Sous-position · Section VI

3810.90 : Préparations pour le décapage des métaux: autres

3810.90

Libellé officiel autres

  • 4,1 %–5 %UE
  • 40 %Turquie
  • 0 %–6,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 918,8 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3810.90 relève de la position 3810 (préparations pour le décapage des métaux), au chapitre 38.

La sous-position 3810.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 4,1 % à 5 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3810.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3810.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 3810.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 918,8 M $US (+10,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Japon (179,5 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 108,3 M $US.

Avec 48,8 M $US, la France figure au 7e rang sur 112 exportateurs ; son premier client a été la Chine.

La France a importé pour 30,7 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 4,1 % – 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3810 90 autres:
  2. 3810 90 10 Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage 4,1 %—
  3. 3810 90 90 autres 5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3810.90 Diğerleri:
  2. 3810.90.10.00.00 Lehim ve kaynak çubuklarının ve elektrotlarının sıvanmasında veya kaplanmasında kullanılan müstahzarlar 40 %
  3. 3810.90.90.00.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3810.90 Other:
  2. 3810.90.10.00 Containing 5 percent or more by weight of one or more aromatic or modified aromatic substances 6,5 %kg
  3. 3810.90.20.00 Consisting wholly of inorganic substances Exemptionkg
  4. 3810.90.50.00 Other 5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3810 90 00 00 Other
  2. 3810 90 10 00 Preparations of a kind used as cores or coatings for welding electrodes and rods Exemption
  3. 3810 90 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3810.90 · 918,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 166,5 k $US166,5 k $US+3,4 M $US+13,7 M $US+> 93,9 M $US

Exportations: 112
  1. Japon: 179,5 M $US
  2. Allemagne: 156,1 M $US
  3. États-Unis: 96,4 M $US
  4. Chine: 93,9 M $US
  5. Corée du Sud: 63,9 M $US
  6. Singapour: 56,1 M $US
  7. France: 48,8 M $US
  8. Pologne: 41,8 M $US
  9. Tchéquie: 27,2 M $US
  10. Taïwan: 20,6 M $US
  11. Belgique: 13,7 M $US
  12. Thaïlande: 12,6 M $US
  13. Italie: 10,2 M $US
  14. Espagne: 9 M $US
  15. Malaisie: 8,4 M $US
  16. Inde: 8,2 M $US
  17. Royaume-Uni: 6,6 M $US
  18. Pays-Bas: 6,6 M $US
  19. Mexique: 6,3 M $US
  20. Autriche: 5,5 M $US
  21. Hongrie: 4,9 M $US
  22. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,7 M $US
  23. Australie: 4 M $US
  24. Brésil: 4 M $US
  25. Canada: 3,6 M $US
  26. Roumanie: 3,4 M $US
  27. Turquie: 2,9 M $US
  28. Ukraine: 2,9 M $US
  29. Suède: 2,3 M $US
  30. Afrique du Sud: 1,5 M $US
  31. Finlande: 1,2 M $US
  32. Viêt Nam: 1,2 M $US
  33. Philippines: 1 M $US
  34. Russie: 868,9 k $US
  35. Indonésie: 831,8 k $US
  36. Bolivie: 758,7 k $US
  37. Kazakhstan: 752,6 k $US
  38. Bulgarie: 694,9 k $US
  39. Portugal: 602 k $US
  40. Lituanie: 542,2 k $US
  41. Danemark: 495,9 k $US
  42. Grèce: 427,4 k $US
  43. Lettonie: 298,2 k $US
  44. Suisse: 276,4 k $US
  45. Arabie saoudite: 264,9 k $US
  46. Estonie: 240,4 k $US
  47. Slovénie: 222 k $US
  48. Pérou: 200,8 k $US
  49. Kirghizstan: 199,8 k $US
  50. Émirats arabes unis: 197,9 k $US
  51. Panama: 189,7 k $US
  52. Serbie: 166,5 k $US
  53. Nouvelle-Zélande: 144 k $US
  54. Tunisie: 109,3 k $US
  55. Iran: 102,5 k $US
  56. Norvège: 97,9 k $US
  57. Slovaquie: 97 k $US
  58. Croatie: 85,3 k $US
  59. Irlande: 68,1 k $US
  60. Sierra Leone: 62,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 179,5 M $US 19,5 %
2 Allemagne 156,1 M $US 17 %
3 États-Unis 96,4 M $US 10,5 %
4 Chine 93,9 M $US 10,2 %
5 Corée du Sud 63,9 M $US 7 %
6 Singapour 56,1 M $US 6,1 %
7 France 48,8 M $US 5,3 %
8 Pologne 41,8 M $US 4,5 %
9 Tchéquie 27,2 M $US 3 %
10 Taïwan 20,6 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 108,3 M $US 11,8 %
2 Malaisie 72,4 M $US 7,9 %
3 Mexique 54,5 M $US 5,9 %
4 États-Unis 44 M $US 4,8 %
5 Viêt Nam 38,7 M $US 4,2 %
6 Tchéquie 37,4 M $US 4,1 %
7 Corée du Sud 35,7 M $US 3,9 %
8 Inde 34,7 M $US 3,8 %
9 Philippines 31,7 M $US 3,4 %
10 France 30,7 M $US 3,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « préparations pour le décapage des métaux: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3810.90 du Système harmonisé (position 3810), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « préparations pour le décapage des métaux: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3810.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,1 % à 5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « préparations pour le décapage des métaux: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3810.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « préparations pour le décapage des métaux: autres » ?

Le Japon, avec 179,5 M $US en 2024 (19,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 48,8 M $US (5,3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 112 pays exportateurs.