Sous-position · Section XI

5402.59 : Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au: autres

5402.59

Libellé officiel autres

  • 4 %UE
  • 90 %Turquie
  • 8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 58,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5402.59 relève de la position 5402 (fils de filaments synthétiques), au chapitre 54.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5402.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 5402.59 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 90 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5402.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 8 %.

La sous-position 5402.59 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 58,5 M $US (+5,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (16,7 M $US), puis par le Japon.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 6,6 M $US.

Avec 633,8 k $US, la France figure au 15e rang sur 61 exportateurs.

La France a importé pour 2,2 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 90 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5402 59 00 autres 4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402.59.00.00.00 Diğerleri 90 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402.59.01.00 Other (606) 8 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5402 59 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

5402.59 · 58,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 101,2 k $US101,2 k $US+651,5 k $US+3,1 M $US+> 8,2 M $US

Exportations: 61
  1. Chine: 16,7 M $US
  2. Japon: 8,2 M $US
  3. États-Unis: 7 M $US
  4. Pays-Bas: 5 M $US
  5. Italie: 4 M $US
  6. Turquie: 3,1 M $US
  7. Canada: 2,3 M $US
  8. Allemagne: 1,8 M $US
  9. Inde: 1,7 M $US
  10. Corée du Sud: 1,1 M $US
  11. Portugal: 1 M $US
  12. Grèce: 799,5 k $US
  13. Autriche: 792,1 k $US
  14. Thaïlande: 651,5 k $US
  15. France: 633,8 k $US
  16. Royaume-Uni: 464,7 k $US
  17. Taïwan: 388,3 k $US
  18. Slovénie: 381,3 k $US
  19. Danemark: 309,6 k $US
  20. Biélorussie: 247,6 k $US
  21. Mexique: 222,6 k $US
  22. Bulgarie: 220,6 k $US
  23. Estonie: 197,1 k $US
  24. Tchéquie: 190,9 k $US
  25. Belgique: 181,6 k $US
  26. Roumanie: 154,4 k $US
  27. Espagne: 125,7 k $US
  28. Iran: 101,2 k $US
  29. Singapour: 78,9 k $US
  30. Viêt Nam: 75,3 k $US
  31. Suède: 68,7 k $US
  32. Indonésie: 47,3 k $US
  33. Tunisie: 41 k $US
  34. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 35,7 k $US
  35. Norvège: 27,1 k $US
  36. Pologne: 26,4 k $US
  37. Émirats arabes unis: 18,9 k $US
  38. Brésil: 17,5 k $US
  39. Russie: 15,5 k $US
  40. Pakistan: 11,4 k $US
  41. Syrie: 11 k $US
  42. Suisse: 10 k $US
  43. Israël: 5,5 k $US
  44. Sri Lanka: 5,4 k $US
  45. Angola: 5,3 k $US
  46. Lituanie: 5,1 k $US
  47. Suriname: 4,3 k $US
  48. Finlande: 3,5 k $US
  49. Afrique du Sud: 3,4 k $US
  50. Égypte: 1,9 k $US
  51. Malaisie: 1,1 k $US
  52. Équateur: 800 $US
  53. Trinité-et-Tobago: 400 $US
  54. Australie: 200 $US
  55. Costa Rica: 100 $US
  56. Bangladesh: 0 $US
  57. Bahreïn: 0 $US
  58. Croatie: 0 $US
  59. Hongrie: 0 $US
  60. Luxembourg: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 16,7 M $US 28,6 %
2 Japon 8,2 M $US 14 %
3 États-Unis 7 M $US 12 %
4 Pays-Bas 5 M $US 8,5 %
5 Italie 4 M $US 6,9 %
6 Turquie 3,1 M $US 5,3 %
7 Canada 2,3 M $US 3,9 %
8 Allemagne 1,8 M $US 3,1 %
9 Inde 1,7 M $US 2,9 %
10 Corée du Sud 1,1 M $US 1,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 6,6 M $US 11,3 %
2 Chine 5 M $US 8,6 %
3 Turquie 4,5 M $US 7,7 %
4 Italie 3,2 M $US 5,4 %
5 Pays-Bas 2,2 M $US 3,8 %
6 France 2,2 M $US 3,8 %
7 Mexique 1,9 M $US 3,2 %
8 Roumanie 1,8 M $US 3,1 %
9 Sri Lanka 1,8 M $US 3 %
10 Inde 1,8 M $US 3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5402.59 du Système harmonisé (position 5402), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres fils, simples, d'une torsion excédant 50… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5402.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres fils, simples, d'une torsion excédant 50… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5402.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres fils, simples, d'une torsion excédant 50… » ?

La Chine, avec 16,7 M $US en 2024 (28,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 633,8 k $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 61 pays exportateurs.