Sous-position · Section IX

4403.97 : de peuplier (Populus spp.)

4403.97
  • ExemptionUE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 125,8 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 4403.97 relève de la position 4403 (bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris), au chapitre 44.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 4403.97 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 4403.97 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 4403.97 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 4403.97 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 125,8 M $US (−7,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la France (31,8 M $US), puis par la Russie.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 37,9 M $US.

La France a importé pour 1 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 4403 97 00 de peuplier (Populus spp.) Exemptionm3

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4403.97.00.00.00 Kavak ve titrek kavak (aspen) (Populus spp.) 30 %m3

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4403.97.00 Of poplar and aspen (Populus spp.) Exemption
  2. 4403.97.00.22 Pulpwood m3
  3. 4403.97.00.26 Poles, piles and posts m3
  4. 4403.97.00.65 Of yellow poplar (Liriodendron tulipifera) m3
  5. 4403.97.00.67 Of other poplar; of aspen or cottonwood m3

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4403 97 00 00 Of poplar and aspen (populus spp.) Exemptionm³

Commerce mondial en 2024

4403.97 · 125,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 288 k $US288 k $US+1,6 M $US+13,1 M $US+> 29,4 M $US

Exportations: 39
  1. France: 31,8 M $US
  2. Russie: 29,4 M $US
  3. Hongrie: 15,2 M $US
  4. États-Unis: 13,1 M $US
  5. Belgique: 9,3 M $US
  6. Lettonie: 6,7 M $US
  7. Estonie: 6,3 M $US
  8. Autriche: 2,3 M $US
  9. Allemagne: 1,6 M $US
  10. Serbie: 1,6 M $US
  11. Lituanie: 1,6 M $US
  12. Nouvelle-Zélande: 1,5 M $US
  13. Espagne: 715,8 k $US
  14. Roumanie: 696,1 k $US
  15. Pays-Bas: 596,6 k $US
  16. Canada: 596,1 k $US
  17. Grèce: 349,1 k $US
  18. Tchéquie: 297,9 k $US
  19. Croatie: 297,2 k $US
  20. Danemark: 288 k $US
  21. Royaume-Uni: 249 k $US
  22. Slovaquie: 207,6 k $US
  23. Slovénie: 200,4 k $US
  24. Norvège: 172,9 k $US
  25. Suisse: 136,8 k $US
  26. Italie: 81,7 k $US
  27. Égypte: 61,3 k $US
  28. Chine: 55,6 k $US
  29. Finlande: 51,3 k $US
  30. Macédoine du Nord: 44,2 k $US
  31. Bosnie-Herzégovine: 42,4 k $US
  32. Pologne: 39,2 k $US
  33. Singapour: 26,4 k $US
  34. Suède: 22,8 k $US
  35. Bulgarie: 20,4 k $US
  36. Luxembourg: 18,2 k $US
  37. Tunisie: 8,5 k $US
  38. Portugal: 5,7 k $US
  39. Afrique du Sud: 900 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 France 31,8 M $US 25,3 %
2 Russie 29,4 M $US 23,4 %
3 Hongrie 15,2 M $US 12,1 %
4 États-Unis 13,1 M $US 10,4 %
5 Belgique 9,3 M $US 7,4 %
6 Lettonie 6,7 M $US 5,3 %
7 Estonie 6,3 M $US 5 %
8 Autriche 2,3 M $US 1,9 %
9 Allemagne 1,6 M $US 1,3 %
10 Serbie 1,6 M $US 1,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 37,9 M $US 30,1 %
2 Chine 34,4 M $US 27,3 %
3 Finlande 9,8 M $US 7,8 %
4 Viêt Nam 7 M $US 5,5 %
5 Belgique 6,1 M $US 4,8 %
6 Inde 4,9 M $US 3,9 %
7 Suède 3,8 M $US 3,1 %
8 Canada 3,4 M $US 2,7 %
9 Slovaquie 3,2 M $US 2,5 %
10 Serbie 1,8 M $US 1,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « de peuplier (Populus spp.) » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4403.97 du Système harmonisé (position 4403), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « de peuplier (Populus spp.) » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4403.97 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « de peuplier (Populus spp.) » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4403.97 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « de peuplier (Populus spp.) » ?

La France, avec 31,8 M $US en 2024 (25,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 31,8 M $US (25,3 % du total mondial) et occupe le 1er rang sur 39 pays exportateurs.