Sous-position · Section VII

3913.90 : Polymères naturels: autres

3913.90

Libellé officiel autres

  • 6,5 %UE
  • 15 %–50 %Turquie
  • 0 %–6,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 3,4 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3913.90 relève de la position 3913 (polymères naturels), au chapitre 39.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3913.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3913.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 15 % à 50 %.

La sous-position 3913.90 se répartit en 3 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 3913.90 en 7 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3,4 Md $US (−4,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (970,1 M $US), puis par la Suède.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 439,6 M $US.

Avec 229,2 M $US, la France figure au 4e rang sur 109 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 124,5 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % – 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 38,3 % États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3913 90 00 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3913.90 Diğerleri:
  2. 3913.90.00.10.00 Dekstran 15 %
  3. 3913.90.00.20.00 Tabii kauçuğun kimyasal türevleri 50 %
  4. 3913.90.00.90.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 3913.90 Other:
  2. 3913.90.10.00 Chemical derivatives of natural rubber Exemptionkg
  3. 3913.90.20 Polysaccharides and their derivatives 5,8 %
  4. 3913.90.20.15 Xanthan gum kg
  5. 3913.90.20.90 Other kg
  6. 3913.90.50.00 Other 6,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3913 90 00 00 Other
  2. 3913 90 00 20 Poly(hydroxyalkanoate), predominantly consisting of poly(3-hydroxybutyrate) Exemption
  3. 3913 90 00 40 Xanthan gum Exemption
  4. 3913 90 00 85 Sterile sodium hyaluronate (cas rn 9067-32-7) Exemption
  5. 3913 90 00 87 With:<br>- a weight average molecular weight (mw) of not more than 900 000, <br>- an endotoxin level of not more than 0.008 endotoxin units (eu)/mg, <br>- an ethanol content of not more than 1% by weight, <br>- an isopropanol content of not more than 0.5% by weight Exemption
  6. 3913 90 00 88 Other Exemption
  7. 3913 90 00 95 Chondroitinsulphuric acid, sodium salt (cas rn 9082-07-9) Exemption
  8. 3913 90 00 99 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3913.90 · 3,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 784,3 k $US784,3 k $US+8,5 M $US+45 M $US+> 229,2 M $US

Exportations: 109
  1. Chine: 970,1 M $US
  2. Suède: 583 M $US
  3. États-Unis: 334 M $US
  4. France: 229,2 M $US
  5. Autriche: 210 M $US
  6. Pays-Bas: 170,3 M $US
  7. Italie: 143,3 M $US
  8. Allemagne: 108,9 M $US
  9. Danemark: 89,6 M $US
  10. Japon: 56,2 M $US
  11. Royaume-Uni: 45 M $US
  12. Suisse: 44,1 M $US
  13. Belgique: 42,8 M $US
  14. Tchéquie: 41,1 M $US
  15. Espagne: 40,2 M $US
  16. Corée du Sud: 23,8 M $US
  17. Canada: 22 M $US
  18. Argentine: 21 M $US
  19. Israël: 17,7 M $US
  20. Brésil: 17 M $US
  21. Colombie: 14,8 M $US
  22. Singapour: 12,2 M $US
  23. Indonésie: 12,1 M $US
  24. Inde: 11,5 M $US
  25. Viêt Nam: 11,5 M $US
  26. Pologne: 10,9 M $US
  27. Slovaquie: 8,5 M $US
  28. Thaïlande: 8,4 M $US
  29. Irlande: 8,3 M $US
  30. Islande: 8,3 M $US
  31. Australie: 6,5 M $US
  32. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,8 M $US
  33. Norvège: 5,7 M $US
  34. Panama: 4,3 M $US
  35. Bulgarie: 4,1 M $US
  36. Lituanie: 3,3 M $US
  37. Pakistan: 3,1 M $US
  38. Roumanie: 3 M $US
  39. Afrique du Sud: 2,8 M $US
  40. Égypte: 2,7 M $US
  41. Turquie: 2,5 M $US
  42. Polynésie française: 2,2 M $US
  43. Malaisie: 2,2 M $US
  44. Finlande: 1,9 M $US
  45. Taïwan: 1,9 M $US
  46. Portugal: 1,4 M $US
  47. Mexique: 1,3 M $US
  48. Émirats arabes unis: 1,2 M $US
  49. Russie: 1 M $US
  50. Chili: 1 M $US
  51. Hongrie: 896,8 k $US
  52. Arabie saoudite: 866,5 k $US
  53. Équateur: 784,3 k $US
  54. Estonie: 692,7 k $US
  55. Koweït: 634 k $US
  56. Angola: 563,1 k $US
  57. Croatie: 507 k $US
  58. Slovénie: 461,3 k $US
  59. Eswatini: 420,2 k $US
  60. Sénégal: 407,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 970,1 M $US 28,7 %
2 Suède 583 M $US 17,2 %
3 États-Unis 334 M $US 9,9 %
4 France 229,2 M $US 6,8 %
5 Autriche 210 M $US 6,2 %
6 Pays-Bas 170,3 M $US 5 %
7 Italie 143,3 M $US 4,2 %
8 Allemagne 108,9 M $US 3,2 %
9 Danemark 89,6 M $US 2,6 %
10 Japon 56,2 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 439,6 M $US 13 %
2 Corée du Sud 249,4 M $US 7,4 %
3 Allemagne 228 M $US 6,7 %
4 Japon 181,1 M $US 5,4 %
5 Pays-Bas 157,5 M $US 4,7 %
6 Italie 156,1 M $US 4,6 %
7 Suisse 145,9 M $US 4,3 %
8 Chine 144,7 M $US 4,3 %
9 France 124,5 M $US 3,7 %
10 Singapour 97,5 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « polymères naturels: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3913.90 du Système harmonisé (position 3913), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « polymères naturels: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3913.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « polymères naturels: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3913.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « polymères naturels: autres » ?

La Chine, avec 970,1 M $US en 2024 (28,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 229,2 M $US (6,8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 109 pays exportateurs.