Sous-position · Section XV

7614.90 : Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non: autres

7614.90

Libellé officiel autres

  • 6 %UE
  • 40 %Turquie
  • 4,9 %–5,7 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 7614.90 relève de la position 7614 (torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium), au chapitre 76.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 7614.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6 %.

La sous-position 7614.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 7614.90 en 3 lignes tarifaires ; le droit général va de 4,9 % à 5,7 % (moyenne 5,2 %).

La sous-position 7614.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,1 Md $US (−1,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Inde (257,8 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 111,1 M $US.

Avec 8,4 M $US, la France figure au 19e rang sur 105 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 20,8 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 4,9 % – 5,7 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7614 90 00 autres 6 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7614.90.00.00.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7614.90 Other:
  2. 7614.90.20 Electrical conductors 4,9 %
  3. 7614.90.20.30 With a cross-sectional area less than 240 mm² kg
  4. 7614.90.20.60 With a cross-sectional area greater than or equal to 240 mm² kg
  5. 7614.90.40.00 Other 4,9 %kg
  6. 7614.90.50.00 Fitted with fittings or made up into articles 5,7 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7614 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

7614.90 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 420,2 k $US420,2 k $US+4,9 M $US+25,2 M $US+> 133,6 M $US

Exportations: 105
  1. Inde: 257,8 M $US
  2. Chine: 257,7 M $US
  3. Bahreïn: 133,6 M $US
  4. Turquie: 59,8 M $US
  5. Égypte: 53,7 M $US
  6. Italie: 40,8 M $US
  7. Autriche: 39,6 M $US
  8. Viêt Nam: 31,4 M $US
  9. Belgique: 30,6 M $US
  10. Canada: 25,2 M $US
  11. Mexique: 21,1 M $US
  12. Pologne: 18,5 M $US
  13. Hongrie: 17,1 M $US
  14. Brésil: 14,3 M $US
  15. États-Unis: 13,5 M $US
  16. Oman: 13,2 M $US
  17. Espagne: 10,6 M $US
  18. Portugal: 9 M $US
  19. France: 8,4 M $US
  20. Indonésie: 8,1 M $US
  21. Allemagne: 6,9 M $US
  22. Maroc: 6,6 M $US
  23. Suède: 6,4 M $US
  24. Kazakhstan: 6 M $US
  25. Cambodge: 4,9 M $US
  26. Danemark: 4,8 M $US
  27. Corée du Sud: 4,6 M $US
  28. Slovaquie: 3,6 M $US
  29. Arabie saoudite: 3,6 M $US
  30. Roumanie: 3,3 M $US
  31. Japon: 3,1 M $US
  32. Pays-Bas: 3 M $US
  33. Philippines: 2,9 M $US
  34. Argentine: 2,8 M $US
  35. Mozambique: 2,1 M $US
  36. Afrique du Sud: 1,9 M $US
  37. Norvège: 1,6 M $US
  38. Finlande: 1,5 M $US
  39. Russie: 1,5 M $US
  40. Thaïlande: 1,3 M $US
  41. Royaume-Uni: 1,2 M $US
  42. Tchéquie: 1,1 M $US
  43. Estonie: 1 M $US
  44. Irlande: 1 M $US
  45. Colombie: 948,8 k $US
  46. Koweït: 715,1 k $US
  47. Malaisie: 690,8 k $US
  48. Taïwan: 610,2 k $US
  49. Costa Rica: 555,2 k $US
  50. Chili: 420,2 k $US
  51. Australie: 358,7 k $US
  52. Jordanie: 358 k $US
  53. Slovénie: 305,8 k $US
  54. Singapour: 297,6 k $US
  55. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 274,2 k $US
  56. Bulgarie: 268,6 k $US
  57. Croatie: 233,7 k $US
  58. Équateur: 209 k $US
  59. Tunisie: 128,8 k $US
  60. Nouvelle-Zélande: 116,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 257,8 M $US 22,4 %
2 Chine 257,7 M $US 22,4 %
3 Bahreïn 133,6 M $US 11,6 %
4 Turquie 59,8 M $US 5,2 %
5 Égypte 53,7 M $US 4,7 %
6 Italie 40,8 M $US 3,6 %
7 Autriche 39,6 M $US 3,4 %
8 Viêt Nam 31,4 M $US 2,7 %
9 Belgique 30,6 M $US 2,7 %
10 Canada 25,2 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 111,1 M $US 9,7 %
2 Bangladesh 75 M $US 6,5 %
3 Ghana 73,6 M $US 6,4 %
4 Royaume-Uni 56,6 M $US 4,9 %
5 Libye 50,5 M $US 4,4 %
6 Cameroun 46,4 M $US 4 %
7 Suède 29,9 M $US 2,6 %
8 Mexique 29,6 M $US 2,6 %
9 Maroc 28,7 M $US 2,5 %
10 Corée du Sud 26,7 M $US 2,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7614.90 du Système harmonisé (position 7614), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « torons, câbles, tresses et similaires, en… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7614.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « torons, câbles, tresses et similaires, en… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7614.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,9 % à 5,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « torons, câbles, tresses et similaires, en… » ?

L’Inde, avec 257,8 M $US en 2024 (22,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 8,4 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 105 pays exportateurs.