Sous-position · Chapitre 38 · Position 3824
3824.60
3824.60 : Sorbitol, autre que celui du no 290544
La sous-position 3824.60 relève de la position 3824 (liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie), au chapitre 38.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane 7,7 + 16,1 €/100 kg/net droit des pays tiers · sur 4 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3824 60 Sorbitol, autre que celui du no
290544: - en solution aqueuse:
- 3824 60 11 contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 7,7 + 16,1 €/100 kg/net—
- 3824 60 19 autre 9,6 + 37,8 €/100 kg/net—
- autre:
- 3824 60 91 contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 7,7 + 23 €/100 kg/net—
- 3824 60 99 autre 9,6 + 53,7 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | — |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| MercosurContingent | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–ChiliContingent | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–UkraineContingent | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Israël | Israël | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Liban | Liban | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 5,8 % + 13,04 EUR / 100 kg / 5,8 % + 36,58 EUR / 100 kg / 5,8 % + 18,58 EUR / 100 kg / 5,8 % + 52,02 EUR / 100 kg |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | 4,8 % + 10,06 EUR / 100 kg / 5,6 % + 23,63 EUR / 100 kg / 4,8 % + 14,38 EUR / 100 kg / 5,6 % + 33,56 EUR / 100 kg |
| accord UE–Syrie | Syrie | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 16,1 EUR / 100 kg / 0 % + 37,8 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 53,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 7 % + 16,1 EUR / 100 kg / 9 % + 37,8 EUR / 100 kg / 7 % + 23 EUR / 100 kg / 9 % + 53,7 EUR / 100 kg |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois1,4 M €-21 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation0,82 € par kg
Taux préférentiel49 %49 % des importations au taux préférentiel
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Turquie | 563 k € | 39 % | -19 % |
 Chine | 385 k € | 26,7 % | +168,1 % |
 Japon | 153 k € | 10,6 % | -45,1 % |
 États-Unis | 115 k € | 8 % | -56,3 % |
 Thaïlande | 111 k € | 7,7 % | -29,7 % |
 Royaume-Uni | 66 k € | 4,6 % | -62,9 % |
 Suisse | 38 k € | 2,6 % | -44,2 % |
 Serbie | 6 k € | 0,4 % | — |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 94 k $US94 k $US+588 k $US+13 M $US+> 41 M $US
Exportations: 77
- France: 125 M $US
- Thaïlande: 71 M $US
- Chine: 41 M $US
- Indonésie: 24 M $US
- Turquie: 17 M $US
- États-Unis: 15 M $US
- Pays-Bas: 13 M $US
- Allemagne: 12 M $US
- Belgique: 9 M $US
- Inde: 8 M $US
- Italie: 6 M $US
- Malaisie: 2 M $US
- Espagne: 2 M $US
- Tchéquie: 1 M $US
- Danemark: 1 M $US
- Japon: 651 k $US
- Pologne: 642 k $US
- Royaume-Uni: 588 k $US
- Émirats arabes unis: 522 k $US
- Hongrie: 487 k $US
- Colombie: 474 k $US
- Croatie: 304 k $US
- Grèce: 304 k $US
- Corée du Sud: 296 k $US
- Afrique du Sud: 289 k $US
- Suède: 257 k $US
- Pérou: 250 k $US
- Suisse: 239 k $US
- Pakistan: 193 k $US
- Singapour: 174 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 170 k $US
- Lituanie: 168 k $US
- Roumanie: 159 k $US
- Brésil: 119 k $US
- Canada: 94 k $US
- Autriche: 94 k $US
- Égypte: 93 k $US
- Serbie: 86 k $US
- Portugal: 72 k $US
- Bulgarie: 63 k $US
- Irlande: 60 k $US
- Slovaquie: 49 k $US
- Tanzanie: 47 k $US
- Tunisie: 46 k $US
- Chypre: 46 k $US
- Sénégal: 31 k $US
- Costa Rica: 31 k $US
- Russie: 26 k $US
- Lettonie: 20 k $US
- Macédoine du Nord: 19 k $US
- Australie: 18 k $US
- Luxembourg: 18 k $US
- Slovénie: 16 k $US
- Uruguay: 14 k $US
- Guatemala: 10 k $US
- Mexique: 5 k $US
- Taïwan: 4 k $US
- Finlande: 4 k $US
- Kazakhstan: 4 k $US
- Côte d’Ivoire: 3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 330 k $US330 k $US+2 M $US+6 M $US+> 14 M $US
Importations: 153
- Japon: 59 M $US
- Pologne: 24 M $US
- Allemagne: 21 M $US
- Espagne: 15 M $US
- Slovaquie: 14 M $US
- Thaïlande: 14 M $US
- Mexique: 13 M $US
- Italie: 12 M $US
- Viêt Nam: 12 M $US
- Pays-Bas: 11 M $US
- Corée du Sud: 11 M $US
- Royaume-Uni: 8 M $US
- Argentine: 7 M $US
- Égypte: 6 M $US
- Belgique: 6 M $US
- Philippines: 6 M $US
- Malaisie: 6 M $US
- Russie: 5 M $US
- Indonésie: 5 M $US
- Nigeria: 5 M $US
- Bangladesh: 4 M $US
- Bulgarie: 4 M $US
- Suisse: 4 M $US
- Arabie saoudite: 4 M $US
- Suède: 3 M $US
- États-Unis: 3 M $US
- Afrique du Sud: 3 M $US
- Autriche: 3 M $US
- Inde: 3 M $US
- Brésil: 3 M $US
- Turquie: 3 M $US
- Luxembourg: 2 M $US
- Finlande: 2 M $US
- Ukraine: 2 M $US
- France: 2 M $US
- Hongrie: 2 M $US
- Pakistan: 2 M $US
- Algérie: 2 M $US
- Danemark: 2 M $US
- Pérou: 2 M $US
- Grèce: 2 M $US
- Myanmar (Birmanie): 2 M $US
- Chine: 1 M $US
- Émirats arabes unis: 1 M $US
- Tunisie: 1 M $US
- Chili: 1 M $US
- Australie: 1 M $US
- Tchéquie: 1 M $US
- Portugal: 1 M $US
- Lituanie: 1 M $US
- Sri Lanka: 1 M $US
- Équateur: 1 M $US
- Roumanie: 1 M $US
- Maroc: 1 M $US
- Croatie: 942 k $US
- Slovénie: 858 k $US
- Israël: 827 k $US
- Serbie: 805 k $US
- Canada: 784 k $US
- Colombie: 769 k $US
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 4 lignes de la sous-position 3824.60 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3824.60 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 7,7 % à 9,6 % (moyenne 8,7 %).
111 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de .
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3824.60 dans l’UE ont atteint 1,4 M € (−21 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Turquie en a fourni 39 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 354 M $US (−10,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la France (125 M $US), puis par la Thaïlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « sorbitol, autre que celui du no 290544 » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3824.60 du Système harmonisé (position 3824), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « sorbitol, autre que celui du no 290544 » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3824.60 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 7,7 % à 9,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « sorbitol, autre que celui du no 290544 » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3824.60 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,9 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « sorbitol, autre que celui du no 290544 » ?
La France, avec 125 M $US en 2024 (35,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 125 M $US (35,2 % du total mondial) et occupe le 1er rang sur 77 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 3824.60 ?
111 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 3824.60 ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 3824.60 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (39 %), la Chine (27 %) et le Japon (11 %), pour des importations totales de 1,4 M €.