Sous-position · Section VI

2804.40 : Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques: oxygène

2804.40

Libellé officiel Oxygène

  • 5 %UE
  • 15 %Turquie
  • 3,7 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 230,8 M $USCommerce mondial en 2024

2804.40 est une sous-position à six chiffres de la position 2804, hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, chapitre 28.

La sous-position 2804.40 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2804.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

La sous-position 2804.40 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 3,7 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 2804.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 230,8 M $US en 2024, en baisse de 11,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la France, avec 22,7 % du total, devant la Belgique.

Le premier importateur a été l’Allemagne (42,5 M $US).

La France a importé pour 9,6 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2804 40 00 Oxygène 5 %m3

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804.40.00.00.00 Oksijen 15 %m3 (1)

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804.40.00.00 Oxygen 3,7 %thousand m3

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804 40 00 00 Oxygen 4 %m³

Commerce mondial en 2024

2804.40 · 230,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 273,3 k $US273,3 k $US+1,2 M $US+4,1 M $US+> 13,5 M $US

Exportations: 122
  1. France: 52,4 M $US
  2. Belgique: 20,7 M $US
  3. États-Unis: 17 M $US
  4. Allemagne: 13,5 M $US
  5. Tchéquie: 9,5 M $US
  6. Autriche: 8,3 M $US
  7. Italie: 7 M $US
  8. Portugal: 6,1 M $US
  9. Espagne: 5 M $US
  10. Suisse: 4,8 M $US
  11. Koweït: 4,8 M $US
  12. Singapour: 4,7 M $US
  13. Bulgarie: 4,1 M $US
  14. Macédoine du Nord: 4 M $US
  15. Pologne: 3,9 M $US
  16. Royaume-Uni: 3,7 M $US
  17. Serbie: 3,7 M $US
  18. Croatie: 3,6 M $US
  19. Pays-Bas: 3,4 M $US
  20. Chine: 3,4 M $US
  21. Slovénie: 3,2 M $US
  22. Suède: 3,2 M $US
  23. Guatemala: 3,1 M $US
  24. Afrique du Sud: 2,9 M $US
  25. Hongrie: 2,8 M $US
  26. Irlande: 2,7 M $US
  27. Japon: 1,9 M $US
  28. Lettonie: 1,8 M $US
  29. Turquie: 1,5 M $US
  30. Trinité-et-Tobago: 1,4 M $US
  31. Nouvelle-Zélande: 1,2 M $US
  32. Malaisie: 1,1 M $US
  33. Estonie: 1,1 M $US
  34. Côte d’Ivoire: 1 M $US
  35. Arabie saoudite: 935,8 k $US
  36. Thaïlande: 924,2 k $US
  37. Australie: 879,7 k $US
  38. Inde: 876,4 k $US
  39. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 866 k $US
  40. Mexique: 768 k $US
  41. Roumanie: 758,9 k $US
  42. Brésil: 696 k $US
  43. Émirats arabes unis: 647,8 k $US
  44. Danemark: 597,6 k $US
  45. Salvador: 544,9 k $US
  46. Nicaragua: 521,7 k $US
  47. Grèce: 519,1 k $US
  48. Bhoutan: 507,1 k $US
  49. Costa Rica: 482,5 k $US
  50. Norvège: 461,6 k $US
  51. Indonésie: 453,1 k $US
  52. Luxembourg: 442,7 k $US
  53. Lituanie: 430,8 k $US
  54. Corée du Sud: 386,8 k $US
  55. Russie: 386,7 k $US
  56. Viêt Nam: 368 k $US
  57. Zambie: 339,1 k $US
  58. Canada: 329,7 k $US
  59. Albanie: 324,9 k $US
  60. Colombie: 277,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 France 52,4 M $US 22,7 %
2 Belgique 20,7 M $US 9 %
3 États-Unis 17 M $US 7,4 %
4 Allemagne 13,5 M $US 5,9 %
5 Tchéquie 9,5 M $US 4,1 %
6 Autriche 8,3 M $US 3,6 %
7 Italie 7 M $US 3 %
8 Portugal 6,1 M $US 2,6 %
9 Espagne 5 M $US 2,2 %
10 Suisse 4,8 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 42,5 M $US 18,4 %
2 Pays-Bas 17 M $US 7,4 %
3 Luxembourg 15,5 M $US 6,7 %
4 Slovaquie 9,7 M $US 4,2 %
5 France 9,6 M $US 4,1 %
6 Espagne 8,4 M $US 3,6 %
7 Autriche 7,9 M $US 3,4 %
8 Grèce 7,3 M $US 3,2 %
9 Royaume-Uni 6,1 M $US 2,6 %
10 Belgique 5,2 M $US 2,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2804.40 du Système harmonisé (position 2804), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2804.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2804.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » ?

La France, avec 52,4 M $US en 2024 (22,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 52,4 M $US (22,7 % du total mondial) et occupe le 1er rang sur 122 pays exportateurs.