Sous-position · Section VI

3213.90 : Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la: autres

3213.90

Libellé officiel autres

  • 6,5 %UE
  • 30 %Turquie
  • 3,4 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 477,4 M $USCommerce mondial en 2024

3213.90 est une sous-position à six chiffres de la position 3213, couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des…, chapitre 32.

La sous-position 3213.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3213.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

La sous-position 3213.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 3,4 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3213.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 477,4 M $US en 2024, en hausse de 5,9 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 28,4 % du total, devant la France.

Le premier importateur a été les États-Unis (76,4 M $US).

La France a occupé le 2e rang des 126 pays exportateurs, avec 53 M $US ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 38,2 M $US ; son premier fournisseur a été le Royaume-Uni.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3213 90 00 autres 6,5 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3213.90.00.00.00 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3213.90.00.00 Other 3,4 %pcs

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3213 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3213.90 · 477,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 156,5 k $US156,5 k $US+1,3 M $US+6,2 M $US+> 45 M $US

Exportations: 126
  1. Chine: 135,5 M $US
  2. France: 53 M $US
  3. États-Unis: 46,1 M $US
  4. Pays-Bas: 45 M $US
  5. Royaume-Uni: 32,1 M $US
  6. Allemagne: 27,4 M $US
  7. Inde: 20,9 M $US
  8. Espagne: 19,9 M $US
  9. Italie: 16,8 M $US
  10. Viêt Nam: 6,5 M $US
  11. Mexique: 6,3 M $US
  12. Japon: 6,2 M $US
  13. Danemark: 6,2 M $US
  14. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6,1 M $US
  15. Pologne: 5,8 M $US
  16. Tunisie: 3,9 M $US
  17. Belgique: 3,7 M $US
  18. Maurice: 2,8 M $US
  19. Slovénie: 2,6 M $US
  20. Hongrie: 2,5 M $US
  21. Suisse: 2,2 M $US
  22. Thaïlande: 1,9 M $US
  23. Russie: 1,8 M $US
  24. Turquie: 1,7 M $US
  25. Colombie: 1,6 M $US
  26. Suède: 1,6 M $US
  27. Taïwan: 1,4 M $US
  28. Émirats arabes unis: 1,3 M $US
  29. Canada: 1,2 M $US
  30. Australie: 1,1 M $US
  31. Tchéquie: 1 M $US
  32. Corée du Sud: 984,9 k $US
  33. Norvège: 882,8 k $US
  34. Slovaquie: 848,9 k $US
  35. Lituanie: 807,5 k $US
  36. Ukraine: 753,8 k $US
  37. Afrique du Sud: 729,9 k $US
  38. Salvador: 537,5 k $US
  39. Égypte: 522,4 k $US
  40. Serbie: 512,3 k $US
  41. Malaisie: 397,4 k $US
  42. Estonie: 372,9 k $US
  43. Nouvelle-Zélande: 354,1 k $US
  44. Israël: 282,9 k $US
  45. Cambodge: 272,3 k $US
  46. Croatie: 260,1 k $US
  47. Autriche: 257,3 k $US
  48. Brésil: 225 k $US
  49. Arabie saoudite: 207 k $US
  50. Costa Rica: 205,1 k $US
  51. Bulgarie: 204 k $US
  52. Grèce: 204 k $US
  53. Roumanie: 170,1 k $US
  54. Argentine: 168,8 k $US
  55. Luxembourg: 162,3 k $US
  56. République dominicaine: 156,5 k $US
  57. Singapour: 105,9 k $US
  58. Finlande: 103,2 k $US
  59. Jordanie: 91 k $US
  60. Indonésie: 74,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 135,5 M $US 28,4 %
2 France 53 M $US 11,1 %
3 États-Unis 46,1 M $US 9,6 %
4 Pays-Bas 45 M $US 9,4 %
5 Royaume-Uni 32,1 M $US 6,7 %
6 Allemagne 27,4 M $US 5,7 %
7 Inde 20,9 M $US 4,4 %
8 Espagne 19,9 M $US 4,2 %
9 Italie 16,8 M $US 3,5 %
10 Viêt Nam 6,5 M $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 76,4 M $US 16 %
2 France 38,2 M $US 8 %
3 Allemagne 31 M $US 6,5 %
4 Royaume-Uni 23,7 M $US 5 %
5 Canada 23,7 M $US 5 %
6 Espagne 13,7 M $US 2,9 %
7 Mexique 12,5 M $US 2,6 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 10,7 M $US 2,3 %
9 Pologne 10,2 M $US 2,1 %
10 Suisse 9,7 M $US 2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3213.90 du Système harmonisé (position 3213), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « couleurs pour la peinture artistique… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3213.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « couleurs pour la peinture artistique… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3213.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « couleurs pour la peinture artistique… » ?

La Chine, avec 135,5 M $US en 2024 (28,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 53 M $US (11,1 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 126 pays exportateurs.