Sous-position · Section VI

3003.39 : Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n°: autres

3003.39

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • ExemptionTurquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 4 Md $USCommerce mondial en 2024

3003.39 est une sous-position à six chiffres de la position 3003, médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués…, chapitre 30.

La sous-position 3003.39 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3003.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est nul.

La sous-position 3003.39 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3003.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 4 Md $US en 2024, en hausse de 9,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Irlande, avec 70,9 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été la Belgique (2,8 Md $US).

La France a occupé le 13e rang des 89 pays exportateurs, avec 20,9 M $US ; son premier client a été le Danemark.

La France a importé pour 10,9 M $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3003 39 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3003.39.00.00.00 Diğerleri Exemption

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3003.39 Other:
  2. 3003.39.10.00 Artificial mixtures of natural hormones Exemptiong
  3. 3003.39.50.00 Other Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3003 39 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3003.39 · 4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 236,4 k $US236,4 k $US+7,9 M $US+43,2 M $US+> 228 M $US

Exportations: 89
  1. Irlande: 2,8 Md $US
  2. États-Unis: 287,8 M $US
  3. Danemark: 228 M $US
  4. Pologne: 90,7 M $US
  5. Belgique: 65,8 M $US
  6. Pays-Bas: 58,9 M $US
  7. Chine: 55 M $US
  8. Allemagne: 50,8 M $US
  9. Koweït: 43,2 M $US
  10. Espagne: 30,5 M $US
  11. Pakistan: 22,2 M $US
  12. Royaume-Uni: 22,1 M $US
  13. France: 20,9 M $US
  14. Bulgarie: 19 M $US
  15. Inde: 17,7 M $US
  16. Afrique du Sud: 17,6 M $US
  17. Portugal: 16,5 M $US
  18. Italie: 15,5 M $US
  19. Grèce: 10,3 M $US
  20. Canada: 10 M $US
  21. Tchéquie: 9,2 M $US
  22. Roumanie: 7,9 M $US
  23. Suède: 7,3 M $US
  24. Indonésie: 5,9 M $US
  25. Autriche: 5,7 M $US
  26. Suisse: 5 M $US
  27. Hongrie: 4,7 M $US
  28. Slovaquie: 4,5 M $US
  29. Lituanie: 3,9 M $US
  30. Chypre: 3,6 M $US
  31. Slovénie: 2,6 M $US
  32. Malte: 2,4 M $US
  33. Lettonie: 2,4 M $US
  34. Corée du Sud: 2,2 M $US
  35. Croatie: 1,8 M $US
  36. Australie: 1,7 M $US
  37. Japon: 1,6 M $US
  38. Kenya: 1 M $US
  39. Mexique: 916,8 k $US
  40. Israël: 545,7 k $US
  41. Colombie: 471 k $US
  42. Nigeria: 430,6 k $US
  43. Norvège: 337,9 k $US
  44. Malaisie: 236,4 k $US
  45. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 207,3 k $US
  46. Finlande: 181,1 k $US
  47. Turquie: 137,8 k $US
  48. Argentine: 106,7 k $US
  49. Maroc: 106,3 k $US
  50. Thaïlande: 91,8 k $US
  51. Guatemala: 83,3 k $US
  52. Singapour: 73,4 k $US
  53. Brésil: 66,8 k $US
  54. Jordanie: 61,8 k $US
  55. Taïwan: 47,5 k $US
  56. Viêt Nam: 43,3 k $US
  57. Salvador: 40,9 k $US
  58. Eswatini: 26,6 k $US
  59. Luxembourg: 26 k $US
  60. Tunisie: 19,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Irlande 2,8 Md $US 70,9 %
2 États-Unis 287,8 M $US 7,2 %
3 Danemark 228 M $US 5,7 %
4 Pologne 90,7 M $US 2,3 %
5 Belgique 65,8 M $US 1,7 %
6 Pays-Bas 58,9 M $US 1,5 %
7 Chine 55 M $US 1,4 %
8 Allemagne 50,8 M $US 1,3 %
9 Koweït 43,2 M $US 1,1 %
10 Espagne 30,5 M $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 2,8 Md $US 70,7 %
2 Danemark 324,9 M $US 8,1 %
3 États-Unis 141,1 M $US 3,5 %
4 Allemagne 89,6 M $US 2,2 %
5 Pays-Bas 77,9 M $US 2 %
6 Pologne 75,3 M $US 1,9 %
7 Irlande 61,6 M $US 1,5 %
8 Inde 32,5 M $US 0,8 %
9 Suède 24,9 M $US 0,6 %
10 Norvège 21,6 M $US 0,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3003.39 du Système harmonisé (position 3003), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres, contenant des hormones ou d’autres… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3003.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres, contenant des hormones ou d’autres… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3003.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres, contenant des hormones ou d’autres… » ?

L’Irlande, avec 2,8 Md $US en 2024 (70,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 20,9 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 89 pays exportateurs.