Chapitre

Chapitre 29 : Produits chimiques organiques

Le chapitre 29 du Système harmonisé compte 42 positions et fait partie de la section VI (produits des industries chimiques ou des industries connexes).

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 521 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % · 5× droit spécifique ou composé

Turquie Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 1797 lignes tarifaires · moyenne 4,8 %

États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 1051 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % · 1× droit spécifique ou composé

Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 1727 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % · 5× droit spécifique ou composé

Canada Exemption Général (NPF) 533 lignes tarifaires

Mexique Exemption – 35 % Général (NPF) 1003 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % · 2× droit spécifique ou composé

Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 1643 lignes tarifaires · moyenne 2,9 %

Argentine Exemption – 20 % Général (NPF) 2601 lignes tarifaires · moyenne 2,2 %

Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 746 lignes tarifaires · moyenne 0,1 %

Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 595 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % · 1× droit spécifique ou composé

Japon Exemption – 17 % Général (NPF) 524 lignes tarifaires · moyenne 2,7 %

Taïwan Exemption – 6,5 % Général (NPF) 1015 lignes tarifaires · moyenne 3 %

CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 1066 lignes tarifaires · moyenne 4,3 %

Suisse Exemption Général (NPF) 449 lignes tarifaires

Norvège Exemption Général (NPF) 500 lignes tarifaires

Macédoine du Nord Exemption – 6 % Général (NPF) 570 lignes tarifaires · moyenne 2,3 %

Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 416 lignes tarifaires · moyenne 5 %

Positions 42

2901Hydrocarbures acycliques UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil Exemption · Argentine Exemption · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2902Hydrocarbures cycliques UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–9 % · Argentine 0 %–9 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2903Dérivés halogénés des hydrocarbures UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–9 % · Argentine 0 %–9 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,9 % · Taïwan 0 %–5,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés UE 5,5 % · Turquie 5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,1 % · Taïwan 3,4 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 3 %–5 % · Nigeria 5 %
2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–9,6 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–17 % · Taïwan 0 %–5,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5,5 % · Nigeria 5 %
2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–10,8 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–5,5 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2907Phénols ; phénols-alcools UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,1 % · Taïwan 1 %–5,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools UE 5,5 % · Turquie 5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,1 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 3 % · Nigeria 5 %
2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–4,8 % · Taïwan 0 %–5,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 3,7 %–5,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil Exemption · Argentine Exemption · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–4,7 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 % · Nigeria 5 %
2911Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 5 % · Turquie 5 % · États-Unis 0 %–5,3 % · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil Exemption · Argentine Exemption · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 % · Nigeria 5 %
2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées ; polymères cycliques des aldéhydes ; paraformaldéhyde UE 5,5 % · Turquie 5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–10,8 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,1 %–4,4 % · Taïwan 1 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2913Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912 UE 5,5 % · Turquie 5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil Exemption · Argentine Exemption · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 % · Nigeria 5 %
2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–5,4 % · Taïwan 0 %–2,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–5,5 % · Turquie 0 %–5,5 % · États-Unis 0 %–5,5 % · Royaume-Uni 0 %–4 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 2 %–4,3 % · Taïwan 0 %–5,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–4,3 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–35 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–5,3 % · Taïwan 0 %–6,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–35 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon 0 %–6,5 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–3 % · Nigeria 5 %
2919Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–10,8 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 3 % · Nigeria 5 %
2920Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–10,8 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,9 % · Taïwan 2,5 %–6,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 3 % · Nigeria 5 %
2921Composés à fonction amine UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–5,4 % · Taïwan 1 %–6,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 3 %–5 % · Nigeria 5 %
2922Composés aminés à fonctions oxygénées UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–35 % · Brésil 0 %–20 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–6,5 % · Taïwan 0 %–6,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %–10 %
2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires ; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non UE 5,7 %–6,5 % · Turquie 5,7 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,2 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–10,8 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–6 % · Taïwan 3,5 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2924Composés à fonction carboxyamide ; composés à fonction amide de l'acide carbonique UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–10 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,1 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–3 % · Nigeria 5 %
2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–3,9 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–6 % · Nigeria 5 %
2926Composés à fonction nitrile UE 6 %–6,5 % · Turquie 6 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,1 %–4,3 % · Taïwan 1 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2927Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2928Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–10,8 % · Argentine 0 %–10,8 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 2,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2929Composés à autres fonctions azotées UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,1 % · Taïwan 1 %–4 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2930Thiocomposés organiques UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou 0 %–6 % · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–4,4 % · Taïwan 0 %–6,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2931Autres composés organo-inorganiques UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,1 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–4,4 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–7 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande 0 %–5 % · Japon 0 %–4,7 % · Taïwan 0 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non ; autres composés hétérocycliques UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 0 %–4,4 % · Taïwan 0 %–6,5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2935Sulfonamides UE 0 %–6,5 % · Turquie 0 %–6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–5 % · Nigeria 5 %
2936Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2937Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse ; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis Exemption · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–15 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés UE 5,7 %–6,5 % · Turquie 5,7 %–6,5 % · États-Unis 1,5 %–3,7 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 2,3 %–3,9 % · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 6 % · Nigeria 5 %
2939Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés UE Exemption · Turquie Exemption · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–20 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG 0 %–5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 0 %–6 % · Nigeria 5 %
2940Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose) ; éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939 UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–5,8 % · Royaume-Uni 0 %–6 % · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 6 %–6,5 % · Taïwan Exemption · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord 5 % · Nigeria 5 %
2941Antibiotiques UE 0 %–5,3 % · Turquie 0 %–5,3 % · États-Unis 0 %–3,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique 0 %–5 % · Brésil 0 %–12,6 % · Argentine 0 %–12,6 % · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon Exemption · Taïwan Exemption · CCG Exemption · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %
2942Autres composés organiques UE 6,5 % · Turquie 6,5 % · États-Unis 0 %–6,5 % · Royaume-Uni Exemption · Canada Exemption · Mexique Exemption · Brésil Exemption · Argentine Exemption · Pérou Exemption · Nouvelle-Zélande Exemption · Japon 3,9 % · Taïwan 2,5 %–5 % · CCG 5 % · Suisse Exemption · Norvège Exemption · Macédoine du Nord Exemption · Nigeria 5 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois104,3 Md €-4,2 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation4,30 € par kg

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Commerce mondial en 2024

29 · 479,5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+320 M $US+3,6 Md $US+> 22,7 Md $US

Exportations : 209

Chine : 92 Md $US
États-Unis : 52 Md $US
Irlande : 41,4 Md $US
Allemagne : 29,5 Md $US
Suisse : 29,1 Md $US
Corée du Sud : 23,3 Md $US
Inde : 22,7 Md $US
Pays-Bas : 17,6 Md $US
Belgique : 16,6 Md $US
Japon : 15,1 Md $US
France : 13,8 Md $US
Singapour : 12,8 Md $US
Arabie saoudite : 12,4 Md $US
Espagne : 9,2 Md $US
Italie : 9 Md $US
Taïwan : 8,5 Md $US
Royaume-Uni : 7,2 Md $US
Malaisie : 5,6 Md $US
Thaïlande : 4,5 Md $US
Canada : 4,3 Md $US
Indonésie : 3,6 Md $US
Danemark : 3,2 Md $US
Koweït : 2,9 Md $US
Suède : 2,6 Md $US
Oman : 2,6 Md $US
Autriche : 2,5 Md $US
Brunei : 2 Md $US
Brésil : 2 Md $US
Mexique : 1,9 Md $US
Trinité-et-Tobago : 1,9 Md $US
Hongrie : 1,8 Md $US
Pologne : 1,8 Md $US
Russie : 1,6 Md $US
Afrique du Sud : 1,5 Md $US
Norvège : 1,5 Md $US
Tchéquie : 1,4 Md $US
Émirats arabes unis : 1,3 Md $US
Iran : 1,3 Md $US
Argentine : 1,3 Md $US
Israël : 1,2 Md $US
Viêt Nam : 1,1 Md $US
Finlande : 1 Md $US
Turquie : 934 M $US
Qatar : 913 M $US
Portugal : 902 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong : 771 M $US
Philippines : 678 M $US
Slovénie : 495 M $US
Chili : 471 M $US
Venezuela : 448 M $US
Lituanie : 356 M $US
Roumanie : 320 M $US
Slovaquie : 306 M $US
Nouvelle-Zélande : 298 M $US
Égypte : 286 M $US
Australie : 261 M $US
Libye : 226 M $US
Bulgarie : 226 M $US
Guinée équatoriale : 225 M $US
Colombie : 224 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	92 Md $US	19,2 %
2	États-Unis	52 Md $US	10,8 %
3	Irlande	41,4 Md $US	8,6 %
4	Allemagne	29,5 Md $US	6,1 %
5	Suisse	29,1 Md $US	6,1 %
6	Corée du Sud	23,3 Md $US	4,9 %
7	Inde	22,7 Md $US	4,7 %
8	Pays-Bas	17,6 Md $US	3,7 %
9	Belgique	16,6 Md $US	3,5 %
10	Japon	15,1 Md $US	3,2 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	64,4 Md $US	13,4 %
2	Chine	45,6 Md $US	9,5 %
3	Allemagne	37,1 Md $US	7,7 %
4	Inde	25,3 Md $US	5,3 %
5	Italie	23,1 Md $US	4,8 %
6	Belgique	19,4 Md $US	4 %
7	Pays-Bas	16,7 Md $US	3,5 %
8	Corée du Sud	14,2 Md $US	3 %
9	Japon	14,1 Md $US	2,9 %
10	Brésil	14,1 Md $US	2,9 %

Dans la nomenclature combinée de l’UE, le chapitre 29 compte 521 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 131 d’entre elles sont en franchise de droits. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le chapitre 29 se répartit en 1 797 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 9,6 %. 364 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise le chapitre 29 en 1 051 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6,5 % (moyenne 4,1 %). 277 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 29 se sont élevées à 479,5 Md $US (−2,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (92 Md $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 64,4 Md $US.

Notes de chapitre

Notes

1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:

a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
c) les produits des n^os 2936 à 2939, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n^o 2940 et les produits du n^o 2941, de constitution chimique définie ou non;
d) les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;
e) les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
f) les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d’une substance anti-poussiéreuse, d’un colorant ou d’un odoriférant ou d’un émétique, afin d’en faciliter l’identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu’à son emploi général;
h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits du n^o 1504, ainsi que le glycérol brut du n^o 1520;
b) l'alcool éthylique (n^os 2207 ou 2208);
c) le méthane et le propane (n^o 2711);
d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;
e) les produits immunologiques du n° 3002;
f) l'urée (n^os 3102 ou 3105);
g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n^o 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents» ou comme «luminophores» (n^o 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n^o 3212);
h) les enzymes (n^o 3507);
ij) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (n^o 3606);
k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n^o 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le n^o 3824;
l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n^o 9001).

3. Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.

4. Dans les n^os 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.

Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions azotées» au sens du n^o 2929.

Pour l’application des n^os 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, l’expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des n^os 2905 à 2920.

A) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.

B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.

C) Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:

1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du n^o 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du n^o 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre;
3) les composés de coordination, autres que les produits relevant du sous-chapitre XI ou du n^o 2941, sont à classer dans la position du chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.

D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol (n^o 2905).

E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.

6. Les composés des n^os 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.

Les n^os 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).

7. Les n^os 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.

Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.

8. Pour l'application du n^o 2937:

a) la dénomination «hormones» comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteurs d'hormones et les antagonistes d'hormones (anti-hormones);
b) l'expression «utilisés principalement comme hormones» s'applique non seulement aux dérivés d'hormones et aux analogues structurels d'hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d'hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.

Notes de sous-positions

1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «autres» dans la série des sous-positions concernées.

2. La note 3 du chapitre 29 ne s'applique pas aux sous-positions du présent chapitre.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « produits chimiques organiques » ?

Ces marchandises relèvent du chapitre 29 du Système harmonisé, dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « produits chimiques organiques » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 29 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « produits chimiques organiques » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 29 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « produits chimiques organiques » ?

La Chine, avec 92 Md $US en 2024 (19,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 13,8 Md $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 209 pays exportateurs.

Source

Nomenclature combinée de l’UE — CN 2026 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Source officielle
Tarif douanier turc — TGTC 2026 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Source officielle
Tarif harmonisé des États-Unis — HTS 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Royaume-Uni — UK Global Tariff · Source officielle
Tarif des douanes du Canada — T2026-2 · En vigueur depuis le 11 septembre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Mexique (TIGIE) — LIGIE / TIGIE · En vigueur depuis le 14 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) — NCM / TEC · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) — Arancel Integrado (ARCA) · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Pérou — Arancel de Aduanas 2022 · En vigueur depuis le 1 janvier 2022 · Source officielle
Tarif douanier de la Nouvelle-Zélande — Working Tariff Document · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier du Japon — 実行関税率表 · En vigueur depuis le 8 août 2026 · Source officielle
Tarif douanier d’importation de Taïwan — 海關進口稅則 · En vigueur depuis le 24 avril 2025 · Source officielle
Tarif douanier commun du CCG — HS Code Master v3.3 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025 · Source officielle
Tarif des douanes suisse (Tares) — Tares · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier de la Norvège — Tolltariffen · En vigueur depuis le 24 octobre 2026 · Source officielle
Tarif douanier de la Macédoine du Nord — Customs Tariff 2026 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Source officielle
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) — ECOWAS CET v3.1 · En vigueur depuis le 7 septembre 2023 · Source officielle
Données commerciales : CEPII BACI (SH 2022), V202601

À titre d’information uniquement, sans valeur juridique contraignante. Le classement et les droits dépendent de la marchandise et des règles en vigueur le jour de l’importation ; seuls les textes officiels et un renseignement tarifaire contraignant font foi. →

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