Sous-position · Section VII

3907.50 : Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous: résines alkydes

3907.50

Libellé officiel Résines alkydes

  • 6,5 %UE
  • 50 %Turquie
  • 6,5 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 957,4 M $USCommerce mondial en 2024

3907.50 est une sous-position à six chiffres de la position 3907, polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires, chapitre 39.

La sous-position 3907.50 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3907.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

La sous-position 3907.50 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3907.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 957,4 M $US en 2024, en baisse de 4,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 11,7 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été les États-Unis (103,6 M $US).

La France a occupé le 24e rang des 110 pays exportateurs, avec 11,8 M $US ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 40,3 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3907 50 00 Résines alkydes 6,5 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3907.50.00.00.00 Alkit reçineler 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3907.50.00.00 Alkyd resins 6,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3907 50 00 00 Alkyd resins 6 %

Commerce mondial en 2024

3907.50 · 957,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 500,4 k $US500,4 k $US+9,9 M $US+28,6 M $US+> 57 M $US

Exportations: 110
  1. Allemagne: 111,7 M $US
  2. Pays-Bas: 70,1 M $US
  3. Égypte: 59 M $US
  4. Italie: 57 M $US
  5. Turquie: 47 M $US
  6. États-Unis: 46,6 M $US
  7. Chine: 35,1 M $US
  8. Malaisie: 31,6 M $US
  9. Espagne: 28,8 M $US
  10. Mexique: 28,6 M $US
  11. République dominicaine: 28,6 M $US
  12. Belgique: 26,4 M $US
  13. Taïwan: 25,8 M $US
  14. Pologne: 25,1 M $US
  15. Autriche: 25,1 M $US
  16. Thaïlande: 23,9 M $US
  17. Tunisie: 21,1 M $US
  18. Indonésie: 20,7 M $US
  19. Émirats arabes unis: 17,1 M $US
  20. Tchéquie: 14,3 M $US
  21. Bulgarie: 12,8 M $US
  22. Royaume-Uni: 12,1 M $US
  23. Inde: 11,9 M $US
  24. France: 11,8 M $US
  25. Portugal: 11,3 M $US
  26. Iran: 10,7 M $US
  27. Corée du Sud: 9,9 M $US
  28. Slovénie: 9,7 M $US
  29. Colombie: 9,7 M $US
  30. Brésil: 9,6 M $US
  31. Arabie saoudite: 9 M $US
  32. Japon: 9 M $US
  33. Estonie: 8,6 M $US
  34. Afrique du Sud: 8,4 M $US
  35. Serbie: 7,5 M $US
  36. Kenya: 6,8 M $US
  37. Biélorussie: 6,8 M $US
  38. Australie: 6,2 M $US
  39. Argentine: 5,1 M $US
  40. Croatie: 4,6 M $US
  41. Canada: 4,2 M $US
  42. Suisse: 3,7 M $US
  43. Roumanie: 3,3 M $US
  44. Danemark: 2,6 M $US
  45. Grèce: 2,3 M $US
  46. Slovaquie: 2,1 M $US
  47. Koweït: 1,5 M $US
  48. Russie: 1,4 M $US
  49. Lettonie: 1,1 M $US
  50. Suède: 1 M $US
  51. Singapour: 916,2 k $US
  52. Mozambique: 738,7 k $US
  53. Équateur: 538,9 k $US
  54. Viêt Nam: 500,4 k $US
  55. Jordanie: 497,1 k $US
  56. Myanmar (Birmanie): 490 k $US
  57. Bolivie: 464,3 k $US
  58. Norvège: 440,1 k $US
  59. Lituanie: 388,5 k $US
  60. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 346 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 111,7 M $US 11,7 %
2 Pays-Bas 70,1 M $US 7,3 %
3 Égypte 59 M $US 6,2 %
4 Italie 57 M $US 6 %
5 Turquie 47 M $US 4,9 %
6 États-Unis 46,6 M $US 4,9 %
7 Chine 35,1 M $US 3,7 %
8 Malaisie 31,6 M $US 3,3 %
9 Espagne 28,8 M $US 3 %
10 Mexique 28,6 M $US 3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 103,6 M $US 10,8 %
2 Viêt Nam 62,8 M $US 6,6 %
3 Allemagne 48,7 M $US 5,1 %
4 France 40,3 M $US 4,2 %
5 Royaume-Uni 37 M $US 3,9 %
6 Espagne 33,9 M $US 3,5 %
7 Pays-Bas 33,8 M $US 3,5 %
8 Canada 32,7 M $US 3,4 %
9 Russie 31,7 M $US 3,3 %
10 Belgique 21,9 M $US 2,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3907.50 du Système harmonisé (position 3907), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « polyacétals, autres polyéthers et résines… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3907.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « polyacétals, autres polyéthers et résines… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3907.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « polyacétals, autres polyéthers et résines… » ?

L’Allemagne, avec 111,7 M $US en 2024 (11,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 11,8 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 24e rang sur 110 pays exportateurs.