Sous-position · Section VI

2912.50 : Polymères cycliques des aldéhydes

2912.50
  • 5,5 %UE
  • 15 %Turquie
  • 0 %–5,5 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 45,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2912.50 relève de la position 2912 (aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des…), au chapitre 29.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2912.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.

La sous-position 2912.50 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 2912.50 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 5,5 % (moyenne 2,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 2912.50 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 45,3 M $US (+32,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Suisse (13,4 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été la Suède, avec des importations de 9,5 M $US.

Avec 177,6 k $US, la France figure au 10e rang sur 40 exportateurs.

La France a importé pour 7 M $US ; son premier fournisseur a été la Suisse.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2912 50 00 Polymères cycliques des aldéhydes 5,5 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2912.50 Aldehitlerin siklik polimerleri
  2. 2912.50.00.00.11 Trioksan (trioksi metilen) 15 %
  3. 2912.50.00.00.12 Paraldehit 15 %
  4. 2912.50.00.00.13 Metaldehit (kristal veya toz halinde) 15 %
  5. 2912.50.00.00.19 Diğerleri 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2912.50 Cyclic polymers of aldehydes:
  2. 2912.50.10.00 Metaldehyde Exemptionkg
  3. 2912.50.50.00 Other 5,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2912 50 00 00 Cyclic polymers of aldehydes 4 %
  2. 2912 50 00 00 Cyclic polymers of aldehydes 4 %

Commerce mondial en 2024

2912.50 · 45,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 22,9 k $US22,9 k $US+335 k $US+5,3 M $US+> 11,5 M $US

Exportations: 40
  1. Suisse: 13,4 M $US
  2. Chine: 11,5 M $US
  3. Autriche: 8,6 M $US
  4. Allemagne: 5,3 M $US
  5. Inde: 3,1 M $US
  6. Finlande: 919,8 k $US
  7. Espagne: 696,4 k $US
  8. États-Unis: 479,7 k $US
  9. Italie: 335 k $US
  10. France: 177,6 k $US
  11. Turquie: 173,2 k $US
  12. Japon: 166,8 k $US
  13. Israël: 112,3 k $US
  14. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 47,8 k $US
  15. Taïwan: 38,9 k $US
  16. Afrique du Sud: 33,6 k $US
  17. Corée du Sud: 24,5 k $US
  18. Belgique: 22,9 k $US
  19. Jordanie: 19,9 k $US
  20. Tchéquie: 18,9 k $US
  21. Royaume-Uni: 15,6 k $US
  22. Pologne: 12,9 k $US
  23. Thaïlande: 10,8 k $US
  24. Azerbaïdjan: 9,4 k $US
  25. Brésil: 4,6 k $US
  26. Singapour: 3,6 k $US
  27. Roumanie: 1,1 k $US
  28. Arabie saoudite: 1,1 k $US
  29. Danemark: 900 $US
  30. Pays-Bas: 800 $US
  31. Canada: 600 $US
  32. Slovaquie: 200 $US
  33. Ukraine: 200 $US
  34. Bulgarie: 100 $US
  35. Irlande: 100 $US
  36. Kazakhstan: 100 $US
  37. Grèce: 0 $US
  38. Hongrie: 0 $US
  39. Norvège: 0 $US
  40. Suède: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Suisse 13,4 M $US 29,6 %
2 Chine 11,5 M $US 25,5 %
3 Autriche 8,6 M $US 19 %
4 Allemagne 5,3 M $US 11,7 %
5 Inde 3,1 M $US 6,8 %
6 Finlande 919,8 k $US 2 %
7 Espagne 696,4 k $US 1,5 %
8 États-Unis 479,7 k $US 1,1 %
9 Italie 335 k $US 0,7 %
10 France 177,6 k $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Suède 9,5 M $US 21 %
2 France 7 M $US 15,6 %
3 Viêt Nam 5,7 M $US 12,6 %
4 Italie 3,2 M $US 7,1 %
5 Pologne 3 M $US 6,7 %
6 Arabie saoudite 2,4 M $US 5,3 %
7 Espagne 1,9 M $US 4,1 %
8 Australie 1,6 M $US 3,6 %
9 États-Unis 1,4 M $US 3,2 %
10 Chine 1,4 M $US 3,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « polymères cycliques des aldéhydes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2912.50 du Système harmonisé (position 2912), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « polymères cycliques des aldéhydes » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2912.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « polymères cycliques des aldéhydes » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2912.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « polymères cycliques des aldéhydes » ?

La Suisse, avec 13,4 M $US en 2024 (29,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 177,6 k $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 40 pays exportateurs.