Sous-position · Section VIII

4113.90 : Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs: autres

4113.90

Libellé officiel autres

  • 2 %UE
  • 100 %Turquie
  • 1,6 %–3,3 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 195,3 M $USCommerce mondial en 2024

4113.90 est une sous-position à six chiffres de la position 4113, cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux…, chapitre 41.

La sous-position 4113.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 4113.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 4113.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 1,6 % à 3,3 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 4113.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 195,3 M $US en 2024, en hausse de 8,9 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Italie, avec 18,3 % du total, devant l’Afrique du Sud.

Le premier importateur a été le Cambodge (38,9 M $US).

La France a occupé le 22e rang des 91 pays exportateurs, avec 1 M $US.

La France a importé pour 21,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Afrique du Sud.

Comparaison des droits de douane

UE 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 1,6 % – 3,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 4113 90 00 autres 2 %m2

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4113.90.00.00.00 Diğerleri 100 %m2

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4113.90 Other:
  2. 4113.90.30.00 Not fancy 3,3 %m2
  3. 4113.90.60.00 Fancy 1,6 %m2

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4113 90 00 00 Other 2 %m²

Commerce mondial en 2024

4113.90 · 195,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 112,9 k $US112,9 k $US+1 M $US+7,7 M $US+> 25,5 M $US

Exportations: 91
  1. Italie: 35,7 M $US
  2. Afrique du Sud: 32,6 M $US
  3. Viêt Nam: 25,5 M $US
  4. Espagne: 11,3 M $US
  5. Chine: 10,6 M $US
  6. Taïwan: 8,9 M $US
  7. Slovaquie: 8,4 M $US
  8. Australie: 8,1 M $US
  9. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 7,7 M $US
  10. Pakistan: 7 M $US
  11. Brésil: 6,5 M $US
  12. Égypte: 4,1 M $US
  13. Finlande: 4 M $US
  14. Thaïlande: 3,3 M $US
  15. Corée du Sud: 3 M $US
  16. États-Unis: 2,7 M $US
  17. Inde: 1,7 M $US
  18. Suède: 1,6 M $US
  19. Allemagne: 1,5 M $US
  20. Indonésie: 1,4 M $US
  21. Zimbabwe: 1,1 M $US
  22. France: 1 M $US
  23. Pays-Bas: 967,2 k $US
  24. Japon: 876,6 k $US
  25. Tchéquie: 468,7 k $US
  26. Singapour: 457,8 k $US
  27. Royaume-Uni: 363,3 k $US
  28. Israël: 357,1 k $US
  29. Islande: 283,1 k $US
  30. Irlande: 275,9 k $US
  31. Belgique: 272,4 k $US
  32. Malaisie: 239,9 k $US
  33. Nouvelle-Zélande: 235,8 k $US
  34. Bolivie: 223,3 k $US
  35. Turquie: 220,7 k $US
  36. Portugal: 217,9 k $US
  37. Roumanie: 209,8 k $US
  38. Cambodge: 200,1 k $US
  39. Somalie: 192,2 k $US
  40. Suisse: 188,6 k $US
  41. Autriche: 140,9 k $US
  42. Bangladesh: 132,6 k $US
  43. Nicaragua: 112,9 k $US
  44. Iran: 97,1 k $US
  45. Russie: 84,5 k $US
  46. Émirats arabes unis: 60,3 k $US
  47. Argentine: 59,4 k $US
  48. Hongrie: 57,4 k $US
  49. Canada: 48,8 k $US
  50. Pologne: 39,7 k $US
  51. Éthiopie: 36,8 k $US
  52. Croatie: 32,1 k $US
  53. Uruguay: 30,8 k $US
  54. Estonie: 27,3 k $US
  55. Philippines: 24,7 k $US
  56. Mexique: 23,5 k $US
  57. Albanie: 22 k $US
  58. Syrie: 20,9 k $US
  59. Colombie: 19 k $US
  60. Grèce: 18,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 35,7 M $US 18,3 %
2 Afrique du Sud 32,6 M $US 16,7 %
3 Viêt Nam 25,5 M $US 13,1 %
4 Espagne 11,3 M $US 5,8 %
5 Chine 10,6 M $US 5,4 %
6 Taïwan 8,9 M $US 4,6 %
7 Slovaquie 8,4 M $US 4,3 %
8 Australie 8,1 M $US 4,2 %
9 R.A.S. chinoise de Hong Kong 7,7 M $US 4 %
10 Pakistan 7 M $US 3,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Cambodge 38,9 M $US 19,9 %
2 France 21,4 M $US 11 %
3 États-Unis 17,5 M $US 8,9 %
4 Viêt Nam 14,7 M $US 7,6 %
5 Mexique 13 M $US 6,6 %
6 Roumanie 11,5 M $US 5,9 %
7 Portugal 9,8 M $US 5 %
8 Allemagne 8,8 M $US 4,5 %
9 Chine 6,4 M $US 3,3 %
10 Philippines 4,9 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4113.90 du Système harmonisé (position 4113), dans la section VIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cuirs préparés après tannage ou après… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4113.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cuirs préparés après tannage ou après… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4113.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,6 % à 3,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cuirs préparés après tannage ou après… » ?

L’Italie, avec 35,7 M $US en 2024 (18,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 91 pays exportateurs.