Chapitre
Chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
Le chapitre 54 du Système harmonisé compte 8 positions et fait partie de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières).
Comparaison des droits de douane
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Positions 8
- 5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
- 5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
- 5403Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
- 5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
- 5405Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
- 5406Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
- 5407Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
- 5408Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,9 M $US1,9 M $US+42 M $US+305,5 M $US+> 1,7 Md $US
Exportations: 188
- Chine: 26,3 Md $US
- Taïwan: 2,1 Md $US
- Corée du Sud: 2,1 Md $US
- Inde: 1,9 Md $US
- Japon: 1,9 Md $US
- Turquie: 1,7 Md $US
- Italie: 1,7 Md $US
- États-Unis: 1,6 Md $US
- Viêt Nam: 1,4 Md $US
- Allemagne: 1,3 Md $US
- Pays-Bas: 953,3 M $US
- Indonésie: 786,6 M $US
- Thaïlande: 734,8 M $US
- Espagne: 715,1 M $US
- Royaume-Uni: 568,3 M $US
- Belgique: 532,6 M $US
- France: 407,9 M $US
- Égypte: 321 M $US
- Pologne: 305,5 M $US
- Malaisie: 289,8 M $US
- Tchéquie: 270 M $US
- Canada: 226,3 M $US
- Singapour: 187,2 M $US
- Arabie saoudite: 184 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 172 M $US
- Mexique: 170,1 M $US
- Suisse: 163,2 M $US
- Roumanie: 161,2 M $US
- Israël: 147,4 M $US
- Slovénie: 146,3 M $US
- Autriche: 127,6 M $US
- Portugal: 123 M $US
- Lituanie: 97,3 M $US
- Émirats arabes unis: 95,6 M $US
- Grèce: 93,4 M $US
- Brésil: 91,7 M $US
- Pakistan: 85,9 M $US
- Slovaquie: 82,7 M $US
- Hongrie: 76,4 M $US
- Honduras: 69,4 M $US
- Colombie: 67,1 M $US
- Danemark: 62,1 M $US
- Bulgarie: 59,8 M $US
- Philippines: 56,6 M $US
- Guatemala: 48,2 M $US
- Afrique du Sud: 42 M $US
- Salvador: 39,9 M $US
- Lettonie: 38,5 M $US
- Estonie: 36,6 M $US
- Tunisie: 36,3 M $US
- Suède: 36 M $US
- Croatie: 34,6 M $US
- Luxembourg: 33,6 M $US
- Sri Lanka: 29,3 M $US
- Biélorussie: 24,3 M $US
- Maroc: 24 M $US
- Chili: 23,7 M $US
- Australie: 22,6 M $US
- Irlande: 21,6 M $US
- Costa Rica: 19,4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 36,3 M $US36,3 M $US+180,5 M $US+730,5 M $US+> 1,7 Md $US
Importations: 219
- Viêt Nam: 5,4 Md $US
- Chine: 2,1 Md $US
- États-Unis: 1,9 Md $US
- Bangladesh: 1,9 Md $US
- Inde: 1,8 Md $US
- Turquie: 1,8 Md $US
- Indonésie: 1,7 Md $US
- Brésil: 1,7 Md $US
- Émirats arabes unis: 1,6 Md $US
- Allemagne: 1,4 Md $US
- Égypte: 1,3 Md $US
- Italie: 1,3 Md $US
- Mexique: 1,3 Md $US
- Corée du Sud: 1,1 Md $US
- Pays-Bas: 878,9 M $US
- Thaïlande: 848,7 M $US
- Pologne: 839 M $US
- Pakistan: 827,6 M $US
- Maroc: 824,1 M $US
- Japon: 818,6 M $US
- Espagne: 802 M $US
- Russie: 730,5 M $US
- France: 728,5 M $US
- Cambodge: 722,6 M $US
- Royaume-Uni: 617,9 M $US
- Roumanie: 598 M $US
- Belgique: 595,8 M $US
- Myanmar (Birmanie): 575,8 M $US
- Nigeria: 574 M $US
- Arabie saoudite: 561,9 M $US
- Kirghizstan: 494 M $US
- Sri Lanka: 458,7 M $US
- Philippines: 437,6 M $US
- Algérie: 424,1 M $US
- Iran: 408,2 M $US
- Canada: 384,1 M $US
- Portugal: 374,7 M $US
- Malaisie: 328,9 M $US
- Colombie: 322 M $US
- Tchéquie: 316,3 M $US
- Taïwan: 314,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 286,5 M $US
- Tunisie: 278,9 M $US
- Irak: 277,9 M $US
- Australie: 276,3 M $US
- Jordanie: 275,6 M $US
- Pérou: 272,9 M $US
- Afrique du Sud: 271,7 M $US
- Ukraine: 267,1 M $US
- Kenya: 230,3 M $US
- Afghanistan: 222,5 M $US
- Tanzanie: 202,1 M $US
- Grèce: 193,4 M $US
- Autriche: 182,4 M $US
- Togo: 180,5 M $US
- Yémen: 175 M $US
- Ouzbékistan: 171,4 M $US
- Argentine: 154,9 M $US
- Chili: 152,1 M $US
- Hongrie: 151,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 26,3 Md $US | 51,2 % | |
| 2 | 2,1 Md $US | 4,1 % | |
| 3 | 2,1 Md $US | 4 % | |
| 4 | 1,9 Md $US | 3,7 % | |
| 5 | 1,9 Md $US | 3,6 % | |
| 6 | 1,7 Md $US | 3,3 % | |
| 7 | 1,7 Md $US | 3,3 % | |
| 8 | 1,6 Md $US | 3,2 % | |
| 9 | 1,4 Md $US | 2,6 % | |
| 10 | 1,3 Md $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 5,4 Md $US | 10,6 % | |
| 2 | 2,1 Md $US | 4,1 % | |
| 3 | 1,9 Md $US | 3,8 % | |
| 4 | 1,9 Md $US | 3,7 % | |
| 5 | 1,8 Md $US | 3,6 % | |
| 6 | 1,8 Md $US | 3,5 % | |
| 7 | 1,7 Md $US | 3,4 % | |
| 8 | 1,7 Md $US | 3,3 % | |
| 9 | 1,6 Md $US | 3,2 % | |
| 10 | 1,4 Md $US | 2,7 % |
Le chapitre 54 se répartit en 85 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 3,8 % à 8 %.
Le tarif douanier turc subdivise le chapitre 54 en 231 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 15 % à 150 % (moyenne 119,3 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, le chapitre 54 compte 131 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 25 %. 13 d’entre elles sont en franchise de droits. 8 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 54 se sont élevées à 51,4 Md $US (+0,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (26,3 Md $US), puis par Taïwan.
Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 5,4 Md $US.
Notes de chapitre
Notes
1. Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];
b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.
On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « filaments synthétiques ou artificiels » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 54 du Système harmonisé, dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « filaments synthétiques ou artificiels » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 54 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,8 % à 8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « filaments synthétiques ou artificiels » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 54 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 25 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « filaments synthétiques ou artificiels » ?
La Chine, avec 26,3 Md $US en 2024 (51,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 407,9 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 188 pays exportateurs.