Sous-position · Section VII

3921.13 : Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en: produits alvéolaires, en polyuréthannes

3921.13

Libellé officiel en polyuréthannes

  • 6,5 %UE
  • 50 %Turquie
  • 4,2 %–6,5 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 4,9 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3921.13 relève de la position 3921 (autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques), au chapitre 39.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3921.13 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6,5 %.

La sous-position 3921.13 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 3921.13 en 4 lignes tarifaires ; le droit général va de 4,2 % à 6,5 % (moyenne 5 %).

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3921.13 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4,9 Md $US (−3,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (829,6 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été le Mexique, avec des importations de 480,7 M $US.

Avec 100,8 M $US, la France figure au 13e rang sur 134 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 185,7 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 4,2 % – 6,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5 % Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3921 13 en polyuréthannes:
  2. 3921 13 10 flexibles 6,5 %—
  3. 3921 13 90 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3921.13 Poliüretanlardan olanlar :
  2. 3921.13.10.00.00 Esnek olanlar 50 %
  3. 3921.13.90.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 3921.13 Of polyurethanes:
  2. 3921.13.11.00 Over 70 percent by weight of plastics 4,2 %m2, kg
  3. 3921.13.15.00 Other (229) 6,5 %m2, kg
  4. 3921.13.19 Other 5,3 %
  5. 3921.13.19.10 Products with textile components in which vegetable fibers predominate by weight over any other single textile fiber m2, kg
  6. 3921.13.19.50 Other m2, kg
  7. 3921.13.50.00 Other 4,2 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 3921 13 00 00 Of polyurethanes
  2. 3921 13 10 00 Flexible 6 %
  3. 3921 13 90 00 Other 6 %

Commerce mondial en 2024

3921.13 · 4,9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,3 M $US1,3 M $US+20,9 M $US+100,8 M $US+> 290,4 M $US

Exportations: 134
  1. Chine: 829,6 M $US
  2. États-Unis: 673,2 M $US
  3. Allemagne: 561,3 M $US
  4. Belgique: 290,4 M $US
  5. Pays-Bas: 199,1 M $US
  6. Italie: 188,9 M $US
  7. Autriche: 186,8 M $US
  8. Pologne: 146,9 M $US
  9. Corée du Sud: 142,4 M $US
  10. Japon: 135,6 M $US
  11. Espagne: 128,2 M $US
  12. Royaume-Uni: 115 M $US
  13. France: 100,8 M $US
  14. Portugal: 81,6 M $US
  15. Mexique: 78,6 M $US
  16. Canada: 69,7 M $US
  17. Hongrie: 63,9 M $US
  18. Viêt Nam: 62,6 M $US
  19. Roumanie: 60,7 M $US
  20. Slovénie: 52 M $US
  21. Irlande: 51,5 M $US
  22. Turquie: 51,2 M $US
  23. Tchéquie: 50,7 M $US
  24. Taïwan: 48,1 M $US
  25. Danemark: 40,3 M $US
  26. Émirats arabes unis: 34,8 M $US
  27. Suisse: 31,9 M $US
  28. Lituanie: 31,6 M $US
  29. Inde: 31,3 M $US
  30. Thaïlande: 27,6 M $US
  31. Finlande: 27,1 M $US
  32. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 23,6 M $US
  33. Russie: 20,9 M $US
  34. Serbie: 20,5 M $US
  35. République dominicaine: 15,3 M $US
  36. Suède: 13,7 M $US
  37. Slovaquie: 13,5 M $US
  38. Guatemala: 13,2 M $US
  39. Malaisie: 11,8 M $US
  40. Macédoine du Nord: 11,5 M $US
  41. Kazakhstan: 10,9 M $US
  42. Ouzbékistan: 10,8 M $US
  43. Croatie: 7,6 M $US
  44. Australie: 7,2 M $US
  45. Bosnie-Herzégovine: 6,1 M $US
  46. Singapour: 5,8 M $US
  47. Koweït: 5,4 M $US
  48. Indonésie: 5,4 M $US
  49. Estonie: 4,8 M $US
  50. Égypte: 4,4 M $US
  51. Brésil: 3,9 M $US
  52. Arabie saoudite: 3,7 M $US
  53. Lettonie: 3,3 M $US
  54. Philippines: 3,3 M $US
  55. Bulgarie: 3,2 M $US
  56. Albanie: 2,8 M $US
  57. Ukraine: 2,6 M $US
  58. Grèce: 2,3 M $US
  59. Sri Lanka: 2 M $US
  60. Israël: 1,8 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 829,6 M $US 17,1 %
2 États-Unis 673,2 M $US 13,9 %
3 Allemagne 561,3 M $US 11,6 %
4 Belgique 290,4 M $US 6 %
5 Pays-Bas 199,1 M $US 4,1 %
6 Italie 188,9 M $US 3,9 %
7 Autriche 186,8 M $US 3,9 %
8 Pologne 146,9 M $US 3 %
9 Corée du Sud 142,4 M $US 2,9 %
10 Japon 135,6 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Mexique 480,7 M $US 9,9 %
2 États-Unis 344,6 M $US 7,1 %
3 Allemagne 295,7 M $US 6,1 %
4 Pays-Bas 222,9 M $US 4,6 %
5 Viêt Nam 222,7 M $US 4,6 %
6 Chine 193,9 M $US 4 %
7 France 185,7 M $US 3,8 %
8 Pologne 172,2 M $US 3,5 %
9 Royaume-Uni 146,2 M $US 3 %
10 Belgique 143,3 M $US 3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3921.13 du Système harmonisé (position 3921), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3921.13 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3921.13 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,2 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et… » ?

La Chine, avec 829,6 M $US en 2024 (17,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 100,8 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 134 pays exportateurs.