Sous-position · Section VI

2931.10 : Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle

2931.10
  • 6,5 %UE
  • 15 %Turquie
  • 3,7 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 21,3 M $USCommerce mondial en 2024

2931.10 est une sous-position à six chiffres de la position 2931, autres composés organo-inorganiques, chapitre 29.

La sous-position 2931.10 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2931.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

La sous-position 2931.10 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 3,7 %.

La sous-position 2931.10 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 6 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 21,3 M $US en 2024, en baisse de 45,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Japon, avec 27,5 % du total, devant l’Allemagne.

Le premier importateur a été la Thaïlande (3,8 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 39 pays exportateurs, avec 796,6 k $US ; son premier client a été le Brésil.

La France a importé pour 928,1 k $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 3,7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2931 10 00 Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2931.10.00.00.00 Tetrametil kurşun ve tetraetil kurşun 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2931.10.00.00 Tetramethyl lead and tetraethyl lead 3,7 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2931 10 00 00 Tetramethyl lead and tetraethyl lead 6 %
  2. 2931 10 00 10 Tetramethyl lead 6 %
  3. 2931 10 00 20 Tetraethyl lead 6 %

Commerce mondial en 2024

2931.10 · 21,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 39 k $US39 k $US+563,9 k $US+1,9 M $US+> 4,2 M $US

Exportations: 39
  1. Japon: 5,9 M $US
  2. Allemagne: 4,2 M $US
  3. Pays-Bas: 3,7 M $US
  4. États-Unis: 1,9 M $US
  5. Royaume-Uni: 1,1 M $US
  6. Belgique: 896,7 k $US
  7. France: 796,6 k $US
  8. Finlande: 605,2 k $US
  9. Italie: 563,9 k $US
  10. Inde: 375,4 k $US
  11. Pologne: 269,9 k $US
  12. Tchéquie: 244,8 k $US
  13. Chine: 207,7 k $US
  14. Espagne: 131,7 k $US
  15. Slovaquie: 101,1 k $US
  16. Émirats arabes unis: 99,2 k $US
  17. Turquie: 87,6 k $US
  18. Hongrie: 39 k $US
  19. Colombie: 15,8 k $US
  20. Suède: 13,3 k $US
  21. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 10,3 k $US
  22. Irlande: 9,3 k $US
  23. Malaisie: 9 k $US
  24. Viêt Nam: 8 k $US
  25. Canada: 6,5 k $US
  26. Danemark: 6,4 k $US
  27. Norvège: 5,9 k $US
  28. Taïwan: 3,8 k $US
  29. Indonésie: 1,7 k $US
  30. Australie: 1,5 k $US
  31. Grèce: 1,3 k $US
  32. Afrique du Sud: 1,1 k $US
  33. Lettonie: 1 k $US
  34. Autriche: 200 $US
  35. Suisse: 100 $US
  36. Ukraine: 100 $US
  37. Luxembourg: 0 $US
  38. Roumanie: 0 $US
  39. Slovénie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 5,9 M $US 27,5 %
2 Allemagne 4,2 M $US 19,5 %
3 Pays-Bas 3,7 M $US 17,3 %
4 États-Unis 1,9 M $US 9 %
5 Royaume-Uni 1,1 M $US 5,4 %
6 Belgique 896,7 k $US 4,2 %
7 France 796,6 k $US 3,7 %
8 Finlande 605,2 k $US 2,8 %
9 Italie 563,9 k $US 2,6 %
10 Inde 375,4 k $US 1,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Thaïlande 3,8 M $US 17,8 %
2 Pays-Bas 2,5 M $US 11,7 %
3 États-Unis 2,1 M $US 9,8 %
4 Irlande 1,7 M $US 8,2 %
5 Italie 1,4 M $US 6,4 %
6 Autriche 1,3 M $US 6,1 %
7 Corée du Sud 958 k $US 4,5 %
8 Brésil 941,1 k $US 4,4 %
9 France 928,1 k $US 4,4 %
10 Belgique 901,5 k $US 4,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2931.10 du Système harmonisé (position 2931), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2931.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2931.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle » ?

Le Japon, avec 5,9 M $US en 2024 (27,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 796,6 k $US (3,7 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 39 pays exportateurs.