Sous-position · Section VI

3501.90 : Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines: autres

3501.90

Libellé officiel autres

  • 6,4 %–8,3 %UE
  • 25 %Turquie
  • 6 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,4 Md $USCommerce mondial en 2024

3501.90 est une sous-position à six chiffres de la position 3501, caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine, chapitre 35.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3501.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 6,4 % à 8,3 %.

La sous-position 3501.90 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 3501.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est de 6 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3501.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,4 Md $US en 2024, en baisse de 14,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Nouvelle-Zélande, avec 28,5 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été la Chine (322,5 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 85 pays exportateurs, avec 96,5 M $US ; son premier client a été la Chine.

La France a importé pour 26 M $US ; son premier fournisseur a été le Danemark.

Comparaison des droits de douane

UE 6,4 % – 8,3 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 7,4 % Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3501 90 autres:
  2. 3501 90 10 Colles de caséine 8,3 %—
  3. 3501 90 90 autres 6,4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3501.90 Diğerleri:
  2. 3501.90.10.00.00 Kazein tutkalları 25 %
  3. 3501.90.90.00.11 Sodyum kazeinat 25 %
  4. 3501.90.90.00.19 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 3501.90 Other:
  2. 3501.90.20.00 Casein glues 6 %kg
  3. 3501.90.60.00 Other 0.37¢/kgkg, kg msc

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3501 90 00 00 Other
  2. 3501 90 10 00 Casein glues Exemption
  3. 3501 90 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3501.90 · 1,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 188,4 k $US188,4 k $US+1,4 M $US+24,5 M $US+> 184,8 M $US

Exportations: 85
  1. Nouvelle-Zélande: 401,1 M $US
  2. Pays-Bas: 372,2 M $US
  3. Danemark: 184,8 M $US
  4. Allemagne: 112,6 M $US
  5. France: 96,5 M $US
  6. Irlande: 93,5 M $US
  7. Pologne: 69,5 M $US
  8. États-Unis: 24,5 M $US
  9. Australie: 7 M $US
  10. Lettonie: 6,9 M $US
  11. Singapour: 4 M $US
  12. Espagne: 3,2 M $US
  13. Chine: 2,6 M $US
  14. Grèce: 2,5 M $US
  15. Belgique: 2,3 M $US
  16. Lituanie: 2,2 M $US
  17. Inde: 2,2 M $US
  18. Italie: 2 M $US
  19. Hongrie: 1,4 M $US
  20. Ukraine: 1,4 M $US
  21. Corée du Sud: 1,4 M $US
  22. Argentine: 1,3 M $US
  23. Roumanie: 1,2 M $US
  24. Afrique du Sud: 1 M $US
  25. Croatie: 925,5 k $US
  26. Brésil: 783,3 k $US
  27. Royaume-Uni: 530,7 k $US
  28. Slovaquie: 492 k $US
  29. Suède: 455,5 k $US
  30. Portugal: 389 k $US
  31. Russie: 387 k $US
  32. Iran: 322,6 k $US
  33. Autriche: 282,5 k $US
  34. Mexique: 252,8 k $US
  35. Slovénie: 245,8 k $US
  36. Suisse: 215,2 k $US
  37. Salvador: 214,5 k $US
  38. Japon: 212,3 k $US
  39. Bulgarie: 190,9 k $US
  40. Émirats arabes unis: 188,4 k $US
  41. Canada: 185,8 k $US
  42. Thaïlande: 172,1 k $US
  43. Kenya: 166 k $US
  44. Guatemala: 142,7 k $US
  45. Taïwan: 140,8 k $US
  46. Turquie: 99,9 k $US
  47. Biélorussie: 84,3 k $US
  48. Arabie saoudite: 76,2 k $US
  49. Malaisie: 58,3 k $US
  50. Tchéquie: 50,6 k $US
  51. Curaçao: 49,6 k $US
  52. Viêt Nam: 48,8 k $US
  53. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 46,9 k $US
  54. Israël: 43,7 k $US
  55. Kazakhstan: 33,5 k $US
  56. Pakistan: 21,4 k $US
  57. Luxembourg: 21,2 k $US
  58. Côte d’Ivoire: 12,4 k $US
  59. Serbie: 11,2 k $US
  60. Finlande: 9,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Nouvelle-Zélande 401,1 M $US 28,5 %
2 Pays-Bas 372,2 M $US 26,5 %
3 Danemark 184,8 M $US 13,2 %
4 Allemagne 112,6 M $US 8 %
5 France 96,5 M $US 6,9 %
6 Irlande 93,5 M $US 6,7 %
7 Pologne 69,5 M $US 4,9 %
8 États-Unis 24,5 M $US 1,7 %
9 Australie 7 M $US 0,5 %
10 Lettonie 6,9 M $US 0,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 322,5 M $US 23 %
2 États-Unis 213,8 M $US 15,2 %
3 Allemagne 103,6 M $US 7,4 %
4 Japon 103,6 M $US 7,4 %
5 Pays-Bas 73,9 M $US 5,3 %
6 Thaïlande 51 M $US 3,6 %
7 Corée du Sud 46,6 M $US 3,3 %
8 Indonésie 45,5 M $US 3,2 %
9 Espagne 36 M $US 2,6 %
10 Brésil 33,1 M $US 2,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « caséines, caséinates et autres dérivés des caséines: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3501.90 du Système harmonisé (position 3501), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « caséines, caséinates et autres dérivés des… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3501.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6,4 % à 8,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « caséines, caséinates et autres dérivés des… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3501.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « caséines, caséinates et autres dérivés des… » ?

La Nouvelle-Zélande, avec 401,1 M $US en 2024 (28,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 96,5 M $US (6,9 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 85 pays exportateurs.