Position · Chapitre 29
2916 : Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
12 sous-positions composent la position 2916, au chapitre 29 (produits chimiques organiques).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 12
- 2916.11Acide acrylique et ses sels
- 2916.12Esters de l'acide acrylique
- 2916.13Acide méthacrylique et ses sels
- 2916.14Esters de l'acide méthacrylique
- 2916.15Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
- 2916.16Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs : binapacryl (ISO)
- 2916.19Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs : autres
- 2916.20Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
- 2916.31Acide benzoïque, ses sels et ses esters
- 2916.32Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
- 2916.34Acide phénylacétique et ses sels
- 2916.39Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 495 k $US495 k $US+13 M $US+201 M $US+> 729 M $US
Exportations : 127
- Chine : 2,9 Md $US
- Allemagne : 1 Md $US
- États-Unis : 940 M $US
- Arabie saoudite : 729 M $US
- Belgique : 581 M $US
- Japon : 530 M $US
- France : 468 M $US
- Taïwan : 452 M $US
- Inde : 433 M $US
- Pays-Bas : 432 M $US
- Corée du Sud : 412 M $US
- Malaisie : 255 M $US
- Singapour : 201 M $US
- Thaïlande : 191 M $US
- Italie : 181 M $US
- Royaume-Uni : 175 M $US
- Indonésie : 134 M $US
- Tchéquie : 104 M $US
- Russie : 99 M $US
- Afrique du Sud : 75 M $US
- Estonie : 71 M $US
- Brésil : 63 M $US
- Espagne : 59 M $US
- Suisse : 47 M $US
- Pologne : 44 M $US
- Mexique : 43 M $US
- Slovénie : 22 M $US
- Turquie : 20 M $US
- Irlande : 19 M $US
- Australie : 16 M $US
- Autriche : 13 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 12 M $US
- Viêt Nam : 9 M $US
- Suède : 8 M $US
- Canada : 8 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Rwanda : 4 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Israël : 4 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Paraguay : 1 M $US
- Argentine : 1 M $US
- Eswatini : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Guatemala : 1 M $US
- Lettonie : 871 k $US
- Finlande : 759 k $US
- Costa Rica : 617 k $US
- Uruguay : 586 k $US
- Biélorussie : 532 k $US
- Slovaquie : 522 k $US
- Bulgarie : 511 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+19 M $US+171 M $US+> 475 M $US
Importations : 198
- Inde : 996 M $US
- États-Unis : 913 M $US
- Pays-Bas : 699 M $US
- Allemagne : 684 M $US
- Belgique : 680 M $US
- Corée du Sud : 475 M $US
- Turquie : 466 M $US
- France : 419 M $US
- Chine : 407 M $US
- Brésil : 354 M $US
- Italie : 348 M $US
- Mexique : 324 M $US
- Malaisie : 320 M $US
- Espagne : 270 M $US
- Royaume-Uni : 255 M $US
- Japon : 247 M $US
- Indonésie : 236 M $US
- Taïwan : 226 M $US
- Suisse : 186 M $US
- Canada : 171 M $US
- Thaïlande : 157 M $US
- Singapour : 153 M $US
- Viêt Nam : 135 M $US
- Émirats arabes unis : 125 M $US
- Russie : 92 M $US
- Pologne : 90 M $US
- Suède : 89 M $US
- Égypte : 85 M $US
- Autriche : 70 M $US
- Philippines : 68 M $US
- Afrique du Sud : 65 M $US
- Argentine : 64 M $US
- Colombie : 61 M $US
- Pakistan : 56 M $US
- Slovénie : 55 M $US
- Finlande : 46 M $US
- Australie : 39 M $US
- Slovaquie : 34 M $US
- Grèce : 31 M $US
- Arabie saoudite : 31 M $US
- Hongrie : 30 M $US
- Chili : 28 M $US
- Irlande : 28 M $US
- Portugal : 28 M $US
- Norvège : 28 M $US
- Bangladesh : 26 M $US
- Israël : 25 M $US
- Danemark : 23 M $US
- Tchéquie : 20 M $US
- Paraguay : 19 M $US
- Pérou : 16 M $US
- Tunisie : 16 M $US
- Uruguay : 14 M $US
- Nigeria : 13 M $US
- Nouvelle-Zélande : 13 M $US
- République dominicaine : 12 M $US
- Ouzbékistan : 12 M $US
- Maroc : 12 M $US
- Équateur : 11 M $US
- Roumanie : 11 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 2,9 Md $US | 26,7 % | |
| 2 | 1 Md $US | 9,3 % | |
| 3 | 940 M $US | 8,7 % | |
| 4 | 729 M $US | 6,8 % | |
| 5 | 581 M $US | 5,4 % | |
| 6 | 530 M $US | 4,9 % | |
| 7 | 468 M $US | 4,3 % | |
| 8 | 452 M $US | 4,2 % | |
| 9 | 433 M $US | 4 % | |
| 10 | 432 M $US | 4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 996 M $US | 9,2 % | |
| 2 | 913 M $US | 8,5 % | |
| 3 | 699 M $US | 6,5 % | |
| 4 | 684 M $US | 6,3 % | |
| 5 | 680 M $US | 6,3 % | |
| 6 | 475 M $US | 4,4 % | |
| 7 | 466 M $US | 4,3 % | |
| 8 | 419 M $US | 3,9 % | |
| 9 | 407 M $US | 3,8 % | |
| 10 | 354 M $US | 3,3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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CELEX 32026R0513 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 2916 se répartit en 15 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 2916 en 48 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 % (moyenne 6,1 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 2916 compte 37 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 6,5 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2916 se répartit en 57 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 2916 en 17 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 2916 compte 32 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 7 %. 20 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2916 se répartit en 46 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 20 %. 30 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 2916 en 60 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 10,8 % (moyenne 2,5 %). 46 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 2916 compte 25 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 2916 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 2916 en 13 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 0 % à 4,3 % (moyenne 3,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 2916 compte 31 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 0 % à 5 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 2916 se répartit en 35 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 2916 en 12 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 2916 compte 21 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 2916 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 0 % à 5 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 2916 en 12 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 2916 a atteint 10,8 Md $US en 2024, en hausse de 4,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 26,7 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été l’Inde (996 M $US).
La France a occupé le 7e rang des 127 pays exportateurs, avec 468 M $US.
La France a importé pour 419 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2916 du Système harmonisé (chapitre 29), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « acides monocarboxyliques acycliques non saturés… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2916 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « acides monocarboxyliques acycliques non saturés… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2916 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « acides monocarboxyliques acycliques non saturés… » ?
La Chine, avec 2,9 Md $US en 2024 (26,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 468 M $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 127 pays exportateurs.