Chapitre · Section VIII
Chapitre 41 : Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
- 0 %–6,5 %UE
- 10 %–100 %Turquie
- 0 %–5 %États-Unis
- 0 %–2,5 %Royaume-Uni
- 16,7 Md $USCommerce mondial en 2024
Le chapitre 41 du Système harmonisé compte 11 positions et fait partie de la section VIII (peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux).
La nomenclature combinée de l’UE subdivise le chapitre 41 en 71 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 % (moyenne 2,8 %). 28 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, le chapitre 41 compte 98 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 100 %.
Le chapitre 41 se répartit en 121 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 5 %. 27 d’entre elles sont en franchise de droits.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 41 se sont élevées à 16,7 Md $US (−4,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Italie (3 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 2,8 Md $US.
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 71 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
Turquie 10 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 98 lignes tarifaires · moyenne 78,2 % 
États-Unis Exemption – 5 % Général (NPF) 121 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Royaume-Uni Exemption – 2,5 % Droit des pays tiers 73 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Positions 11
- 4101Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
- 4102Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre
- 4103Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre
- 4104Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
- 4105Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
- 4106Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
- 4107Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
- 4112Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
- 4113Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
- 4114Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
- 4115Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 6,2 M $US6,2 M $US+55,8 M $US+220,8 M $US+> 569,4 M $US
Exportations: 174
- Italie: 3 Md $US
- États-Unis: 1,5 Md $US
- Brésil: 1,3 Md $US
- Chine: 1,3 Md $US
- Thaïlande: 712,7 M $US
- Espagne: 569,4 M $US
- Allemagne: 542,8 M $US
- Inde: 517,7 M $US
- Argentine: 504,9 M $US
- Australie: 485,9 M $US
- France: 448 M $US
- Viêt Nam: 413 M $US
- Corée du Sud: 340,1 M $US
- Pays-Bas: 282,6 M $US
- Pologne: 272 M $US
- Royaume-Uni: 262 M $US
- Afrique du Sud: 231,6 M $US
- Turquie: 220,8 M $US
- Autriche: 213,4 M $US
- Mexique: 211,1 M $US
- Uruguay: 201,6 M $US
- Taïwan: 188,7 M $US
- Nouvelle-Zélande: 169 M $US
- Pakistan: 158,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 136,8 M $US
- Canada: 116,1 M $US
- Japon: 115,6 M $US
- Portugal: 115,2 M $US
- Bangladesh: 111,4 M $US
- Zimbabwe: 100,6 M $US
- Indonésie: 99,9 M $US
- Belgique: 80,8 M $US
- Danemark: 80,1 M $US
- Irlande: 76,1 M $US
- Suède: 70,7 M $US
- Singapour: 70,4 M $US
- Paraguay: 67,6 M $US
- Cambodge: 65,8 M $US
- Égypte: 65 M $US
- Suisse: 64,8 M $US
- Nigeria: 63,5 M $US
- Slovaquie: 61,9 M $US
- Ukraine: 55,8 M $US
- Hongrie: 53,5 M $US
- Ouzbékistan: 48,6 M $US
- Arabie saoudite: 47,7 M $US
- Croatie: 47,3 M $US
- Roumanie: 47 M $US
- Serbie: 44,5 M $US
- Colombie: 36,7 M $US
- Tchéquie: 34,2 M $US
- Norvège: 30,4 M $US
- Malaisie: 28,8 M $US
- Maroc: 27,6 M $US
- Éthiopie: 25,9 M $US
- Kenya: 25,6 M $US
- Chili: 23,1 M $US
- Finlande: 20,5 M $US
- Grèce: 20,4 M $US
- Slovénie: 20,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,4 M $US1,4 M $US+45,3 M $US+221 M $US+> 629,9 M $US
Importations: 187
- Chine: 2,8 Md $US
- Viêt Nam: 1,8 Md $US
- Italie: 1,7 Md $US
- France: 759,9 M $US
- Indonésie: 681,3 M $US
- Thaïlande: 629,9 M $US
- Allemagne: 509,5 M $US
- Espagne: 475,3 M $US
- Mexique: 473,9 M $US
- États-Unis: 453,7 M $US
- Cambodge: 448,6 M $US
- Inde: 440,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 411,6 M $US
- Pologne: 321,5 M $US
- Portugal: 320,6 M $US
- Roumanie: 265,5 M $US
- Corée du Sud: 241,7 M $US
- Tunisie: 228,8 M $US
- Turquie: 221 M $US
- Serbie: 205,1 M $US
- Japon: 177,2 M $US
- Hongrie: 174,2 M $US
- Royaume-Uni: 154,6 M $US
- Maroc: 154,5 M $US
- Slovaquie: 142,4 M $US
- Pays-Bas: 140,2 M $US
- Philippines: 136,7 M $US
- Croatie: 129,3 M $US
- Autriche: 120 M $US
- Ukraine: 119,9 M $US
- Bangladesh: 119,2 M $US
- Albanie: 100,7 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 97,9 M $US
- Brésil: 97,6 M $US
- Nigeria: 85,3 M $US
- Tchéquie: 83,4 M $US
- Taïwan: 82 M $US
- Malaisie: 71,8 M $US
- Afrique du Sud: 59,8 M $US
- Singapour: 55,1 M $US
- Canada: 54,9 M $US
- République dominicaine: 54,2 M $US
- Pakistan: 52,8 M $US
- Danemark: 49,5 M $US
- Australie: 47,1 M $US
- Émirats arabes unis: 46,1 M $US
- Belgique: 45,3 M $US
- Bulgarie: 43,5 M $US
- Suisse: 42,3 M $US
- Suède: 40,7 M $US
- Myanmar (Birmanie): 37,6 M $US
- Slovénie: 37,4 M $US
- Russie: 36,8 M $US
- Uruguay: 31,8 M $US
- Norvège: 24,1 M $US
- Guatemala: 22,7 M $US
- Lituanie: 21,9 M $US
- Moldavie: 19,2 M $US
- Laos: 19,1 M $US
- Macédoine du Nord: 18,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 3 Md $US | 18,2 % |
| 2 | États-Unis | 1,5 Md $US | 8,8 % |
| 3 |  Brésil | 1,3 Md $US | 8 % |
| 4 |  Chine | 1,3 Md $US | 7,5 % |
| 5 |  Thaïlande | 712,7 M $US | 4,3 % |
| 6 |  Espagne | 569,4 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Allemagne | 542,8 M $US | 3,3 % |
| 8 |  Inde | 517,7 M $US | 3,1 % |
| 9 |  Argentine | 504,9 M $US | 3 % |
| 10 |  Australie | 485,9 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2,8 Md $US | 17 % |
| 2 |  Viêt Nam | 1,8 Md $US | 10,6 % |
| 3 | Italie | 1,7 Md $US | 10,2 % |
| 4 |  France | 759,9 M $US | 4,6 % |
| 5 |  Indonésie | 681,3 M $US | 4,1 % |
| 6 | Thaïlande | 629,9 M $US | 3,8 % |
| 7 | Allemagne | 509,5 M $US | 3,1 % |
| 8 | Espagne | 475,3 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Mexique | 473,9 M $US | 2,8 % |
| 10 | États-Unis | 453,7 M $US | 2,7 % |
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);
b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
2.
A) Les nos 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (nos 4101 à 4103, selon le cas).
B) Aux fins des nos 4104 à 4106, le terme «en croûte» couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.
3. Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué» s'entend des matières reprises au no 4115.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « peaux (autres que les pelleteries) et cuirs » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 41 du Système harmonisé, dans la section VIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « peaux (autres que les pelleteries) et cuirs » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 41 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « peaux (autres que les pelleteries) et cuirs » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 41 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « peaux (autres que les pelleteries) et cuirs » ?
L’Italie, avec 3 Md $US en 2024 (18,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 448 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 174 pays exportateurs.