Sous-position · Section IV

2402.90 : Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et: autres

2402.90

Libellé officiel autres

  • 57,6 %UE
  • 200 %Turquie
  • —États-Unis
  • 50 %Royaume-Uni
  • 344,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2402.90 relève de la position 2402 (cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou…), au chapitre 24.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2402.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 57,6 %.

La sous-position 2402.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 200 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 2402.90 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 2402.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 50 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 344,3 M $US (+58,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (233,9 M $US), puis par la Belgique.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 297 M $US.

Avec 225 k $US, la France figure au 25e rang sur 100 exportateurs.

La France a importé pour 2,4 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2402 90 00 autres 57,6 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2402.90.00.00.00 Diğerleri 200 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2402.90.00.00 Other $1.05/kg + 2.3%thousands, kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2402 90 00 00 Other 50 %

Commerce mondial en 2024

2402.90 · 344,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 28,8 k $US28,8 k $US+233,5 k $US+3 M $US+> 28,7 M $US

Exportations: 100
  1. Allemagne: 233,9 M $US
  2. Belgique: 31,2 M $US
  3. Pays-Bas: 28,7 M $US
  4. États-Unis: 9,8 M $US
  5. Malaisie: 7,7 M $US
  6. Tanzanie: 6 M $US
  7. Serbie: 4,6 M $US
  8. Danemark: 3,9 M $US
  9. Pologne: 3 M $US
  10. Philippines: 2,3 M $US
  11. Grèce: 1,9 M $US
  12. Suisse: 1,8 M $US
  13. Italie: 1,8 M $US
  14. Singapour: 1,1 M $US
  15. Corée du Sud: 733,1 k $US
  16. Arménie: 703,4 k $US
  17. Irlande: 547,1 k $US
  18. Tchéquie: 384,2 k $US
  19. Canada: 380,9 k $US
  20. Royaume-Uni: 379,7 k $US
  21. Chine: 274,3 k $US
  22. Cuba: 253,5 k $US
  23. Mauritanie: 233,5 k $US
  24. Suède: 229,6 k $US
  25. France: 225 k $US
  26. Indonésie: 214,1 k $US
  27. Honduras: 206,5 k $US
  28. Panama: 185,6 k $US
  29. Afrique du Sud: 180,5 k $US
  30. Thaïlande: 178,2 k $US
  31. Émirats arabes unis: 164,4 k $US
  32. Ouganda: 164,3 k $US
  33. Turquie: 158,1 k $US
  34. Kazakhstan: 97,5 k $US
  35. Sénégal: 83 k $US
  36. Luxembourg: 57 k $US
  37. Japon: 56,5 k $US
  38. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 48,9 k $US
  39. Nicaragua: 45,8 k $US
  40. Eswatini: 43,4 k $US
  41. Lituanie: 43 k $US
  42. République dominicaine: 40,2 k $US
  43. Costa Rica: 35,5 k $US
  44. Kenya: 33,1 k $US
  45. Libye: 28,8 k $US
  46. Taïwan: 23 k $US
  47. Roumanie: 22,9 k $US
  48. Chypre: 19,8 k $US
  49. Espagne: 18,3 k $US
  50. Angola: 17 k $US
  51. Inde: 16,3 k $US
  52. Curaçao: 15,2 k $US
  53. Pakistan: 13,2 k $US
  54. Viêt Nam: 13,1 k $US
  55. Tunisie: 12,5 k $US
  56. Finlande: 12,3 k $US
  57. Russie: 11,3 k $US
  58. Australie: 10,5 k $US
  59. Nouvelle-Zélande: 10,3 k $US
  60. Bahamas: 9,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 233,9 M $US 67,9 %
2 Belgique 31,2 M $US 9 %
3 Pays-Bas 28,7 M $US 8,3 %
4 États-Unis 9,8 M $US 2,9 %
5 Malaisie 7,7 M $US 2,2 %
6 Tanzanie 6 M $US 1,7 %
7 Serbie 4,6 M $US 1,3 %
8 Danemark 3,9 M $US 1,1 %
9 Pologne 3 M $US 0,9 %
10 Philippines 2,3 M $US 0,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 297 M $US 86,3 %
2 Égypte 6,1 M $US 1,8 %
3 Malaisie 5,3 M $US 1,5 %
4 Chine 4,1 M $US 1,2 %
5 Nigeria 3,6 M $US 1 %
6 Soudan du Sud 3,3 M $US 1 %
7 Mexique 2,8 M $US 0,8 %
8 Congo-Kinshasa 2,6 M $US 0,8 %
9 France 2,4 M $US 0,7 %
10 Croatie 1,5 M $US 0,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2402.90 du Système harmonisé (position 2402), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cigares (y compris ceux à bouts coupés)… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2402.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 57,6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cigares (y compris ceux à bouts coupés)… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 2402.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 50 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cigares (y compris ceux à bouts coupés)… » ?

L’Allemagne, avec 233,9 M $US en 2024 (67,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 225 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 100 pays exportateurs.