Sous-position · Section XI

5402.46 : autres, de polyesters, partiellement orientés

5402.46
  • 4 %UE
  • 90 %Turquie
  • 8,8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5402.46 relève de la position 5402 (fils de filaments synthétiques), au chapitre 54.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5402.46 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 5402.46 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 90 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5402.46 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 8,8 %.

La sous-position 5402.46 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,1 Md $US (−14,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (782,9 M $US), puis par l’Inde.

Le plus gros acheteur a été l’Égypte, avec des importations de 248,7 M $US.

Avec 2,8 M $US, la France figure au 16e rang sur 56 exportateurs ; son premier client a été la Turquie.

La France a importé pour 4,7 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 90 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 8,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5402 46 00 autres, de polyesters, partiellement orientés 4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402.46.00.00.00 Diğerleri, poliesterlerden (kısmen çekimli) 90 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402.46.00.00 Other, of polyesters, partially oriented 8,8 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402 46 00 00 Other, of polyesters, partially oriented Exemption

Commerce mondial en 2024

5402.46 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 95,2 k $US95,2 k $US+3,9 M $US+22,4 M $US+> 84,2 M $US

Exportations: 56
  1. Chine: 782,9 M $US
  2. Inde: 84,2 M $US
  3. Malaisie: 45,6 M $US
  4. Taïwan: 44,2 M $US
  5. États-Unis: 35,4 M $US
  6. Thaïlande: 22,4 M $US
  7. Indonésie: 16,2 M $US
  8. Suisse: 15,9 M $US
  9. Espagne: 10,2 M $US
  10. Corée du Sud: 8,6 M $US
  11. Viêt Nam: 8 M $US
  12. Allemagne: 6 M $US
  13. Turquie: 4,8 M $US
  14. Italie: 3,9 M $US
  15. Pays-Bas: 2,8 M $US
  16. France: 2,8 M $US
  17. Grèce: 1,6 M $US
  18. Iran: 1,3 M $US
  19. Japon: 608,4 k $US
  20. Danemark: 397,3 k $US
  21. Honduras: 383,7 k $US
  22. Mexique: 380,8 k $US
  23. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 199,1 k $US
  24. Maroc: 183,1 k $US
  25. Salvador: 118,3 k $US
  26. Estonie: 109,4 k $US
  27. Royaume-Uni: 95,2 k $US
  28. Roumanie: 94 k $US
  29. Sri Lanka: 69,3 k $US
  30. Bulgarie: 62,2 k $US
  31. Brésil: 45,1 k $US
  32. Suède: 29,7 k $US
  33. Canada: 26,1 k $US
  34. Serbie: 13,5 k $US
  35. Slovénie: 11,3 k $US
  36. Australie: 11,2 k $US
  37. Belgique: 8,3 k $US
  38. Pologne: 4,9 k $US
  39. Égypte: 3,1 k $US
  40. Tchéquie: 2,9 k $US
  41. Chili: 2,8 k $US
  42. Afrique du Sud: 2 k $US
  43. Équateur: 1,3 k $US
  44. Croatie: 1 k $US
  45. Luxembourg: 1 k $US
  46. Lituanie: 900 $US
  47. Nouvelle-Zélande: 800 $US
  48. Colombie: 700 $US
  49. Pérou: 700 $US
  50. Singapour: 600 $US
  51. Hongrie: 100 $US
  52. Portugal: 100 $US
  53. Slovaquie: 100 $US
  54. Finlande: 0 $US
  55. Guatemala: 0 $US
  56. Lettonie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 782,9 M $US 71,2 %
2 Inde 84,2 M $US 7,7 %
3 Malaisie 45,6 M $US 4,1 %
4 Taïwan 44,2 M $US 4 %
5 États-Unis 35,4 M $US 3,2 %
6 Thaïlande 22,4 M $US 2 %
7 Indonésie 16,2 M $US 1,5 %
8 Suisse 15,9 M $US 1,4 %
9 Espagne 10,2 M $US 0,9 %
10 Corée du Sud 8,6 M $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Égypte 248,7 M $US 22,6 %
2 Turquie 150,5 M $US 13,7 %
3 Indonésie 141,6 M $US 12,9 %
4 Brésil 80,5 M $US 7,3 %
5 Corée du Sud 80 M $US 7,3 %
6 Inde 60,5 M $US 5,5 %
7 Japon 53 M $US 4,8 %
8 Jordanie 47,7 M $US 4,3 %
9 Salvador 27,4 M $US 2,5 %
10 Émirats arabes unis 27,4 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres, de polyesters, partiellement orientés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5402.46 du Système harmonisé (position 5402), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres, de polyesters, partiellement orientés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5402.46 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres, de polyesters, partiellement orientés » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5402.46 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres, de polyesters, partiellement orientés » ?

La Chine, avec 782,9 M $US en 2024 (71,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,8 M $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 56 pays exportateurs.