Sous-position · Section II

0908.21 : non broyés ni pulvérisés

0908.21
  • ExemptionUE
  • 100 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 54,9 M $USCommerce mondial en 2024

0908.21 est une sous-position à six chiffres de la position 0908, noix muscades, macis, amomes et cardamomes, chapitre 09.

La sous-position 0908.21 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0908.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 0908.21 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0908.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 54,9 M $US en 2024, en baisse de 13,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Indonésie, avec 83,9 % du total, devant le Sri Lanka.

Le premier importateur a été l’Inde (29,4 M $US).

La France a occupé le 10e rang des 45 pays exportateurs, avec 72,9 k $US.

La France a importé pour 165 k $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0908 21 00 non broyés ni pulvérisés Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0908.21.00.00.00 Ezilmemiş ve öğütülmemiş 100 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0908.21.00.00 Neither crushed nor ground Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0908 21 00 00 Neither crushed nor ground Exemption

Commerce mondial en 2024

0908.21 · 54,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 19,2 k $US19,2 k $US+94,9 k $US+330,9 k $US+> 5,4 M $US

Exportations: 45
  1. Indonésie: 46,1 M $US
  2. Sri Lanka: 5,4 M $US
  3. Inde: 1,8 M $US
  4. Pays-Bas: 330,9 k $US
  5. Royaume-Uni: 263,8 k $US
  6. Grenade: 198,1 k $US
  7. Allemagne: 143,2 k $US
  8. Malaisie: 105,7 k $US
  9. Italie: 94,9 k $US
  10. France: 72,9 k $US
  11. Viêt Nam: 55,5 k $US
  12. Chine: 53,5 k $US
  13. Colombie: 51,9 k $US
  14. Papouasie-Nouvelle-Guinée: 39,8 k $US
  15. Espagne: 38,6 k $US
  16. États-Unis: 26,3 k $US
  17. Lettonie: 20,5 k $US
  18. Belgique: 19,2 k $US
  19. Singapour: 18,4 k $US
  20. Pakistan: 15,8 k $US
  21. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 12,8 k $US
  22. Tanzanie: 10,4 k $US
  23. Australie: 10 k $US
  24. Costa Rica: 9 k $US
  25. Émirats arabes unis: 7,9 k $US
  26. Autriche: 5,6 k $US
  27. Tchéquie: 3,4 k $US
  28. Maroc: 2,6 k $US
  29. Turquie: 2,3 k $US
  30. Philippines: 1,7 k $US
  31. Bangladesh: 1,2 k $US
  32. Guatemala: 200 $US
  33. Madagascar: 200 $US
  34. Pologne: 200 $US
  35. Afrique du Sud: 200 $US
  36. Thaïlande: 100 $US
  37. Brésil: 0 $US
  38. Danemark: 0 $US
  39. Hongrie: 0 $US
  40. Irlande: 0 $US
  41. Portugal: 0 $US
  42. Roumanie: 0 $US
  43. Russie: 0 $US
  44. Slovaquie: 0 $US
  45. Slovénie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Indonésie 46,1 M $US 83,9 %
2 Sri Lanka 5,4 M $US 9,9 %
3 Inde 1,8 M $US 3,2 %
4 Pays-Bas 330,9 k $US 0,6 %
5 Royaume-Uni 263,8 k $US 0,5 %
6 Grenade 198,1 k $US 0,4 %
7 Allemagne 143,2 k $US 0,3 %
8 Malaisie 105,7 k $US 0,2 %
9 Italie 94,9 k $US 0,2 %
10 France 72,9 k $US 0,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 29,4 M $US 53,5 %
2 Viêt Nam 4,5 M $US 8,1 %
3 Bangladesh 3,9 M $US 7,1 %
4 Pakistan 3 M $US 5,5 %
5 Allemagne 2,3 M $US 4,2 %
6 Pays-Bas 1,9 M $US 3,5 %
7 États-Unis 1,8 M $US 3,2 %
8 Maroc 1,1 M $US 1,9 %
9 Thaïlande 987,7 k $US 1,8 %
10 Autriche 735,6 k $US 1,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « non broyés ni pulvérisés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0908.21 du Système harmonisé (position 0908), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « non broyés ni pulvérisés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0908.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « non broyés ni pulvérisés » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0908.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « non broyés ni pulvérisés » ?

L’Indonésie, avec 46,1 M $US en 2024 (83,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 72,9 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 45 pays exportateurs.