Sous-position · Chapitre 39 · Position 3921
3921.14 : Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames : produits alvéolaires, en cellulose régénérée
Libellé officiel en cellulose régénérée
3921.14 est une sous-position à six chiffres de la position 3921, autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, chapitre 39.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3921 14 00 en cellulose régénérée 6,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 3921 14 00 20 Cellular block of regenerated cellulose, impregnated with water containing magnesium chloride and quaternary ammonium compounds, measuring 100 cm (± 10 cm) × 100 cm (± 10 cm) × 40 cm (± 5 cm)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2614/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0590/24
- Documents
- L100 Licence d'importation "substances réglementées" ; (ozone), délivrée par la Commission
- Y793 Produits et équipements contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone ou dont le fonctionnement dépend de ces substances, importés/exportés comme effets personnels (Article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2024/590)
- Y792 Substances, produits, équipements autres que ceux entrant dans le champ d'application du règlement (UE) 2024/590
- Y791 Dérogation à l'interdiction d'importer/exporter des substances appauvrissant la couche d'ozone destinées à des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d'analyse (articles 8, 13.1c (importation) et article 14.1a (exportation) du règlement (UE) 2024/590), des produits et équipements (articles 11.1 et 13.1j (importation) et 14.1g (exportation) du règlement (UE) 2024/590)
- Y789 Dérogation à l'interdiction d'importer/exporter des produits et équipements contenant des halons ou dont le fonctionnement est tributaire de halons (voir articles 13.1h (importation) et 14.1f (exportation) du règlement (UE) 2024/590)
- Y790 Dérogation à l'interdiction d'importer/exporter des substances appauvrissant la couche d'ozone destinées à être détruites ou régénérées (voir articles 12, 13.1d, 13.1e (importation) du règlement (UE) 2024/590), ainsi que des produits et équipements (voir articles 12, 13.1i (importation))
- Y797 Numéro d'identification lié à l'enregistrement dans le système d'octroi de licences, tel que défini à l'article 17.3 a) du règlement (UE) 2024/590
- Y798 Déclaration de la masse nette des substances appauvrissant la couche d'ozone, lorsqu'elles sont incluses dans les produits et équipements
- Y799 Masse nette des substances appauvrissant la couche d'ozone multipliée par le PACO de la ou les substances appauvrissant la couche d'ozone, également lorsqu'elles sont incluses dans des produits et équipements
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5,2 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 2,7 M € | 73,3 % | -23,2 % |
 États-Unis | 339 k € | 9,3 % | +10,2 % |
 Royaume-Uni | 187 k € | 5,2 % | -18,2 % |
 Islande | 120 k € | 3,3 % | -30,1 % |
 Suisse | 93 k € | 2,5 % | +149,4 % |
 Serbie | 69 k € | 1,9 % | -24 % |
 Turquie | 58 k € | 1,6 % | +15,8 % |
 Taïwan | 20 k € | 0,6 % | -54,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 131,5 k $US131,5 k $US+880 k $US+6,9 M $US+> ; 30,6 M $US
Exportations : 83
- Allemagne : 50,2 M $US
- Espagne : 38 M $US
- Chine : 30,6 M $US
- États-Unis : 18,6 M $US
- Mexique : 15 M $US
- Pologne : 13,9 M $US
- France : 7,6 M $US
- Tchéquie : 6,9 M $US
- Belgique : 3,5 M $US
- Suède : 3,5 M $US
- Malaisie : 3,2 M $US
- Italie : 2,2 M $US
- Hongrie : 1,8 M $US
- Singapour : 1,8 M $US
- Canada : 1,3 M $US
- Chili : 1,2 M $US
- Royaume-Uni : 985,7 k $US
- Autriche : 941,3 k $US
- Pays-Bas : 885,2 k $US
- Japon : 880 k $US
- Bulgarie : 724,8 k $US
- Taïwan : 661,8 k $US
- Corée du Sud : 568,1 k $US
- Viêt Nam : 463,2 k $US
- Islande : 391,3 k $US
- Lituanie : 323 k $US
- Slovénie : 318,5 k $US
- Croatie : 317,8 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 294,9 k $US
- Costa Rica : 285,8 k $US
- Turquie : 206,5 k $US
- Norvège : 206,3 k $US
- Serbie : 205,8 k $US
- Australie : 174 k $US
- Danemark : 173,6 k $US
- Thaïlande : 167,4 k $US
- Estonie : 166,1 k $US
- Inde : 139,6 k $US
- Pakistan : 131,5 k $US
- Israël : 105,3 k $US
- Irlande : 84 k $US
- Grèce : 72,5 k $US
- Indonésie : 62,6 k $US
- Salvador : 57,1 k $US
- Finlande : 49,8 k $US
- Lettonie : 42,6 k $US
- Afrique du Sud : 36,8 k $US
- Émirats arabes unis : 32,9 k $US
- Slovaquie : 32,1 k $US
- Brésil : 27,7 k $US
- Suisse : 21,7 k $US
- Saint-Marin : 18,4 k $US
- Panama : 16,4 k $US
- Roumanie : 10,4 k $US
- Ukraine : 7,4 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 6,1 k $US
- Nouvelle-Zélande : 4,9 k $US
- Iran : 4,8 k $US
- Kirghizstan : 4,8 k $US
- République dominicaine : 3,9 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 69,8 k $US69,8 k $US+842,8 k $US+3,7 M $US+> ; 10,5 M $US
Importations : 167
- États-Unis : 27,7 M $US
- France : 14,3 M $US
- Chine : 13,9 M $US
- Philippines : 13,7 M $US
- Allemagne : 10,5 M $US
- Italie : 9,7 M $US
- Canada : 9,6 M $US
- Mexique : 7,8 M $US
- Suède : 7,6 M $US
- Tchéquie : 6,7 M $US
- Serbie : 5,5 M $US
- Malaisie : 4,6 M $US
- Autriche : 4,6 M $US
- Inde : 4,5 M $US
- Ukraine : 4,1 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Belgique : 3,7 M $US
- Pays-Bas : 3,6 M $US
- Australie : 3,6 M $US
- Hongrie : 3,4 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Royaume-Uni : 2,5 M $US
- Turquie : 2,4 M $US
- Bulgarie : 2,4 M $US
- Chili : 2,3 M $US
- Croatie : 1,7 M $US
- Viêt Nam : 1,7 M $US
- Roumanie : 1,7 M $US
- Japon : 1,7 M $US
- Russie : 1,6 M $US
- Espagne : 1,5 M $US
- Irlande : 1,5 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 1,4 M $US
- République dominicaine : 1,3 M $US
- Estonie : 1,3 M $US
- Suisse : 1,3 M $US
- Émirats arabes unis : 1,2 M $US
- Finlande : 1,1 M $US
- Slovaquie : 1,1 M $US
- Pérou : 900,3 k $US
- Lituanie : 842,8 k $US
- Kazakhstan : 819,8 k $US
- Corée du Sud : 671 k $US
- Thaïlande : 659,3 k $US
- Costa Rica : 654,8 k $US
- Taïwan : 588,5 k $US
- Lettonie : 560,9 k $US
- Slovénie : 505 k $US
- Biélorussie : 497,8 k $US
- Pakistan : 440,8 k $US
- Colombie : 389,7 k $US
- Kenya : 376,3 k $US
- Danemark : 365,4 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 333,6 k $US
- Brésil : 321,9 k $US
- Portugal : 292,8 k $US
- Norvège : 284,6 k $US
- Singapour : 237,5 k $US
- Guatemala : 224,3 k $US
- Panama : 210,5 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 50,2 M $US | 24 % |
| 2 |  Espagne | 38 M $US | 18,1 % |
| 3 | Chine | 30,6 M $US | 14,6 % |
| 4 | États-Unis | 18,6 M $US | 8,9 % |
| 5 |  Mexique | 15 M $US | 7,2 % |
| 6 |  Pologne | 13,9 M $US | 6,6 % |
| 7 |  France | 7,6 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Tchéquie | 6,9 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Belgique | 3,5 M $US | 1,7 % |
| 10 |  Suède | 3,5 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 27,7 M $US | 13,2 % |
| 2 | France | 14,3 M $US | 6,8 % |
| 3 | Chine | 13,9 M $US | 6,6 % |
| 4 |  Philippines | 13,7 M $US | 6,5 % |
| 5 | Allemagne | 10,5 M $US | 5 % |
| 6 |  Italie | 9,7 M $US | 4,6 % |
| 7 |  Canada | 9,6 M $US | 4,6 % |
| 8 | Mexique | 7,8 M $US | 3,7 % |
| 9 | Suède | 7,6 M $US | 3,6 % |
| 10 | Tchéquie | 6,7 M $US | 3,2 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 5
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N352713 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of regenerated cellulose sponge sheets
- N332758 U.S. CBP
The tariff classification of regenerated cellulose sponge sheets from Sweden
- N337980 U.S. CBP
The tariff classification of regenerated cellulose sponge sheets from China
- N320460 U.S. CBP
The tariff classification of regenerated cellulose sponge sheets from China
- 600010166 HMRC
Product is a pack of 3 cellulose sponges in blue, purple and beige, put up for retail sale in a printed bag. They are made out of 100% regenerated wood cellulose. After manufacturing, they are simply cut into rectangles. They are not further worked or grounded. They are 0.8cm thick. Sponges are…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu
La sous-position 3921.14 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3921.14 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 6,5 % ; 148 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 3,6 M € de marchandises de la sous-position 3921.14 (−21 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 5,02 € le kilo ; la Chine en a fourni 73 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 209,4 M $US en 2024, en hausse de 11,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 24 % du total, devant l’Espagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3921.14 du Système harmonisé (position 3921), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3921.14 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3921.14 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et… » ?
L’Allemagne, avec 50,2 M $US en 2024 (24 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 7,6 M $US (3,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 83 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 3921.14 ?
148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 3921.14 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (73 %), les États-Unis (9 %) et le Royaume-Uni (5 %), pour des importations totales de 3,6 M €.