Sous-position · Chapitre 29 · Position 2906
2906.11 : Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques: menthol
Libellé officiel Menthol
La sous-position 2906.11 relève de la position 2906 (alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés), au chapitre 29.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2906 11 00 Menthol 5,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 5,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 4,4 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 25,3 M € | 72,7 % | +3,5 % | |
| 5,4 M € | 15,6 % | +18 % | |
| 2,2 M € | 6,3 % | -17,7 % | |
| 1,8 M € | 5,1 % | -17,9 % | |
| 55 k € | 0,2 % | -3,2 % | |
| 35 k € | 0,1 % | +15,2 % | |
| 14 k € | 0 % | +202,5 % | |
| 6 k € | 0 % | +190 066,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 33,7 k $US33,7 k $US+280,1 k $US+3,2 M $US+> 139 M $US
Exportations: 92
- Chine: 188,7 M $US
- Inde: 164,8 M $US
- Allemagne: 139 M $US
- Malaisie: 75,9 M $US
- États-Unis: 36,7 M $US
- Singapour: 23,8 M $US
- Japon: 11,1 M $US
- Pays-Bas: 8,1 M $US
- Thaïlande: 3,2 M $US
- France: 2,8 M $US
- Bahamas: 2,5 M $US
- Espagne: 2,1 M $US
- Roumanie: 1,7 M $US
- Paraguay: 1,3 M $US
- Afrique du Sud: 803,3 k $US
- Royaume-Uni: 801,6 k $US
- Italie: 440,3 k $US
- Guatemala: 437,9 k $US
- Turquie: 346 k $US
- Lituanie: 292,3 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 280,1 k $US
- Belgique: 251,2 k $US
- Suisse: 244,6 k $US
- Danemark: 229,6 k $US
- Pologne: 220,1 k $US
- Indonésie: 207,1 k $US
- Canada: 192,7 k $US
- Brésil: 163,7 k $US
- Ouganda: 162,3 k $US
- Côte d’Ivoire: 160,7 k $US
- Corée du Sud: 149,8 k $US
- Zambie: 98,2 k $US
- Irlande: 67 k $US
- Suède: 63,6 k $US
- Mexique: 55,4 k $US
- Équateur: 42 k $US
- Colombie: 41,1 k $US
- Bulgarie: 41 k $US
- Russie: 40,3 k $US
- Autriche: 35,5 k $US
- Lettonie: 33,7 k $US
- Croatie: 32,1 k $US
- Tchéquie: 29,3 k $US
- Ukraine: 19 k $US
- République dominicaine: 18 k $US
- Serbie: 17 k $US
- Argentine: 14,4 k $US
- Pérou: 12,5 k $US
- Hongrie: 12,3 k $US
- Pakistan: 11,4 k $US
- Émirats arabes unis: 11,1 k $US
- Zimbabwe: 10,4 k $US
- Kazakhstan: 9,5 k $US
- Taïwan: 8,4 k $US
- Slovénie: 8,2 k $US
- Australie: 8,1 k $US
- Biélorussie: 7,8 k $US
- Kenya: 7,5 k $US
- Estonie: 7,3 k $US
- Luxembourg: 6,3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 213,9 k $US213,9 k $US+1,1 M $US+9 M $US+> 30,8 M $US
Importations: 170
- Inde: 115,8 M $US
- Chine: 96,6 M $US
- États-Unis: 81,1 M $US
- Singapour: 38,1 M $US
- Thaïlande: 30,8 M $US
- Indonésie: 29 M $US
- Corée du Sud: 27 M $US
- Brésil: 19,4 M $US
- Allemagne: 18,8 M $US
- Japon: 18,7 M $US
- Royaume-Uni: 11,8 M $US
- Pays-Bas: 10,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 10,5 M $US
- France: 10,3 M $US
- Philippines: 10,2 M $US
- Italie: 9,2 M $US
- Pakistan: 9 M $US
- Viêt Nam: 8,7 M $US
- Mexique: 8,6 M $US
- Suisse: 8,1 M $US
- Malaisie: 8,1 M $US
- Pologne: 6,7 M $US
- Turquie: 6,7 M $US
- Nigeria: 6 M $US
- Taïwan: 5,9 M $US
- Russie: 4,4 M $US
- Espagne: 4 M $US
- Bangladesh: 3,5 M $US
- Grèce: 3,1 M $US
- Afrique du Sud: 2,9 M $US
- Myanmar (Birmanie): 2,4 M $US
- Canada: 2,3 M $US
- Émirats arabes unis: 2,3 M $US
- Colombie: 2,2 M $US
- Côte d’Ivoire: 1,9 M $US
- Égypte: 1,8 M $US
- Argentine: 1,6 M $US
- Tchéquie: 1,5 M $US
- Hongrie: 1,4 M $US
- Paraguay: 1,4 M $US
- Ghana: 1,3 M $US
- Iran: 1,1 M $US
- Australie: 1 M $US
- Kazakhstan: 981,4 k $US
- Lituanie: 830,7 k $US
- Kenya: 785 k $US
- Danemark: 782,9 k $US
- Népal: 776,9 k $US
- Ukraine: 766,3 k $US
- Belgique: 687,8 k $US
- Équateur: 612,1 k $US
- République dominicaine: 584,2 k $US
- Sri Lanka: 536,3 k $US
- Maroc: 502,6 k $US
- Algérie: 502,2 k $US
- Finlande: 490,2 k $US
- Guatemala: 479,8 k $US
- Zambie: 476,1 k $US
- Tunisie: 473,5 k $US
- Autriche: 473 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 188,7 M $US | 28,2 % | |
| 2 | 164,8 M $US | 24,7 % | |
| 3 | 139 M $US | 20,8 % | |
| 4 | 75,9 M $US | 11,4 % | |
| 5 | 36,7 M $US | 5,5 % | |
| 6 | 23,8 M $US | 3,6 % | |
| 7 | 11,1 M $US | 1,7 % | |
| 8 | 8,1 M $US | 1,2 % | |
| 9 | 3,2 M $US | 0,5 % | |
| 10 | 2,8 M $US | 0,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 115,8 M $US | 17,3 % | |
| 2 | 96,6 M $US | 14,5 % | |
| 3 | 81,1 M $US | 12,1 % | |
| 4 | 38,1 M $US | 5,7 % | |
| 5 | 30,8 M $US | 4,6 % | |
| 6 | 29 M $US | 4,3 % | |
| 7 | 27 M $US | 4 % | |
| 8 | 19,4 M $US | 2,9 % | |
| 9 | 18,8 M $US | 2,8 % | |
| 10 | 18,7 M $US | 2,8 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2906.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.
La sous-position 2906.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 5,5 %.
148 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 5,5 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2906.11 dans l’UE ont atteint 34,8 M € (−1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; l’Inde en a fourni 73 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 667,9 M $US (+2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (188,7 M $US), puis par l’Inde.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques: menthol » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2906.11 du Système harmonisé (position 2906), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2906.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2906.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques » ?
La Chine, avec 188,7 M $US en 2024 (28,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2,8 M $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 92 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 2906.11 ?
148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 5,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 2906.11 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Inde (73 %), la Chine (16 %) et les États-Unis (6 %), pour des importations totales de 34,8 M €.