Sous-position · Section XVI

8402.12 : Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t

8402.12
  • 2,7 %UE
  • 40 %Turquie
  • 4,3 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 386,9 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8402.12 relève de la position 8402 (chaudières à vapeur), au chapitre 84.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8402.12 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

La sous-position 8402.12 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8402.12 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 4,3 %.

La sous-position 8402.12 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 386,9 M $US (+8,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (110,5 M $US), puis par la Malaisie.

Le plus gros acheteur a été l’Indonésie, avec des importations de 50,2 M $US.

Avec 3,9 M $US, la France figure au 16e rang sur 81 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 3,3 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 4,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8402 12 00 Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8402.12.00.00.00 Saatte 45 ton veya daha az buhar üreten su borulu kazanlar 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8402.12.00.00 Watertube boilers with a steam production not exceeding 45 t per hour 4,3 %t

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8402 12 00 00 Watertube boilers with a steam production not exceeding 45 tonnes per hour Exemption

Commerce mondial en 2024

8402.12 · 386,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 478,6 k $US478,6 k $US+2,5 M $US+12,4 M $US+> 36,5 M $US

Exportations: 81
  1. Chine: 110,5 M $US
  2. Malaisie: 38,1 M $US
  3. Inde: 36,5 M $US
  4. Italie: 28 M $US
  5. États-Unis: 22 M $US
  6. Allemagne: 21,8 M $US
  7. Corée du Sud: 18,5 M $US
  8. Canada: 15,6 M $US
  9. Japon: 12,4 M $US
  10. Danemark: 10,3 M $US
  11. Turquie: 7,6 M $US
  12. Tchéquie: 6,3 M $US
  13. Belgique: 5,1 M $US
  14. Pologne: 4,7 M $US
  15. Taïwan: 4,1 M $US
  16. France: 3,9 M $US
  17. Pays-Bas: 3,5 M $US
  18. Royaume-Uni: 3,2 M $US
  19. Brésil: 3,2 M $US
  20. Slovénie: 3,1 M $US
  21. Indonésie: 2,5 M $US
  22. Espagne: 2,3 M $US
  23. Russie: 2,1 M $US
  24. Luxembourg: 2,1 M $US
  25. Australie: 1,9 M $US
  26. Viêt Nam: 1,5 M $US
  27. Iran: 1,3 M $US
  28. Suisse: 1,3 M $US
  29. Philippines: 1,3 M $US
  30. Portugal: 1,1 M $US
  31. Afrique du Sud: 1,1 M $US
  32. Émirats arabes unis: 1,1 M $US
  33. Norvège: 1 M $US
  34. Singapour: 956,3 k $US
  35. Autriche: 736,6 k $US
  36. Bahamas: 650 k $US
  37. Thaïlande: 613,4 k $US
  38. Pérou: 585,2 k $US
  39. Slovaquie: 554,1 k $US
  40. Mexique: 492,9 k $US
  41. Grèce: 478,6 k $US
  42. Suède: 451,6 k $US
  43. Serbie: 253,6 k $US
  44. Finlande: 238,6 k $US
  45. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 161 k $US
  46. Kenya: 151,7 k $US
  47. Colombie: 140,4 k $US
  48. Koweït: 130,1 k $US
  49. Arabie saoudite: 123,2 k $US
  50. Équateur: 107,8 k $US
  51. Kazakhstan: 98,4 k $US
  52. Ukraine: 92 k $US
  53. Macédoine du Nord: 85,9 k $US
  54. Côte d’Ivoire: 83,3 k $US
  55. Angola: 82,7 k $US
  56. Roumanie: 71,8 k $US
  57. Croatie: 55 k $US
  58. Bulgarie: 53,9 k $US
  59. Hongrie: 36 k $US
  60. Brunei: 30,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 110,5 M $US 28,6 %
2 Malaisie 38,1 M $US 9,8 %
3 Inde 36,5 M $US 9,4 %
4 Italie 28 M $US 7,2 %
5 États-Unis 22 M $US 5,7 %
6 Allemagne 21,8 M $US 5,6 %
7 Corée du Sud 18,5 M $US 4,8 %
8 Canada 15,6 M $US 4 %
9 Japon 12,4 M $US 3,2 %
10 Danemark 10,3 M $US 2,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Indonésie 50,2 M $US 13 %
2 États-Unis 19 M $US 4,9 %
3 Thaïlande 14,8 M $US 3,8 %
4 Chine 14,5 M $US 3,7 %
5 République dominicaine 14,1 M $US 3,6 %
6 Viêt Nam 12,9 M $US 3,3 %
7 Canada 12,6 M $US 3,2 %
8 Japon 10,8 M $US 2,8 %
9 Bulgarie 9 M $US 2,3 %
10 Afrique du Sud 8,9 M $US 2,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « chaudières aquatubulaires d'une production horaire de… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8402.12 du Système harmonisé (position 8402), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « chaudières aquatubulaires d'une production… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8402.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « chaudières aquatubulaires d'une production… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8402.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « chaudières aquatubulaires d'une production… » ?

La Chine, avec 110,5 M $US en 2024 (28,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,9 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 81 pays exportateurs.