Position · Chapitre 29
2917 : Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
La position 2917 se divise en 13 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 29 (produits chimiques organiques).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 13
- 2917.11Acide oxalique, ses sels et ses esters
- 2917.12Acide adipique, ses sels et ses estersAcide adipique et dérivés
- 2917.13Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
- 2917.14Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides : anhydride maléique
- 2917.19Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides : autres
- 2917.20Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
- 2917.32Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides : orthophtalates de dioctyle
- 2917.33Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
- 2917.34autres esters de l'acide orthophtalique
- 2917.35Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides : anhydride phtalique
- 2917.36Acide téréphtalique et ses selsAcide téréphtalique
- 2917.37Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides : téréphtalate de diméthyle
- 2917.39Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides : autresAutres acides polycarboxyliques aromatiques
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+35 M $US+362 M $US+> 922 M $US
Exportations : 112
- Chine : 5,9 Md $US
- Corée du Sud : 2,5 Md $US
- Taïwan : 1,2 Md $US
- Thaïlande : 922 M $US
- Allemagne : 845 M $US
- États-Unis : 724 M $US
- Belgique : 684 M $US
- Pays-Bas : 608 M $US
- Canada : 558 M $US
- Mexique : 459 M $US
- Italie : 362 M $US
- Espagne : 360 M $US
- Pologne : 351 M $US
- Malaisie : 335 M $US
- Inde : 312 M $US
- Japon : 249 M $US
- Indonésie : 232 M $US
- France : 182 M $US
- Turquie : 157 M $US
- Autriche : 128 M $US
- Suisse : 124 M $US
- Russie : 101 M $US
- Suède : 94 M $US
- Tchéquie : 66 M $US
- Viêt Nam : 55 M $US
- Israël : 35 M $US
- Hongrie : 35 M $US
- Brésil : 25 M $US
- Royaume-Uni : 24 M $US
- Chili : 24 M $US
- Colombie : 23 M $US
- Arabie saoudite : 21 M $US
- Biélorussie : 21 M $US
- Émirats arabes unis : 15 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Lituanie : 10 M $US
- Iran : 9 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Singapour : 8 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 7 M $US
- Oman : 6 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Pakistan : 4 M $US
- Danemark : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Jordanie : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Slovénie : 892 k $US
- Australie : 688 k $US
- Kirghizstan : 661 k $US
- Norvège : 644 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+34 M $US+263 M $US+> 857 M $US
Importations : 192
- Inde : 2,2 Md $US
- Turquie : 1,9 Md $US
- États-Unis : 1,5 Md $US
- Viêt Nam : 1 Md $US
- Allemagne : 895 M $US
- Italie : 857 M $US
- Japon : 602 M $US
- Égypte : 557 M $US
- Pays-Bas : 537 M $US
- Espagne : 527 M $US
- Chine : 461 M $US
- Arabie saoudite : 427 M $US
- Oman : 409 M $US
- France : 360 M $US
- Russie : 332 M $US
- Brésil : 323 M $US
- Lituanie : 296 M $US
- Pakistan : 286 M $US
- Canada : 263 M $US
- Corée du Sud : 246 M $US
- Royaume-Uni : 225 M $US
- Suisse : 225 M $US
- Taïwan : 219 M $US
- Belgique : 218 M $US
- Malaisie : 190 M $US
- Pologne : 189 M $US
- Mexique : 188 M $US
- Indonésie : 176 M $US
- Afrique du Sud : 160 M $US
- Émirats arabes unis : 155 M $US
- Singapour : 150 M $US
- Bangladesh : 144 M $US
- Thaïlande : 144 M $US
- Danemark : 122 M $US
- Argentine : 94 M $US
- Portugal : 88 M $US
- Pérou : 68 M $US
- Colombie : 65 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 60 M $US
- Grèce : 57 M $US
- Autriche : 53 M $US
- Australie : 53 M $US
- Suède : 53 M $US
- Luxembourg : 46 M $US
- Maroc : 43 M $US
- Israël : 38 M $US
- Tchéquie : 36 M $US
- Philippines : 34 M $US
- Hongrie : 34 M $US
- Slovénie : 32 M $US
- Roumanie : 30 M $US
- Ukraine : 29 M $US
- Ouzbékistan : 25 M $US
- Algérie : 24 M $US
- Nigeria : 24 M $US
- Côte d’Ivoire : 23 M $US
- Kenya : 22 M $US
- Finlande : 21 M $US
- Équateur : 21 M $US
- Serbie : 18 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 5,9 Md $US | 33 % | |
| 2 | 2,5 Md $US | 14,2 % | |
| 3 | 1,2 Md $US | 6,7 % | |
| 4 | 922 M $US | 5,2 % | |
| 5 | 845 M $US | 4,7 % | |
| 6 | 724 M $US | 4 % | |
| 7 | 684 M $US | 3,8 % | |
| 8 | 608 M $US | 3,4 % | |
| 9 | 558 M $US | 3,1 % | |
| 10 | 459 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 2,2 Md $US | 12,2 % | |
| 2 | 1,9 Md $US | 10,6 % | |
| 3 | 1,5 Md $US | 8,6 % | |
| 4 | 1 Md $US | 5,7 % | |
| 5 | 895 M $US | 5 % | |
| 6 | 857 M $US | 4,8 % | |
| 7 | 602 M $US | 3,4 % | |
| 8 | 557 M $US | 3,1 % | |
| 9 | 537 M $US | 3 % | |
| 10 | 527 M $US | 2,9 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 2917 compte 18 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2917 se répartit en 42 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 2917 en 32 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6,5 % (moyenne 5,4 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 2917 compte 64 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2917 se répartit en 16 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 2917 en 25 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 35 % (moyenne 6,3 %). 14 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 2917 compte 30 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 20 %. 12 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2917 se répartit en 45 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 10,8 %. 22 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 2917 en 25 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 2917 compte 14 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 2917 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 5,3 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 2917 en 48 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 6,5 % (moyenne 2,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 2917 compte 25 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 2917 se répartit en 13 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 2917 en 19 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 2917 compte 19 lignes tarifaires et le droit NPF va de 0 % à 5 %. 18 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2917 se répartit en 13 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 2917 se sont élevées à 17,9 Md $US (+5,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (5,9 Md $US), puis par la Corée du Sud.
Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 2,2 Md $US.
Avec 182 M $US, la France figure au 18e rang sur 112 exportateurs.
La France a importé pour 360 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2917 du Système harmonisé (chapitre 29), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « acides polycarboxyliques, leurs anhydrides… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2917 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « acides polycarboxyliques, leurs anhydrides… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2917 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « acides polycarboxyliques, leurs anhydrides… » ?
La Chine, avec 5,9 Md $US en 2024 (33 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 182 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 112 pays exportateurs.