Sous-position · Section III

1508.90 : Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non: autres

1508.90

Libellé officiel autres

  • 5,1 %–9,6 %UE
  • 40 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 134,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1508.90 relève de la position 1508 (huile d'arachide et ses fractions), au chapitre 15.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 1508.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 5,1 % à 9,6 %.

La sous-position 1508.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 1508.90 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 1508.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 134,5 M $US (+1,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Belgique (30,8 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong, avec des importations de 21,7 M $US.

Avec 7,4 M $US, la France figure au 6e rang sur 87 exportateurs ; son premier client a été les Pays-Bas.

La France a importé pour 11,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

UE 5,1 % – 9,6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 7,4 % Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1508 90 autres:
  2. 1508 90 10 destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 5,1 %—
  3. 1508 90 90 autres 9,6 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1508.90 Diğerleri:
  2. 1508.90.10.00.00 Teknik veya sınai amaçlarla kullanılanlar (insan gıdası olarak kullanılan ürünlerin imalinde kullanılanlar hariç) 40 %
  3. 1508.90.90.00.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1508.90.00.00 Other 7.5¢/kgkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1508 90 00 00 Other
  2. 1508 90 10 00 For technical or industrial uses other than the manufacture of foodstuffs for human consumption Exemption
  3. 1508 90 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

1508.90 · 134,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 18,6 k $US18,6 k $US+256,9 k $US+5,7 M $US+> 18,4 M $US

Exportations: 87
  1. Belgique: 30,8 M $US
  2. Chine: 20,7 M $US
  3. Brésil: 18,4 M $US
  4. États-Unis: 12,1 M $US
  5. Inde: 11 M $US
  6. France: 7,4 M $US
  7. Italie: 6,4 M $US
  8. Pays-Bas: 5,7 M $US
  9. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,8 M $US
  10. Allemagne: 4,3 M $US
  11. Taïwan: 3,8 M $US
  12. Espagne: 2 M $US
  13. Malaisie: 1,4 M $US
  14. Slovaquie: 1,2 M $US
  15. Royaume-Uni: 674,4 k $US
  16. Chili: 656,6 k $US
  17. Australie: 498,9 k $US
  18. Mexique: 435 k $US
  19. Autriche: 344,7 k $US
  20. Suisse: 256,9 k $US
  21. Afrique du Sud: 256,9 k $US
  22. Portugal: 158,7 k $US
  23. Sénégal: 135,9 k $US
  24. Mozambique: 132,8 k $US
  25. Luxembourg: 126,6 k $US
  26. Égypte: 100 k $US
  27. Argentine: 99,6 k $US
  28. Canada: 62,9 k $US
  29. Ouganda: 61,7 k $US
  30. Japon: 61,4 k $US
  31. Tchéquie: 54,6 k $US
  32. Danemark: 47,9 k $US
  33. Singapour: 43,2 k $US
  34. Koweït: 34,8 k $US
  35. Pakistan: 28,8 k $US
  36. Nouvelle-Zélande: 28,5 k $US
  37. Suède: 27,1 k $US
  38. Turquie: 20,4 k $US
  39. Arabie saoudite: 18,6 k $US
  40. Pologne: 18,5 k $US
  41. Pérou: 17,2 k $US
  42. Thaïlande: 16,4 k $US
  43. Israël: 12,5 k $US
  44. Grèce: 12,1 k $US
  45. Lituanie: 9,2 k $US
  46. Corée du Sud: 8,8 k $US
  47. Myanmar (Birmanie): 6,7 k $US
  48. Lettonie: 6,5 k $US
  49. Nigeria: 5,1 k $US
  50. Roumanie: 3,6 k $US
  51. Bulgarie: 3 k $US
  52. Norvège: 2,2 k $US
  53. Ghana: 1,6 k $US
  54. Russie: 1,6 k $US
  55. Algérie: 1,5 k $US
  56. Émirats arabes unis: 1,2 k $US
  57. Slovénie: 1,2 k $US
  58. Indonésie: 1,1 k $US
  59. Maroc: 1 k $US
  60. Zambie: 900 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 30,8 M $US 22,9 %
2 Chine 20,7 M $US 15,4 %
3 Brésil 18,4 M $US 13,7 %
4 États-Unis 12,1 M $US 9 %
5 Inde 11 M $US 8,2 %
6 France 7,4 M $US 5,5 %
7 Italie 6,4 M $US 4,7 %
8 Pays-Bas 5,7 M $US 4,2 %
9 R.A.S. chinoise de Hong Kong 4,8 M $US 3,6 %
10 Allemagne 4,3 M $US 3,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 21,7 M $US 16,1 %
2 Royaume-Uni 11,4 M $US 8,5 %
3 Chine 11,2 M $US 8,3 %
4 France 11,2 M $US 8,3 %
5 Canada 10,5 M $US 7,8 %
6 États-Unis 8,5 M $US 6,3 %
7 Pays-Bas 8 M $US 6 %
8 Allemagne 7,8 M $US 5,8 %
9 Italie 7,5 M $US 5,6 %
10 Norvège 3,4 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « huile d'arachide et ses fractions » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1508.90 du Système harmonisé (position 1508), dans la section III. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « huile d'arachide et ses fractions » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1508.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « huile d'arachide et ses fractions » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 1508.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « huile d'arachide et ses fractions » ?

La Belgique, avec 30,8 M $US en 2024 (22,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 7,4 M $US (5,5 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 87 pays exportateurs.