Sous-position · Section XI

5403.49 : Autres fils, retors ou câblés: autres

5403.49

Libellé officiel autres

  • 4 %UE
  • 90 %Turquie
  • 7,5 %–9,1 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 62,1 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5403.49 relève de la position 5403 (fils de filaments artificiels), au chapitre 54.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5403.49 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 5403.49 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 90 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5403.49 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 7,5 % à 9,1 %.

La sous-position 5403.49 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 62,1 M $US (+1,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Japon (44,1 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 43,5 M $US.

Avec 18,3 k $US, la France figure au 25e rang sur 69 exportateurs.

La France a importé pour 402,5 k $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 90 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 7,5 % – 9,1 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5403 49 00 autres 4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5403.49.00.00.00 Diğerleri 90 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5403.49 Other:
  2. 5403.49.10.00 Textured yarn (600) 9,1 %kg
  3. 5403.49.90.00 Other (606) 7,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5403 49 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

5403.49 · 62,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7,3 k $US7,3 k $US+70 k $US+480,3 k $US+> 7 M $US

Exportations: 69
  1. Japon: 44,1 M $US
  2. Chine: 7 M $US
  3. Espagne: 3,3 M $US
  4. Turquie: 2,4 M $US
  5. Italie: 1,7 M $US
  6. Pays-Bas: 1 M $US
  7. États-Unis: 480,3 k $US
  8. Inde: 369,7 k $US
  9. Allemagne: 248,2 k $US
  10. Biélorussie: 219,3 k $US
  11. Roumanie: 207,7 k $US
  12. Grèce: 199 k $US
  13. Autriche: 105,7 k $US
  14. Indonésie: 100,9 k $US
  15. Macédoine du Nord: 96,7 k $US
  16. Corée du Sud: 70,5 k $US
  17. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 70 k $US
  18. Tchéquie: 40 k $US
  19. Serbie: 38,1 k $US
  20. Cambodge: 35,2 k $US
  21. Nouvelle-Zélande: 31,5 k $US
  22. Pologne: 24,8 k $US
  23. Slovénie: 21,6 k $US
  24. Royaume-Uni: 19,7 k $US
  25. France: 18,3 k $US
  26. Pakistan: 17,9 k $US
  27. Taïwan: 14,8 k $US
  28. Chili: 13,2 k $US
  29. Liban: 13,1 k $US
  30. Ukraine: 8,8 k $US
  31. Portugal: 8,1 k $US
  32. Irlande: 8 k $US
  33. Bulgarie: 7,3 k $US
  34. Viêt Nam: 6,9 k $US
  35. Slovaquie: 5,6 k $US
  36. Singapour: 4,5 k $US
  37. Malaisie: 3,7 k $US
  38. Thaïlande: 3,5 k $US
  39. Géorgie: 3 k $US
  40. Panama: 2,9 k $US
  41. Brésil: 2,5 k $US
  42. Canada: 2,1 k $US
  43. Tunisie: 2,1 k $US
  44. Colombie: 1,8 k $US
  45. Mexique: 1,6 k $US
  46. Belgique: 1,2 k $US
  47. Costa Rica: 1,2 k $US
  48. Suisse: 1,1 k $US
  49. Philippines: 1,1 k $US
  50. Suède: 900 $US
  51. Afrique du Sud: 900 $US
  52. Danemark: 800 $US
  53. Russie: 800 $US
  54. Australie: 700 $US
  55. Éthiopie: 700 $US
  56. Hongrie: 600 $US
  57. Émirats arabes unis: 500 $US
  58. Bangladesh: 500 $US
  59. Sri Lanka: 400 $US
  60. Luxembourg: 300 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 44,1 M $US 71 %
2 Chine 7 M $US 11,2 %
3 Espagne 3,3 M $US 5,3 %
4 Turquie 2,4 M $US 3,9 %
5 Italie 1,7 M $US 2,8 %
6 Pays-Bas 1 M $US 1,7 %
7 États-Unis 480,3 k $US 0,8 %
8 Inde 369,7 k $US 0,6 %
9 Allemagne 248,2 k $US 0,4 %
10 Biélorussie 219,3 k $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 43,5 M $US 70,2 %
2 Bangladesh 3,5 M $US 5,6 %
3 Pays-Bas 2,6 M $US 4,1 %
4 Maroc 2,5 M $US 4 %
5 Espagne 1,3 M $US 2,1 %
6 Viêt Nam 838,5 k $US 1,4 %
7 Philippines 720,7 k $US 1,2 %
8 Chine 646,3 k $US 1 %
9 Allemagne 554,3 k $US 0,9 %
10 Grèce 552,2 k $US 0,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres fils, retors ou câblés: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5403.49 du Système harmonisé (position 5403), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres fils, retors ou câblés: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5403.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres fils, retors ou câblés: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5403.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 7,5 % à 9,1 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres fils, retors ou câblés: autres » ?

Le Japon, avec 44,1 M $US en 2024 (71 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 18,3 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 69 pays exportateurs.