Sous-position · Section IV

1604.31 : Caviar et ses succédanés: caviar

1604.31

Libellé officiel Caviar

  • 20 %UE
  • 91 %Turquie
  • 15 %États-Unis
  • 20 %Royaume-Uni
  • 235,9 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1604.31 relève de la position 1604 (préparations et conserves de poissons), au chapitre 16.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 1604.31 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 20 %.

La sous-position 1604.31 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 91 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 1604.31 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 15 %.

La sous-position 1604.31 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 20 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 235,9 M $US (+2,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (98,3 M $US), puis par l’Italie.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 54 M $US.

Avec 21,2 M $US, la France figure au 3e rang sur 75 exportateurs ; son premier client a été le Japon.

La France a importé pour 18,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1604 31 00 Caviar 20 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604.31.00.00.00 Havyar 91 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604.31.00.00 Caviar 15 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604 31 00 00 Caviar 20 %

Commerce mondial en 2024

1604.31 · 235,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 267 k $US267 k $US+1,8 M $US+4,5 M $US+> 21,2 M $US

Exportations: 75
  1. Chine: 98,3 M $US
  2. Italie: 21,9 M $US
  3. France: 21,2 M $US
  4. Allemagne: 20,5 M $US
  5. Pologne: 12,6 M $US
  6. Belgique: 11,2 M $US
  7. États-Unis: 4,9 M $US
  8. Iran: 4,5 M $US
  9. Bulgarie: 4,5 M $US
  10. Madagascar: 3,5 M $US
  11. Pays-Bas: 3,3 M $US
  12. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,6 M $US
  13. Grèce: 2,4 M $US
  14. Canada: 1,9 M $US
  15. Lettonie: 1,9 M $US
  16. Uruguay: 1,8 M $US
  17. Luxembourg: 1,8 M $US
  18. Portugal: 1,8 M $US
  19. Espagne: 1,8 M $US
  20. Lituanie: 1,6 M $US
  21. Danemark: 1,5 M $US
  22. Biélorussie: 1,2 M $US
  23. Azerbaïdjan: 1,1 M $US
  24. Israël: 850,3 k $US
  25. Émirats arabes unis: 748,6 k $US
  26. Moldavie: 627,6 k $US
  27. Finlande: 547,9 k $US
  28. Japon: 532,1 k $US
  29. Géorgie: 417,8 k $US
  30. Suède: 408,7 k $US
  31. Russie: 407 k $US
  32. Chili: 366,1 k $US
  33. Royaume-Uni: 345,6 k $US
  34. Turquie: 304,2 k $US
  35. Norvège: 291,6 k $US
  36. Taïwan: 267 k $US
  37. Corée du Sud: 248,6 k $US
  38. Kazakhstan: 242,7 k $US
  39. Roumanie: 193,3 k $US
  40. Tchéquie: 164,8 k $US
  41. Singapour: 147,2 k $US
  42. Arménie: 147,1 k $US
  43. Ukraine: 141,7 k $US
  44. Suisse: 136,5 k $US
  45. Estonie: 126,9 k $US
  46. Australie: 77,7 k $US
  47. Autriche: 64,3 k $US
  48. Islande: 62,2 k $US
  49. Jamaïque: 29,8 k $US
  50. Thaïlande: 25,9 k $US
  51. Hongrie: 22,8 k $US
  52. Nouvelle-Zélande: 19,3 k $US
  53. Afrique du Sud: 17,5 k $US
  54. Kirghizstan: 14,7 k $US
  55. Côte d’Ivoire: 13 k $US
  56. Brésil: 9,7 k $US
  57. Égypte: 8,6 k $US
  58. Viêt Nam: 5,9 k $US
  59. Chypre: 5,7 k $US
  60. Slovénie: 3,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 98,3 M $US 41,7 %
2 Italie 21,9 M $US 9,3 %
3 France 21,2 M $US 9 %
4 Allemagne 20,5 M $US 8,7 %
5 Pologne 12,6 M $US 5,4 %
6 Belgique 11,2 M $US 4,7 %
7 États-Unis 4,9 M $US 2,1 %
8 Iran 4,5 M $US 1,9 %
9 Bulgarie 4,5 M $US 1,9 %
10 Madagascar 3,5 M $US 1,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 54 M $US 22,9 %
2 Allemagne 23,3 M $US 9,9 %
3 France 18,2 M $US 7,7 %
4 Japon 14,9 M $US 6,3 %
5 Émirats arabes unis 9,1 M $US 3,9 %
6 Belgique 8,3 M $US 3,5 %
7 Royaume-Uni 8 M $US 3,4 %
8 Suisse 7,3 M $US 3,1 %
9 R.A.S. chinoise de Hong Kong 6,1 M $US 2,6 %
10 Singapour 5,3 M $US 2,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « caviar et ses succédanés: caviar » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1604.31 du Système harmonisé (position 1604), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « caviar et ses succédanés: caviar » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1604.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 20 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « caviar et ses succédanés: caviar » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1604.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 15 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « caviar et ses succédanés: caviar » ?

La Chine, avec 98,3 M $US en 2024 (41,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 21,2 M $US (9 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 75 pays exportateurs.