Sous-position · Section XI

5402.51 : de nylon ou d'autres polyamides

5402.51
  • 4 %UE
  • 90 %Turquie
  • 8,8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 63,8 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5402.51 relève de la position 5402 (fils de filaments synthétiques), au chapitre 54.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5402.51 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 5402.51 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 90 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5402.51 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 8,8 %.

La sous-position 5402.51 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 63,8 M $US (−6,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (16,5 M $US), puis par Taïwan.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 5,8 M $US.

Avec 559,9 k $US, la France figure au 16e rang sur 63 exportateurs.

La France a importé pour 1,5 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 90 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 8,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5402 51 00 de nylon ou d'autres polyamides 4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402.51.00.00.00 Naylondan veya diğer poliamidlerden 90 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402.51.00.00 Of nylon or other polyamides (606) 8,8 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402 51 00 00 Of nylon or other polyamides Exemption

Commerce mondial en 2024

5402.51 · 63,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 95,7 k $US95,7 k $US+761,7 k $US+3,8 M $US+> 8,5 M $US

Exportations: 63
  1. Chine: 16,5 M $US
  2. Taïwan: 8,5 M $US
  3. Italie: 6,3 M $US
  4. Inde: 5,4 M $US
  5. Slovaquie: 4,2 M $US
  6. Japon: 3,8 M $US
  7. Tchéquie: 2,5 M $US
  8. Turquie: 2,5 M $US
  9. Roumanie: 2,1 M $US
  10. Suisse: 1,4 M $US
  11. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,3 M $US
  12. États-Unis: 1 M $US
  13. Allemagne: 988,9 k $US
  14. Pologne: 804,2 k $US
  15. Viêt Nam: 761,7 k $US
  16. France: 559,9 k $US
  17. Thaïlande: 452,3 k $US
  18. Sri Lanka: 437,8 k $US
  19. Croatie: 432 k $US
  20. Canada: 413,8 k $US
  21. Indonésie: 403,7 k $US
  22. Israël: 390,4 k $US
  23. Malte: 324,9 k $US
  24. Espagne: 297,2 k $US
  25. Corée du Sud: 251 k $US
  26. Irlande: 244,8 k $US
  27. Royaume-Uni: 236,9 k $US
  28. Pays-Bas: 231,1 k $US
  29. Belgique: 174,1 k $US
  30. Suède: 95,7 k $US
  31. Arabie saoudite: 95,3 k $US
  32. Mexique: 94,5 k $US
  33. Norvège: 89,6 k $US
  34. Slovénie: 72,3 k $US
  35. Danemark: 42,7 k $US
  36. Portugal: 35,6 k $US
  37. Bosnie-Herzégovine: 29,3 k $US
  38. Brésil: 26,1 k $US
  39. Lituanie: 25,6 k $US
  40. Lettonie: 23,2 k $US
  41. Singapour: 16,6 k $US
  42. Australie: 15,5 k $US
  43. Serbie: 15,1 k $US
  44. Afrique du Sud: 14,5 k $US
  45. Malaisie: 11,8 k $US
  46. Autriche: 6,9 k $US
  47. Philippines: 5,1 k $US
  48. Costa Rica: 4,8 k $US
  49. Tunisie: 4,2 k $US
  50. Pakistan: 3,8 k $US
  51. Émirats arabes unis: 3 k $US
  52. Guatemala: 1,3 k $US
  53. Ouzbékistan: 300 $US
  54. Chili: 200 $US
  55. Kenya: 200 $US
  56. Maurice: 200 $US
  57. Nigeria: 200 $US
  58. Russie: 200 $US
  59. Honduras: 100 $US
  60. Hongrie: 100 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 16,5 M $US 25,9 %
2 Taïwan 8,5 M $US 13,3 %
3 Italie 6,3 M $US 9,8 %
4 Inde 5,4 M $US 8,5 %
5 Slovaquie 4,2 M $US 6,6 %
6 Japon 3,8 M $US 6 %
7 Tchéquie 2,5 M $US 4 %
8 Turquie 2,5 M $US 4 %
9 Roumanie 2,1 M $US 3,4 %
10 Suisse 1,4 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 5,8 M $US 9 %
2 Viêt Nam 5 M $US 7,9 %
3 Inde 4,7 M $US 7,3 %
4 Italie 3,5 M $US 5,5 %
5 Autriche 3,1 M $US 4,8 %
6 Chine 3 M $US 4,7 %
7 Thaïlande 3 M $US 4,6 %
8 Royaume-Uni 2,8 M $US 4,4 %
9 Turquie 2,4 M $US 3,8 %
10 Égypte 2,4 M $US 3,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « de nylon ou d'autres polyamides » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5402.51 du Système harmonisé (position 5402), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « de nylon ou d'autres polyamides » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5402.51 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « de nylon ou d'autres polyamides » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5402.51 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « de nylon ou d'autres polyamides » ?

La Chine, avec 16,5 M $US en 2024 (25,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 559,9 k $US (0,9 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 63 pays exportateurs.