Sous-position · Section VII

3917.33 : autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

3917.33
  • 6,5 %UE
  • 150 %Turquie
  • 3,1 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 2 Md $USCommerce mondial en 2024

3917.33 est une sous-position à six chiffres de la position 3917, tubes et tuyaux et leurs accessoires, chapitre 39.

La sous-position 3917.33 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3917.33 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 150 %.

La sous-position 3917.33 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 3,1 %.

La sous-position 3917.33 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 6 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2 Md $US en 2024, en hausse de 11,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 14,3 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été les États-Unis (486,4 M $US).

La France a occupé le 6e rang des 148 pays exportateurs, avec 84,8 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 65,6 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 150 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 3,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3917 33 00 autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3917.33.00.00.00 Diğerleri (başka bir şekilde diğer maddelerle birleştirilmemiş veya takviye edilmemiş) (bağlantı elemanları olan) 150 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3917.33.00.00 Other, not reinforced or otherwise combined with other materials, with fittings 3,1 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3917 33 00 00 Other, not reinforced or otherwise combined with other materials, with fittings
  2. 3917 33 00 10 With fittings attached, for use in civil aircraft
  3. 3917 33 00 90 Other 6 %

Commerce mondial en 2024

3917.33 · 2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 367,4 k $US367,4 k $US+8,7 M $US+26,5 M $US+> 140,2 M $US

Exportations: 148
  1. Chine: 282,4 M $US
  2. États-Unis: 235,7 M $US
  3. Allemagne: 207,4 M $US
  4. Singapour: 205,3 M $US
  5. Mexique: 140,2 M $US
  6. France: 84,8 M $US
  7. Pays-Bas: 80,5 M $US
  8. Royaume-Uni: 80 M $US
  9. Tchéquie: 64,7 M $US
  10. Italie: 55,4 M $US
  11. Espagne: 44,6 M $US
  12. Pologne: 32,4 M $US
  13. Irlande: 30,8 M $US
  14. Tunisie: 29,4 M $US
  15. Japon: 26,5 M $US
  16. Taïwan: 23,5 M $US
  17. Corée du Sud: 21,7 M $US
  18. Autriche: 19,8 M $US
  19. Suisse: 18,6 M $US
  20. Slovaquie: 17,6 M $US
  21. Malaisie: 16,4 M $US
  22. Inde: 16,2 M $US
  23. Macédoine du Nord: 15,5 M $US
  24. Suède: 15,4 M $US
  25. Portugal: 14,1 M $US
  26. Serbie: 14,1 M $US
  27. Turquie: 13,2 M $US
  28. Belgique: 13,1 M $US
  29. Thaïlande: 11,9 M $US
  30. Estonie: 11 M $US
  31. Maroc: 10,9 M $US
  32. Bulgarie: 10,8 M $US
  33. Canada: 9,9 M $US
  34. Australie: 9,5 M $US
  35. Roumanie: 8,9 M $US
  36. Viêt Nam: 8,7 M $US
  37. Indonésie: 7,9 M $US
  38. République dominicaine: 6,1 M $US
  39. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,8 M $US
  40. Israël: 5 M $US
  41. Hongrie: 4,4 M $US
  42. Danemark: 4,3 M $US
  43. Brésil: 3,3 M $US
  44. Finlande: 2,8 M $US
  45. Luxembourg: 2,7 M $US
  46. Afrique du Sud: 2,5 M $US
  47. Émirats arabes unis: 2,1 M $US
  48. Grèce: 2,1 M $US
  49. Philippines: 2 M $US
  50. Slovénie: 2 M $US
  51. Costa Rica: 2 M $US
  52. Pérou: 1,9 M $US
  53. Lettonie: 1,8 M $US
  54. Jordanie: 1,7 M $US
  55. Guatemala: 1,7 M $US
  56. Salvador: 1,6 M $US
  57. Norvège: 1,5 M $US
  58. Lituanie: 1,5 M $US
  59. Colombie: 1,4 M $US
  60. Chili: 1,3 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 282,4 M $US 14,3 %
2 États-Unis 235,7 M $US 11,9 %
3 Allemagne 207,4 M $US 10,5 %
4 Singapour 205,3 M $US 10,4 %
5 Mexique 140,2 M $US 7,1 %
6 France 84,8 M $US 4,3 %
7 Pays-Bas 80,5 M $US 4,1 %
8 Royaume-Uni 80 M $US 4 %
9 Tchéquie 64,7 M $US 3,3 %
10 Italie 55,4 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 486,4 M $US 24,6 %
2 Allemagne 205,8 M $US 10,4 %
3 Pays-Bas 92,7 M $US 4,7 %
4 Mexique 74 M $US 3,7 %
5 France 65,6 M $US 3,3 %
6 Royaume-Uni 62,8 M $US 3,2 %
7 Corée du Sud 55,4 M $US 2,8 %
8 Irlande 54,4 M $US 2,7 %
9 Suisse 51,6 M $US 2,6 %
10 Belgique 49,7 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres, non renforcés d'autres matières ni autrement… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3917.33 du Système harmonisé (position 3917), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres, non renforcés d'autres matières ni… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3917.33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres, non renforcés d'autres matières ni… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3917.33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres, non renforcés d'autres matières ni… » ?

La Chine, avec 282,4 M $US en 2024 (14,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 84,8 M $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 148 pays exportateurs.