie: 6,9 M $US
  22. Lituanie: 6,3 M $US
  23. Ouzbékistan: 6,2 M $US
  24. Émirats arabes unis: 5,8 M $US
  25. Pologne: 5,3 M $US
  26. Royaume-Uni: 5 M $US
  27. Singapour: 4,9 M $US
  28. Suède: 4,2 M $US
  29. Slovaquie: 4,1 M $US
  30. Maroc: 4 M $US
  31. Tchéquie: 4 M $US
  32. Canada: 3 M $US
  33. Suisse: 2,5 M $US
  34. Danemark: 2,4 M $US
  35. Azerbaïdjan: 1,9 M $US
  36. Inde: 1,8 M $US
  37. Thaïlande: 1,6 M $US
  38. Estonie: 1,5 M $US
  39. Bulgarie: 1,4 M $US
  40. Liban: 1,4 M $US
  41. Pakistan: 1,3 M $US
  42. Lettonie: 951 k $US
  43. Kazakhstan: 876,4 k $US
  44. Bénin: 817,1 k $US
  45. Côte d’Ivoire: 741,9 k $US
  46. Croatie: 739,7 k $US
  47. Irlande: 732,4 k $US
  48. Serbie: 643,1 k $US
  49. Ukraine: 518 k $US
  50. Hongrie: 491,7 k $US
  51. Tunisie: 398,5 k $US
  52. Kirghizstan: 369,7 k $US
  53. Corée du Sud: 358,3 k $US
  54. Argentine: 348,2 k $US
  55. Géorgie: 343,5 k $US
  56. Malte: 330,9 k $US
  57. Territoires palestiniens: 313,6 k $US
  58. Israël: 308,9 k $US
  59. Burkina Faso: 287,5 k $US
  60. Sao Tomé-et-Principe: 280,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 3,4 Md $US 64,8 %
2 Espagne 614,4 M $US 11,8 %
3 Australie 418 M $US 8 %
4 Turquie 159,5 M $US 3,1 %
5 Allemagne 119,9 M $US 2,3 %
6 Pays-Bas 95 M $US 1,8 %
7 Italie 72,3 M $US 1,4 %
8 Portugal 54 M $US 1 %
9 Iran 39,9 M $US 0,8 %
10 Chili 38,8 M $US 0,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 467 M $US 9 %
2 Espagne 381,2 M $US 7,3 %
3 Émirats arabes unis 377,1 M $US 7,2 %
4 Italie 315,4 M $US 6 %
5 Turquie 308,3 M $US 5,9 %
6 France 254,3 M $US 4,9 %
7 Chine 252,9 M $US 4,8 %
8 Pays-Bas 246,7 M $US 4,7 %
9 Japon 202,8 M $US 3,9 %
10 Maroc 193,1 M $US 3,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres fruits à coques, frais ou secs » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0802.12 du Système harmonisé (position 0802), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres fruits à coques, frais ou secs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0802.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres fruits à coques, frais ou secs » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0802.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres fruits à coques, frais ou secs » ?

Les États-Unis, avec 3,4 Md $US en 2024 (64,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 15,3 M $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 133 pays exportateurs.