Position · Section XI

5405 : Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

5405
  • 3,8 %UE
  • 50 %Turquie
  • 5,8 %–6,9 %États-Unis
  • —Royaume-Uni
  • 20,3 M $USCommerce mondial en 2024

La position 5405 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 5405.00, au chapitre 54 (filaments synthétiques ou artificiels).

La position 5405 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 3,8 %.

Le tarif douanier turc subdivise la position 5405 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5405 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 5,8 % à 6,9 %.

Le commerce mondial des marchandises de la position 5405 a atteint 20,3 M $US en 2024, en baisse de 3,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 28,3 % du total, devant l’Arabie saoudite.

Le premier importateur a été l’Arabie saoudite (5 M $US).

La France a occupé le 22e rang des 62 pays exportateurs, avec 55,7 k $US.

La France a importé pour 361,4 k $US.

Comparaison des droits de douane

UE 3,8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 5,8 % – 6,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,4 % Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

5405 · 20,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 21 k $US21 k $US+95,6 k $US+1,7 M $US+> 1,9 M $US

Exportations: 62
  1. Chine: 5,7 M $US
  2. Arabie saoudite: 1,9 M $US
  3. États-Unis: 1,9 M $US
  4. Singapour: 1,7 M $US
  5. Guatemala: 1,7 M $US
  6. Japon: 1,7 M $US
  7. Allemagne: 1,3 M $US
  8. Thaïlande: 1,2 M $US
  9. Italie: 922,6 k $US
  10. Espagne: 338 k $US
  11. Pays-Bas: 298,7 k $US
  12. Inde: 282,7 k $US
  13. Oman: 171,9 k $US
  14. Belgique: 119,5 k $US
  15. Taïwan: 95,6 k $US
  16. Égypte: 91,8 k $US
  17. Indonésie: 91,4 k $US
  18. Pologne: 81,3 k $US
  19. Hongrie: 64,3 k $US
  20. Turquie: 62,1 k $US
  21. Tchéquie: 60 k $US
  22. France: 55,7 k $US
  23. Lettonie: 53 k $US
  24. Algérie: 52,2 k $US
  25. Corée du Sud: 42,5 k $US
  26. Honduras: 42,2 k $US
  27. Royaume-Uni: 37,6 k $US
  28. Brésil: 34,8 k $US
  29. Portugal: 22,3 k $US
  30. Grèce: 21 k $US
  31. Argentine: 13,5 k $US
  32. Suisse: 11,7 k $US
  33. Canada: 7 k $US
  34. Danemark: 5,5 k $US
  35. Colombie: 5 k $US
  36. Slovénie: 4 k $US
  37. Serbie: 3,6 k $US
  38. Malaisie: 3,4 k $US
  39. Nouvelle-Zélande: 3,1 k $US
  40. Kazakhstan: 2,7 k $US
  41. Viêt Nam: 2,7 k $US
  42. Sri Lanka: 2 k $US
  43. Suède: 2 k $US
  44. Croatie: 1,9 k $US
  45. Finlande: 1,5 k $US
  46. Afrique du Sud: 1,1 k $US
  47. Autriche: 1 k $US
  48. Lituanie: 700 $US
  49. Norvège: 700 $US
  50. Panama: 600 $US
  51. Roumanie: 600 $US
  52. Pérou: 500 $US
  53. Ukraine: 500 $US
  54. Chypre: 300 $US
  55. Australie: 200 $US
  56. Bosnie-Herzégovine: 200 $US
  57. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 100 $US
  58. Luxembourg: 100 $US
  59. Maurice: 100 $US
  60. Émirats arabes unis: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 5,7 M $US 28,3 %
2 Arabie saoudite 1,9 M $US 9,4 %
3 États-Unis 1,9 M $US 9,1 %
4 Singapour 1,7 M $US 8,5 %
5 Guatemala 1,7 M $US 8,5 %
6 Japon 1,7 M $US 8,4 %
7 Allemagne 1,3 M $US 6,3 %
8 Thaïlande 1,2 M $US 6,1 %
9 Italie 922,6 k $US 4,5 %
10 Espagne 338 k $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Arabie saoudite 5 M $US 24,4 %
2 États-Unis 2,8 M $US 13,9 %
3 Australie 1,5 M $US 7,4 %
4 Italie 1,2 M $US 5,7 %
5 Russie 1,1 M $US 5,3 %
6 Espagne 876,2 k $US 4,3 %
7 Ukraine 750,7 k $US 3,7 %
8 Inde 597,9 k $US 2,9 %
9 Mexique 542,4 k $US 2,7 %
10 Bangladesh 463 k $US 2,3 %

Notes légales

Notes

1. Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:

  1. a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];

  2. b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.

On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.

Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».

2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 5405 du Système harmonisé (chapitre 54), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5405 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5405 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,8 % à 6,9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus… » ?

La Chine, avec 5,7 M $US en 2024 (28,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 55,7 k $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 62 pays exportateurs.