Sous-position · Section XV

7306.90 : Autres tubes, tuyaux et profilés creux: autres

7306.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 50 %Royaume-Uni
  • 1,3 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 7306.90 relève de la position 7306 (autres tubes, tuyaux et profilés creux), au chapitre 73.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 7306.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7306.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

La sous-position 7306.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.

La sous-position 7306.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 50 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,3 Md $US (−15,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (196,3 M $US), puis par l’Italie.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 80,3 M $US.

Avec 19,4 M $US, la France figure au 19e rang sur 142 exportateurs ; son premier client a été la Suisse.

La France a importé pour 49,8 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni 50 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7306 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7306.90 Diğerleri:
  2. 7306.90.00.00.11 Hava kanalı 30 %
  3. 7306.90.00.00.12 Tıbbi iğne yapımında kullanılanlar (Çapı 0,2 mm ila 3 mm) 30 %
  4. 7306.90.00.00.19 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7306.90 Other:
  2. 7306.90.10.00 Of iron or nonalloy steel Exemptionkg
  3. 7306.90.50.00 Of alloy steel Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7306 90 00 00 Other 50 %

Commerce mondial en 2024

7306.90 · 1,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 621 k $US621 k $US+8,1 M $US+29,6 M $US+> 72,5 M $US

Exportations: 142
  1. Chine: 196,3 M $US
  2. Italie: 78 M $US
  3. États-Unis: 78 M $US
  4. Norvège: 77,9 M $US
  5. Inde: 72,5 M $US
  6. Allemagne: 69,6 M $US
  7. Pologne: 48,9 M $US
  8. Japon: 48,1 M $US
  9. Afrique du Sud: 42,7 M $US
  10. Émirats arabes unis: 40,1 M $US
  11. Turquie: 37,9 M $US
  12. Royaume-Uni: 31 M $US
  13. Ouganda: 30,7 M $US
  14. Espagne: 29,6 M $US
  15. Corée du Sud: 28,7 M $US
  16. Canada: 28,4 M $US
  17. Viêt Nam: 26,9 M $US
  18. Pays-Bas: 23,7 M $US
  19. France: 19,4 M $US
  20. Tchéquie: 17,4 M $US
  21. Suède: 17 M $US
  22. Roumanie: 16,7 M $US
  23. Jordanie: 15,7 M $US
  24. Slovaquie: 14,4 M $US
  25. Pakistan: 13,8 M $US
  26. Mexique: 13,4 M $US
  27. Thaïlande: 12,7 M $US
  28. Malaisie: 12,7 M $US
  29. Taïwan: 11,3 M $US
  30. Autriche: 10,1 M $US
  31. Indonésie: 9,2 M $US
  32. Belgique: 9,1 M $US
  33. Danemark: 9 M $US
  34. Slovénie: 8,8 M $US
  35. Lituanie: 8,1 M $US
  36. Arabie saoudite: 7,5 M $US
  37. Singapour: 6,8 M $US
  38. Russie: 6,5 M $US
  39. Hongrie: 6 M $US
  40. Brésil: 5,8 M $US
  41. Croatie: 5,5 M $US
  42. Bulgarie: 5,2 M $US
  43. Estonie: 4,2 M $US
  44. Suisse: 4,2 M $US
  45. Portugal: 4 M $US
  46. Honduras: 3,7 M $US
  47. Kenya: 3,7 M $US
  48. Serbie: 3,3 M $US
  49. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,8 M $US
  50. Égypte: 2,7 M $US
  51. Argentine: 2,5 M $US
  52. Australie: 2,3 M $US
  53. Lettonie: 2,2 M $US
  54. Irlande: 2 M $US
  55. Finlande: 1,9 M $US
  56. Grèce: 1,8 M $US
  57. Népal: 1,6 M $US
  58. Luxembourg: 1,5 M $US
  59. Salvador: 1,5 M $US
  60. Ukraine: 1,4 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 196,3 M $US 14,9 %
2 Italie 78 M $US 5,9 %
3 États-Unis 78 M $US 5,9 %
4 Norvège 77,9 M $US 5,9 %
5 Inde 72,5 M $US 5,5 %
6 Allemagne 69,6 M $US 5,3 %
7 Pologne 48,9 M $US 3,7 %
8 Japon 48,1 M $US 3,7 %
9 Afrique du Sud 42,7 M $US 3,3 %
10 Émirats arabes unis 40,1 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 80,3 M $US 6,1 %
2 Allemagne 56 M $US 4,3 %
3 France 49,8 M $US 3,8 %
4 Chine 48,4 M $US 3,7 %
5 Arabie saoudite 44,6 M $US 3,4 %
6 Singapour 43,3 M $US 3,3 %
7 Canada 42,1 M $US 3,2 %
8 Thaïlande 41,6 M $US 3,2 %
9 Royaume-Uni 40,1 M $US 3 %
10 Brésil 32,4 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres tubes, tuyaux et profilés creux: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7306.90 du Système harmonisé (position 7306), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres tubes, tuyaux et profilés creux: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7306.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres tubes, tuyaux et profilés creux: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7306.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres tubes, tuyaux et profilés creux: autres » ?

La Chine, avec 196,3 M $US en 2024 (14,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 19,4 M $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 142 pays exportateurs.