Sous-position · Section II

0802.21 : Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs: noisettes (Corylus spp.), en coques

0802.21

Libellé officiel en coques

  • 3,2 %UE
  • 48 %Turquie
  • —États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 148,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0802.21 relève de la position 0802 (autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués), au chapitre 08.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0802.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 3,2 %.

La sous-position 0802.21 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 48 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 0802.21 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 0802.21 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 2 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 148,3 M $US (+20,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (42,3 M $US), puis par l’Espagne.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 56,1 M $US.

Avec 15,9 M $US, la France figure au 3e rang sur 86 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 7,8 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0802 21 00 en coques 3,2 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0802.21.00.00.00 Kabuklu 48 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0802.21.00.00 In shell 7¢/kgkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0802 21 00 00 In shell 2 %

Commerce mondial en 2024

0802.21 · 148,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 47 k $US47 k $US+645,4 k $US+6,1 M $US+> 15,9 M $US

Exportations: 86
  1. États-Unis: 42,3 M $US
  2. Espagne: 22,9 M $US
  3. France: 15,9 M $US
  4. Pologne: 8,6 M $US
  5. Géorgie: 7,9 M $US
  6. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 7,2 M $US
  7. Turquie: 6,7 M $US
  8. Chili: 6,1 M $US
  9. Serbie: 5,7 M $US
  10. Roumanie: 4,1 M $US
  11. Italie: 3,1 M $US
  12. Bulgarie: 2,5 M $US
  13. Portugal: 2,3 M $US
  14. Croatie: 2,1 M $US
  15. Azerbaïdjan: 2 M $US
  16. Chine: 1,9 M $US
  17. Macédoine du Nord: 1,6 M $US
  18. Pays-Bas: 869,3 k $US
  19. Thaïlande: 645,4 k $US
  20. Allemagne: 563,1 k $US
  21. Moldavie: 422,4 k $US
  22. Argentine: 386,3 k $US
  23. Autriche: 339,8 k $US
  24. Slovaquie: 333,1 k $US
  25. Tchéquie: 302 k $US
  26. Suède: 280,2 k $US
  27. Ukraine: 199,6 k $US
  28. Hongrie: 116,1 k $US
  29. Grèce: 102,2 k $US
  30. Norvège: 97,3 k $US
  31. Danemark: 81,5 k $US
  32. Canada: 80,6 k $US
  33. Malaisie: 78,2 k $US
  34. Lettonie: 66,1 k $US
  35. Émirats arabes unis: 59,4 k $US
  36. Singapour: 59,3 k $US
  37. Iran: 55,3 k $US
  38. Arménie: 47 k $US
  39. Belgique: 46,2 k $US
  40. Inde: 45,6 k $US
  41. Bosnie-Herzégovine: 44,2 k $US
  42. Bolivie: 36,7 k $US
  43. Arabie saoudite: 32,3 k $US
  44. Albanie: 28,3 k $US
  45. Lituanie: 21 k $US
  46. Royaume-Uni: 18,1 k $US
  47. Luxembourg: 14,2 k $US
  48. Slovénie: 10,9 k $US
  49. Bhoutan: 9,1 k $US
  50. Finlande: 8,1 k $US
  51. Indonésie: 4,8 k $US
  52. Afrique du Sud: 2,7 k $US
  53. Irlande: 2,4 k $US
  54. Brésil: 2,1 k $US
  55. Suisse: 2,1 k $US
  56. Australie: 1,8 k $US
  57. Costa Rica: 1,8 k $US
  58. Équateur: 1,3 k $US
  59. Israël: 1,3 k $US
  60. Tadjikistan: 1,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 42,3 M $US 28,5 %
2 Espagne 22,9 M $US 15,4 %
3 France 15,9 M $US 10,7 %
4 Pologne 8,6 M $US 5,8 %
5 Géorgie 7,9 M $US 5,3 %
6 R.A.S. chinoise de Hong Kong 7,2 M $US 4,8 %
7 Turquie 6,7 M $US 4,5 %
8 Chili 6,1 M $US 4,1 %
9 Serbie 5,7 M $US 3,9 %
10 Roumanie 4,1 M $US 2,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 56,1 M $US 37,9 %
2 Allemagne 17,3 M $US 11,6 %
3 Chine 10 M $US 6,8 %
4 R.A.S. chinoise de Hong Kong 9 M $US 6,1 %
5 France 7,8 M $US 5,3 %
6 Viêt Nam 7,2 M $US 4,8 %
7 Espagne 3,8 M $US 2,5 %
8 Thaïlande 3,7 M $US 2,5 %
9 Émirats arabes unis 2,8 M $US 1,9 %
10 Pologne 2,6 M $US 1,8 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres fruits à coques, frais ou secs » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0802.21 du Système harmonisé (position 0802), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres fruits à coques, frais ou secs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0802.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres fruits à coques, frais ou secs » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0802.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres fruits à coques, frais ou secs » ?

Les États-Unis, avec 42,3 M $US en 2024 (28,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 15,9 M $US (10,7 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 86 pays exportateurs.