Sous-position · Section XII

6403.40 : autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6403.40
  • 8 %UE
  • 100 %Turquie
  • 5 %–8,5 %États-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 2,6 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 6403.40 relève de la position 6403 (chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir…), au chapitre 64.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6403.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 8 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 6403.40 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 6403.40 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 5 % à 8,5 %.

La sous-position 6403.40 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 8 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,6 Md $US (−2,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (942,5 M $US), puis par l’Italie.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 416,5 M $US.

Avec 38 M $US, la France figure au 13e rang sur 151 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 133,2 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis 5 % – 8,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6403 40 00 autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 8 %pa

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403.40 Diğer ayakkabılar (metalden koruyucu burnu olanlar)
  2. 6403.40.00.00.11 Dış tabanı tabi köseleden ayakkabılar 100 %Çift
  3. 6403.40.00.00.12 Dış tabanı terkip yolu ile elde edilen köseleden ayakkabılar 100 %Çift
  4. 6403.40.00.00.13 Dış tabanı kauçuk veya suni plastik maddelerden ayakkabılar 100 %Çift

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403.40 Other footwear, incorporating a protective metal toe-cap:
  2. 6403.40.30 Welt footwear 5 %
  3. 6403.40.30.30 With pigskin uppers prs.
  4. 6403.40.30.90 Other prs.
  5. 6403.40.60.00 Other 8,5 %prs.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403 40 00 00 Other footwear, incorporating a protective metal toecap 8 %pa

Commerce mondial en 2024

6403.40 · 2,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 252 k $US252 k $US+4,9 M $US+31,9 M $US+> 102,9 M $US

Exportations: 151
  1. Chine: 942,5 M $US
  2. Italie: 281,2 M $US
  3. Viêt Nam: 132,6 M $US
  4. Inde: 114,6 M $US
  5. Allemagne: 102,9 M $US
  6. Cambodge: 96,1 M $US
  7. Bangladesh: 89,8 M $US
  8. Tunisie: 89,8 M $US
  9. Indonésie: 84,9 M $US
  10. Albanie: 79,6 M $US
  11. Roumanie: 51,1 M $US
  12. Pays-Bas: 46,5 M $US
  13. France: 38 M $US
  14. Portugal: 33,3 M $US
  15. États-Unis: 31,9 M $US
  16. Pologne: 29,3 M $US
  17. Suède: 27,8 M $US
  18. Finlande: 25 M $US
  19. Belgique: 23,9 M $US
  20. Tchéquie: 19 M $US
  21. Turquie: 17,9 M $US
  22. Croatie: 17,1 M $US
  23. Espagne: 16,3 M $US
  24. Afrique du Sud: 12,4 M $US
  25. Thaïlande: 12,4 M $US
  26. Australie: 11,9 M $US
  27. Royaume-Uni: 11 M $US
  28. Danemark: 10,6 M $US
  29. Slovaquie: 10,4 M $US
  30. République dominicaine: 10,4 M $US
  31. Guatemala: 8,4 M $US
  32. Autriche: 8,2 M $US
  33. Mexique: 7 M $US
  34. Malaisie: 6,3 M $US
  35. Brésil: 6,1 M $US
  36. Maroc: 6 M $US
  37. Canada: 5 M $US
  38. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,9 M $US
  39. Moldavie: 4,4 M $US
  40. Bulgarie: 4,4 M $US
  41. Sri Lanka: 3,8 M $US
  42. Hongrie: 3,7 M $US
  43. Ukraine: 3,6 M $US
  44. Singapour: 3,2 M $US
  45. Russie: 3,1 M $US
  46. Irlande: 2,8 M $US
  47. Slovénie: 2,3 M $US
  48. Laos: 2 M $US
  49. Géorgie: 1,7 M $US
  50. Myanmar (Birmanie): 1,4 M $US
  51. Lituanie: 1,3 M $US
  52. Bosnie-Herzégovine: 1,3 M $US
  53. Émirats arabes unis: 1,3 M $US
  54. Paraguay: 1,2 M $US
  55. Serbie: 1,1 M $US
  56. Taïwan: 1,1 M $US
  57. Ouzbékistan: 1,1 M $US
  58. Norvège: 1 M $US
  59. Pakistan: 1 M $US
  60. Grèce: 977,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 942,5 M $US 36,5 %
2 Italie 281,2 M $US 10,9 %
3 Viêt Nam 132,6 M $US 5,1 %
4 Inde 114,6 M $US 4,4 %
5 Allemagne 102,9 M $US 4 %
6 Cambodge 96,1 M $US 3,7 %
7 Bangladesh 89,8 M $US 3,5 %
8 Tunisie 89,8 M $US 3,5 %
9 Indonésie 84,9 M $US 3,3 %
10 Albanie 79,6 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 416,5 M $US 16,1 %
2 Italie 201,8 M $US 7,8 %
3 Allemagne 184,8 M $US 7,2 %
4 Royaume-Uni 173,7 M $US 6,7 %
5 France 133,2 M $US 5,2 %
6 Corée du Sud 114,1 M $US 4,4 %
7 Pays-Bas 110,6 M $US 4,3 %
8 Australie 88,5 M $US 3,4 %
9 Pologne 82,1 M $US 3,2 %
10 Canada 67,3 M $US 2,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6403.40 du Système harmonisé (position 6403), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres chaussures, comportant, à l'avant, une… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6403.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres chaussures, comportant, à l'avant, une… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6403.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 8,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres chaussures, comportant, à l'avant, une… » ?

La Chine, avec 942,5 M $US en 2024 (36,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 38 M $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 151 pays exportateurs.