Sous-position · Chapitre 39 · Position 3917
3917.39 : Autres tubes et tuyaux: autres
Autres tubes et tuyaux plastiques
Libellé officiel autres
La sous-position SH 3917.39 – autres tubes et tuyaux plastiques – relève de la position 3917, au chapitre 39.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3917 39 00 autres 6,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 9
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 3917 39 00 20 Tubings: -with an outer diameter of 0,33 mm or more but not more than 3,3 mm, -with an inner diameter of 0,01 mm or more but not more than 2,1 mm, -suitable for a maximum working pressure rate from 2,7 MPa up to 70 MPa, -suitable for all solutions used in chromatography, -whether or not with fused silica, -whether or not covered with PEEK, for use in chromatographic system
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 3917 39 00 20 Tubings: -with an outer diameter of 0,33 mm or more but not more than 3,3 mm, -with an inner diameter of 0,01 mm or more but not more than 2,1 mm, -suitable for a maximum working pressure rate from 2,7 MPa up to 70 MPa, -suitable for all solutions used in chromatography, -whether or not with fused silica, -whether or not covered with PEEK, for use in chromatographic system
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 3917 39 00 91 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 3917 39 00 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 3917 39 00 10 With fittings attached, for use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0948/09
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 174,5 M € | 25,2 % | +0,5 % |
 États-Unis | 128,6 M € | 18,5 % | +15,1 % |
 Suisse | 88,9 M € | 12,8 % | +10,9 % |
 Royaume-Uni | 68,2 M € | 9,8 % | +0,6 % |
 Maroc | 56,1 M € | 8,1 % | +4 % |
 Turquie | 35,4 M € | 5,1 % | -3,9 % |
 Bosnie-Herzégovine | 28 M € | 4 % | +26,7 % |
 Émirats arabes unis | 18,6 M € | 2,7 % | +2,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 251,4 k $US251,4 k $US+13,2 M $US+70,5 M $US+> 211,1 M $US
Exportations: 181
- Chine: 1,2 Md $US
- Allemagne: 786,2 M $US
- États-Unis: 621,8 M $US
- Italie: 419,2 M $US
- Canada: 217,2 M $US
- Taïwan: 211,1 M $US
- Espagne: 193 M $US
- Royaume-Uni: 157,9 M $US
- Pologne: 126,5 M $US
- France: 117,4 M $US
- Tchéquie: 117,3 M $US
- Belgique: 106,4 M $US
- Turquie: 105,7 M $US
- Suisse: 95,4 M $US
- Japon: 88,5 M $US
- Mexique: 85,1 M $US
- Autriche: 72,2 M $US
- Pays-Bas: 70,5 M $US
- Maroc: 64,7 M $US
- Inde: 59,9 M $US
- Corée du Sud: 50,9 M $US
- Bulgarie: 50 M $US
- Suède: 45 M $US
- Brésil: 44,6 M $US
- Viêt Nam: 40,2 M $US
- Thaïlande: 35 M $US
- Malaisie: 33,2 M $US
- Norvège: 33,1 M $US
- Portugal: 31,5 M $US
- Tunisie: 30,5 M $US
- Hongrie: 30,5 M $US
- Afrique du Sud: 30 M $US
- Singapour: 29,4 M $US
- Slovénie: 27,7 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 25,5 M $US
- Danemark: 24,4 M $US
- Israël: 22,7 M $US
- Irlande: 21,1 M $US
- Roumanie: 17,6 M $US
- Costa Rica: 16,8 M $US
- Australie: 14,3 M $US
- Russie: 13,9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 13,2 M $US
- Finlande: 12,8 M $US
- Émirats arabes unis: 12,3 M $US
- Slovaquie: 9,4 M $US
- Serbie: 8,8 M $US
- Chili: 6,9 M $US
- Indonésie: 6,8 M $US
- Estonie: 6,5 M $US
- Lettonie: 4,9 M $US
- Grèce: 4,8 M $US
- Malte: 4,3 M $US
- Arabie saoudite: 4 M $US
- Lituanie: 3,8 M $US
- Kazakhstan: 3,7 M $US
- Ouganda: 3,3 M $US
- Cambodge: 2,6 M $US
- Philippines: 2 M $US
- Jordanie: 1,8 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3,9 M $US3,9 M $US+18,8 M $US+72,1 M $US+> 144,3 M $US
Importations: 219
- États-Unis: 902,9 M $US
- Allemagne: 451,1 M $US
- France: 258,7 M $US
- Mexique: 200,4 M $US
- Pays-Bas: 177,3 M $US
- Chine: 153,3 M $US
- Espagne: 144,3 M $US
- Canada: 140,7 M $US
- Pologne: 135 M $US
- Royaume-Uni: 134,7 M $US
- Italie: 134,4 M $US
- Belgique: 115,2 M $US
- Costa Rica: 99,6 M $US
- Autriche: 97 M $US
- Australie: 95,7 M $US
- Suisse: 93,6 M $US
- Russie: 91,5 M $US
- Maroc: 87,6 M $US
- Tchéquie: 76,7 M $US
- Japon: 72,7 M $US
- Suède: 72,4 M $US
- Brésil: 72,1 M $US
- Viêt Nam: 68,7 M $US
- Roumanie: 66,9 M $US
- Inde: 64,8 M $US
- Irlande: 64,7 M $US
- Thaïlande: 62,7 M $US
- Corée du Sud: 59,8 M $US
- Singapour: 59,1 M $US
- Hongrie: 55,8 M $US
- Émirats arabes unis: 52,9 M $US
- Arabie saoudite: 50,7 M $US
- Turquie: 48,2 M $US
- Danemark: 47,3 M $US
- Malaisie: 43,4 M $US
- Taïwan: 43,2 M $US
- Slovaquie: 41,3 M $US
- Norvège: 39,9 M $US
- Portugal: 39 M $US
- Finlande: 33,8 M $US
- Venezuela: 32 M $US
- Irak: 30,2 M $US
- Tunisie: 29 M $US
- Kazakhstan: 28,2 M $US
- Indonésie: 23,8 M $US
- Serbie: 23,4 M $US
- Ghana: 23 M $US
- Ukraine: 22,5 M $US
- Algérie: 21,9 M $US
- Philippines: 21,5 M $US
- Slovénie: 21,3 M $US
- Argentine: 20,7 M $US
- Grèce: 20,1 M $US
- Chili: 19 M $US
- Égypte: 18,8 M $US
- Angola: 18,6 M $US
- Afrique du Sud: 18,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 17,8 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 16,7 M $US
- Nouvelle-Zélande: 16,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,2 Md $US | 20,4 % |
| 2 |  Allemagne | 786,2 M $US | 13,8 % |
| 3 | États-Unis | 621,8 M $US | 11 % |
| 4 |  Italie | 419,2 M $US | 7,4 % |
| 5 |  Canada | 217,2 M $US | 3,8 % |
| 6 |  Taïwan | 211,1 M $US | 3,7 % |
| 7 |  Espagne | 193 M $US | 3,4 % |
| 8 | Royaume-Uni | 157,9 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Pologne | 126,5 M $US | 2,2 % |
| 10 |  France | 117,4 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 902,9 M $US | 15,9 % |
| 2 | Allemagne | 451,1 M $US | 7,9 % |
| 3 | France | 258,7 M $US | 4,6 % |
| 4 |  Mexique | 200,4 M $US | 3,5 % |
| 5 |  Pays-Bas | 177,3 M $US | 3,1 % |
| 6 | Chine | 153,3 M $US | 2,7 % |
| 7 | Espagne | 144,3 M $US | 2,5 % |
| 8 | Canada | 140,7 M $US | 2,5 % |
| 9 | Pologne | 135 M $US | 2,4 % |
| 10 | Royaume-Uni | 134,7 M $US | 2,4 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 18
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351337 U.S. CBP
The tariff classification of air hose reels from Cambodia
- N343428 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of stainless-steel reinforced polyvinyl chloride (PVC) hoses
- N337486 U.S. CBP
The tariff classification of plastic tubing from China
- N336508 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of hoses from Taiwan or Thailand
- N335595 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of hoses from Thailand
- N325886 U.S. CBP
The tariff classification of polyurethane hoses from South Africa
- 600016352 HMRC
Flexible ducting Materials: inner polyurethane-coated polyester fabric liner, 12 mm polyurethane foam insulation layer, and UV-resistant white PVC outer jacket Incorporates a 2.5 mm diameter spiral steel wire helix reinforcement, together with water sealing tape beneath a PVC scuff strip Supplied…
- 600009610 HMRC
SpeeTube Ethyl piping Measuring 10m X 1.3mm. Colour green. The green SpeeTube 10, is an oxygen diffusion-tight 5-layer PE-RT (PolyEthylene pipe with raised temperature resistance) Max. operating temperature acc. ISO 10508 Class 5 [°C] 90 Max. operating pressure acc. ISO 10508 Class 5 [bar] 6,…
18 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Classement tarifaire · Applicable à partir du:
CELEX 32026R1873 · Source: eur-lex.europa.eu
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
La sous-position 3917.39 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.
La sous-position 3917.39 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 150 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 148 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 6,5 % ; 148 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 693,5 M € de marchandises de la sous-position 3917.39 (+3 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 8,22 € le kilo ; la Chine en a fourni 25 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 5,7 Md $US en 2024, en hausse de 2,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 20,4 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres tubes et tuyaux: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3917.39 du Système harmonisé (position 3917), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres tubes et tuyaux: autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3917.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres tubes et tuyaux: autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3917.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 150 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres tubes et tuyaux: autres » ?
La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (20,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 117,4 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 181 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres tubes et tuyaux plastiques » ?
148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres tubes et tuyaux plastiques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (25 %), les États-Unis (19 %) et la Suisse (13 %), pour des importations totales de 693,5 M €.