Sous-position · Section VI

2804.30 : Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques: azote

2804.30

Libellé officiel Azote

  • 5,5 %UE
  • 15 %Turquie
  • 3,7 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 290,7 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2804.30 relève de la position 2804 (hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques), au chapitre 28.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2804.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.

La sous-position 2804.30 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 2804.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 3,7 %.

La sous-position 2804.30 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 290,7 M $US (−20 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Belgique (53 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les Pays-Bas, avec des importations de 54,6 M $US.

Avec 16,5 M $US, la France figure au 5e rang sur 119 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 11 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2804 30 00 Azote 5,5 %m3

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804.30.00.00.00 Azot 15 %m3 (1)

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804.30.00.00 Nitrogen 3,7 %thousand m3

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804 30 00 00 Nitrogen 4 %m³

Commerce mondial en 2024

2804.30 · 290,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 184,6 k $US184,6 k $US+1,5 M $US+5,5 M $US+> 19,4 M $US

Exportations: 119
  1. Belgique: 53 M $US
  2. États-Unis: 34,3 M $US
  3. Allemagne: 25,5 M $US
  4. Tchéquie: 19,4 M $US
  5. France: 16,5 M $US
  6. Italie: 13,1 M $US
  7. Pays-Bas: 11,8 M $US
  8. Autriche: 11,4 M $US
  9. Suisse: 8 M $US
  10. Pologne: 7,3 M $US
  11. Koweït: 5,9 M $US
  12. Suède: 5,5 M $US
  13. Chine: 5,1 M $US
  14. Espagne: 5,1 M $US
  15. Portugal: 4,5 M $US
  16. Serbie: 4,5 M $US
  17. Royaume-Uni: 4,2 M $US
  18. Irlande: 4,2 M $US
  19. Russie: 4,1 M $US
  20. Singapour: 3,7 M $US
  21. Slovénie: 3,5 M $US
  22. Croatie: 3,3 M $US
  23. Thaïlande: 3,3 M $US
  24. Malaisie: 2,8 M $US
  25. Macédoine du Nord: 2,6 M $US
  26. Estonie: 2,4 M $US
  27. Danemark: 2 M $US
  28. Lettonie: 1,5 M $US
  29. Bulgarie: 1,5 M $US
  30. Hongrie: 1,4 M $US
  31. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,3 M $US
  32. Guatemala: 1,3 M $US
  33. Afrique du Sud: 1,3 M $US
  34. Viêt Nam: 1,2 M $US
  35. Taïwan: 1,1 M $US
  36. Japon: 1,1 M $US
  37. Turquie: 994,5 k $US
  38. Trinité-et-Tobago: 976,3 k $US
  39. Égypte: 853,6 k $US
  40. Roumanie: 737 k $US
  41. Canada: 682,8 k $US
  42. Australie: 597,4 k $US
  43. Costa Rica: 532,2 k $US
  44. Indonésie: 520,1 k $US
  45. Mexique: 494,5 k $US
  46. Norvège: 461,2 k $US
  47. Lituanie: 414,6 k $US
  48. Algérie: 389,7 k $US
  49. Finlande: 341,7 k $US
  50. Israël: 289,7 k $US
  51. Grèce: 274,5 k $US
  52. Qatar: 235,8 k $US
  53. Arabie saoudite: 218 k $US
  54. Bhoutan: 207,8 k $US
  55. Inde: 201,9 k $US
  56. Côte d’Ivoire: 192,6 k $US
  57. Colombie: 186,6 k $US
  58. Nicaragua: 184,6 k $US
  59. Corée du Sud: 173,7 k $US
  60. Nouvelle-Zélande: 168,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 53 M $US 18,2 %
2 États-Unis 34,3 M $US 11,8 %
3 Allemagne 25,5 M $US 8,8 %
4 Tchéquie 19,4 M $US 6,7 %
5 France 16,5 M $US 5,7 %
6 Italie 13,1 M $US 4,5 %
7 Pays-Bas 11,8 M $US 4,1 %
8 Autriche 11,4 M $US 3,9 %
9 Suisse 8 M $US 2,8 %
10 Pologne 7,3 M $US 2,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 54,6 M $US 18,8 %
2 Allemagne 32,6 M $US 11,2 %
3 Slovaquie 12,7 M $US 4,4 %
4 Canada 11,6 M $US 4 %
5 Belgique 11,2 M $US 3,9 %
6 France 11 M $US 3,8 %
7 Arabie saoudite 10 M $US 3,4 %
8 Suisse 9 M $US 3,1 %
9 Autriche 8,4 M $US 2,9 %
10 Mexique 7,2 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2804.30 du Système harmonisé (position 2804), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2804.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2804.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » ?

La Belgique, avec 53 M $US en 2024 (18,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16,5 M $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 119 pays exportateurs.