Sous-position · Section XI

5211.42 : En fils de diverses couleurs: tissus dits «denim»

5211.42

Libellé officiel Tissus dits «denim»

  • 8 %UE
  • 90 %Turquie
  • 8,1 %États-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 1,7 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5211.42 relève de la position 5211 (tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés…), au chapitre 52.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5211.42 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 8 %.

La sous-position 5211.42 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 90 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5211.42 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 8,1 %.

La sous-position 5211.42 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 8 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,7 Md $US (+17,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (1,2 Md $US), puis par l’Inde.

Le plus gros acheteur a été le Bangladesh, avec des importations de 510,4 M $US.

Avec 3,4 M $US, la France figure au 16e rang sur 81 exportateurs ; son premier client a été le Mali.

La France a importé pour 593,2 k $US.

Comparaison des droits de douane

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 90 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 8,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5211 42 00 Tissus dits «denim» 8 %m2

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5211.42.00.00.00 Denim 90 %m2

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5211.42.00 Denim 8,1 %
  2. 5211.42.00.20 Weighing not more than 360 g/m² (225) m², kg
  3. 5211.42.00.40 Weighing more than 360 g/m² (225) m², kg
  4. 5211.42.00.60 Weighing not more than 360 g/m² (218) m², kg
  5. 5211.42.00.80 Weighing more than 360 g/m² (218) m², kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5211 42 00 00 Denim 8 %m²
  2. 5211 42 00 10 Manufactured on handlooms 8 %m²
  3. 5211 42 00 90 Other 8 %m²

Commerce mondial en 2024

5211.42 · 1,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 121,1 k $US121,1 k $US+1,3 M $US+13,9 M $US+> 118,8 M $US

Exportations: 81
  1. Chine: 1,2 Md $US
  2. Inde: 123,2 M $US
  3. Pakistan: 118,8 M $US
  4. Turquie: 66,9 M $US
  5. Viêt Nam: 43,8 M $US
  6. États-Unis: 20,3 M $US
  7. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 20,3 M $US
  8. Italie: 13,9 M $US
  9. Égypte: 11,7 M $US
  10. Mexique: 8,3 M $US
  11. Allemagne: 5,8 M $US
  12. Japon: 5,7 M $US
  13. Brésil: 5 M $US
  14. Taïwan: 3,6 M $US
  15. Chili: 3,4 M $US
  16. France: 3,4 M $US
  17. Équateur: 2,8 M $US
  18. Espagne: 1,6 M $US
  19. Éthiopie: 1,4 M $US
  20. Sri Lanka: 1,3 M $US
  21. Thaïlande: 1 M $US
  22. Roumanie: 931,7 k $US
  23. Cambodge: 879,5 k $US
  24. Bangladesh: 820,6 k $US
  25. Pays-Bas: 726,6 k $US
  26. Portugal: 675,5 k $US
  27. Venezuela: 650 k $US
  28. Maurice: 556,5 k $US
  29. Malaisie: 419,2 k $US
  30. Algérie: 395,4 k $US
  31. Maroc: 370,8 k $US
  32. Indonésie: 335,4 k $US
  33. Tchéquie: 328,6 k $US
  34. Corée du Sud: 312,1 k $US
  35. Colombie: 293,2 k $US
  36. Afrique du Sud: 156,6 k $US
  37. Bulgarie: 141 k $US
  38. Lesotho: 140,3 k $US
  39. Belgique: 121,6 k $US
  40. Bolivie: 121,1 k $US
  41. Pérou: 91,1 k $US
  42. Hongrie: 90,7 k $US
  43. Ouzbékistan: 87,7 k $US
  44. Tunisie: 71,7 k $US
  45. Grèce: 62,5 k $US
  46. Pologne: 52,2 k $US
  47. Slovaquie: 44,1 k $US
  48. Croatie: 35,7 k $US
  49. Panama: 35,6 k $US
  50. Royaume-Uni: 26,9 k $US
  51. Russie: 26,1 k $US
  52. Singapour: 20,2 k $US
  53. Danemark: 18,4 k $US
  54. Guatemala: 16,1 k $US
  55. Moldavie: 12,4 k $US
  56. R.A.S. chinoise de Macao: 7,2 k $US
  57. Suède: 7,1 k $US
  58. Macédoine du Nord: 5 k $US
  59. Salvador: 5 k $US
  60. Estonie: 4,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 1,2 Md $US 71,7 %
2 Inde 123,2 M $US 7,4 %
3 Pakistan 118,8 M $US 7,1 %
4 Turquie 66,9 M $US 4 %
5 Viêt Nam 43,8 M $US 2,6 %
6 États-Unis 20,3 M $US 1,2 %
7 R.A.S. chinoise de Hong Kong 20,3 M $US 1,2 %
8 Italie 13,9 M $US 0,8 %
9 Égypte 11,7 M $US 0,7 %
10 Mexique 8,3 M $US 0,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Bangladesh 510,4 M $US 30,6 %
2 Viêt Nam 191,3 M $US 11,5 %
3 Mexique 152 M $US 9,1 %
4 Cambodge 128,3 M $US 7,7 %
5 Colombie 124,9 M $US 7,5 %
6 Égypte 88,4 M $US 5,3 %
7 Sri Lanka 41,5 M $US 2,5 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 38,4 M $US 2,3 %
9 Guatemala 29 M $US 1,7 %
10 Jordanie 24,9 M $US 1,5 %

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 520942 et 521142, on entend par «tissus dits «denim»» les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « en fils de diverses couleurs: tissus dits «denim» » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5211.42 du Système harmonisé (position 5211), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « en fils de diverses couleurs: tissus dits «denim» » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5211.42 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « en fils de diverses couleurs: tissus dits «denim» » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5211.42 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « en fils de diverses couleurs: tissus dits «denim» » ?

La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (71,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,4 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 81 pays exportateurs.