Sous-position · Section VI
2845.20 : Bore enrichi en bore-10 et ses composés
- 5,5 %UE
- 15 %Turquie
- ExemptionÉtats-Unis
- ExemptionRoyaume-Uni
- 9 M $USCommerce mondial en 2024
La sous-position 2845.20 relève de la position 2845 (isotopes autres que ceux du no 2844), au chapitre 28.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2845.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.
La sous-position 2845.20 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 2845.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.
La sous-position 2845.20 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 9 M $US (−76,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Japon (6,4 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 6,7 M $US.
Avec 1,5 k $US, la France figure au 14e rang sur 21 exportateurs.
La France a importé pour 372 k $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.
Comparaison des droits de douane
UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2845 20 00 Bore enrichi en bore-10 et ses composés 5,5 %—
Tarif douanier turc
Lignes tarifaires (Turquie) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 2845.20.00.00.00 Boron-10 içinde zenginleştirilmiş Boron ve bileşikleri 15 %
Tarif harmonisé des États-Unis
Lignes tarifaires (États-Unis) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 2845.20.00.00 Boron enriched in boron-10 and its compounds Exemptionkg
Tarif douanier du Royaume-Uni
Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 2845 20 00 00 Boron enriched in boron-10 and its compounds Exemption
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 27,8 k $US27,8 k $US+87,1 k $US+1,9 M $US+> 6,4 M $US
Exportations: 21
- Japon: 6,4 M $US
- États-Unis: 1,9 M $US
- Géorgie: 218,1 k $US
- Allemagne: 199 k $US
- Tchéquie: 87,1 k $US
- Autriche: 40,8 k $US
- Chili: 37,4 k $US
- Russie: 37,1 k $US
- Argentine: 36,3 k $US
- Bolivie: 27,8 k $US
- Israël: 18,6 k $US
- Thaïlande: 11 k $US
- Chine: 6,2 k $US
- France: 1,5 k $US
- Pologne: 1,5 k $US
- Canada: 1 k $US
- Arménie: 600 $US
- Espagne: 200 $US
- Italie: 100 $US
- Luxembourg: 0 $US
- Pays-Bas: 0 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 12,7 k $US12,7 k $US+89,4 k $US+285,9 k $US+> 6,7 M $US
Importations: 33
- Chine: 6,7 M $US
- Taïwan: 756,9 k $US
- France: 372 k $US
- Allemagne: 285,9 k $US
- Arménie: 218,5 k $US
- Irlande: 164,4 k $US
- Colombie: 97 k $US
- Autriche: 89,4 k $US
- Nicaragua: 64,1 k $US
- Japon: 52,7 k $US
- États-Unis: 47,9 k $US
- Ukraine: 44,5 k $US
- Malaisie: 37,4 k $US
- Turquie: 37,2 k $US
- Canada: 14,8 k $US
- Israël: 12,7 k $US
- Myanmar (Birmanie): 11 k $US
- Royaume-Uni: 9,3 k $US
- Corée du Sud: 8,4 k $US
- Hongrie: 6,1 k $US
- Italie: 5,6 k $US
- Indonésie: 3,7 k $US
- Oman: 2,9 k $US
- Curaçao: 2,7 k $US
- Tchéquie: 1,7 k $US
- Suisse: 1,5 k $US
- Grèce: 1,5 k $US
- Singapour: 1,5 k $US
- Thaïlande: 1,4 k $US
- Russie: 600 $US
- Portugal: 200 $US
- Islande: 0 $US
- Maroc: 0 $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Japon | 6,4 M $US | 71,2 % |
| 2 | États-Unis | 1,9 M $US | 20,7 % |
| 3 |  Géorgie | 218,1 k $US | 2,4 % |
| 4 |  Allemagne | 199 k $US | 2,2 % |
| 5 |  Tchéquie | 87,1 k $US | 1 % |
| 6 |  Autriche | 40,8 k $US | 0,5 % |
| 7 |  Chili | 37,4 k $US | 0,4 % |
| 8 |  Russie | 37,1 k $US | 0,4 % |
| 9 |  Argentine | 36,3 k $US | 0,4 % |
| 10 |  Bolivie | 27,8 k $US | 0,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 6,7 M $US | 73,9 % |
| 2 |  Taïwan | 756,9 k $US | 8,4 % |
| 3 |  France | 372 k $US | 4,1 % |
| 4 | Allemagne | 285,9 k $US | 3,2 % |
| 5 |  Arménie | 218,5 k $US | 2,4 % |
| 6 |  Irlande | 164,4 k $US | 1,8 % |
| 7 |  Colombie | 97 k $US | 1,1 % |
| 8 | Autriche | 89,4 k $US | 1 % |
| 9 |  Nicaragua | 64,1 k $US | 0,7 % |
| 10 | Japon | 52,7 k $US | 0,6 % |
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bore enrichi en bore-10 et ses composés » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2845.20 du Système harmonisé (position 2845), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bore enrichi en bore-10 et ses composés » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2845.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bore enrichi en bore-10 et ses composés » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2845.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bore enrichi en bore-10 et ses composés » ?
Le Japon, avec 6,4 M $US en 2024 (71,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,5 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 21 pays exportateurs.