Sous-position · Section XVI

8406.81 : d'une puissance excédant 40 MW

8406.81
  • 2,7 %UE
  • 40 %Turquie
  • 0 %–6,7 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 908,8 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8406.81 relève de la position 8406 (turbines à vapeur), au chapitre 84.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8406.81 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

La sous-position 8406.81 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

La sous-position 8406.81 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 8406.81 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 908,8 M $US (−10,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (232,3 M $US), puis par la France.

Le plus gros acheteur a été la Turquie, avec des importations de 340,7 M $US.

Avec 117,8 M $US, la France figure au 2e rang sur 49 exportateurs ; son premier client a été la Turquie.

La France a importé pour 2,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8406 81 00 d'une puissance excédant 40 MW 2,7 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8406.81.00.00.00 Gücü 40 MW'ı geçenler 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8406.81 Of an output exceeding 40 MW:
  2. 8406.81.10 Steam turbines 6,7 %
  3. 8406.81.10.20 Stationary steam turbines, condensing type No.
  4. 8406.81.10.70 Other No.
  5. 8406.81.90.00 Other ExemptionNo.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8406 81 00 00 Of an output exceeding 40 mw Exemption
  2. 8406 81 00 10 Industrial steam turbine with:<br>-an output of more than 40 mw but not more than 90 mw,<br>-designed for a pressure of not more than 165 bar and a temperature of not more than 565 ° c,<br>-equipped with individually controlled single or double seat valves on the live steam side which are operated with a hydraulic servo of not more than 30 bar<br> Exemption
  3. 8406 81 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

8406.81 · 908,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,2 M $US1,2 M $US+16,9 M $US+68,8 M $US+> 117,8 M $US

Exportations: 49
  1. Allemagne: 232,3 M $US
  2. France: 117,8 M $US
  3. Japon: 102,5 M $US
  4. Chine: 79,4 M $US
  5. Russie: 68,8 M $US
  6. Tchéquie: 65,1 M $US
  7. Finlande: 58,8 M $US
  8. Corée du Sud: 45,8 M $US
  9. Pologne: 27 M $US
  10. Inde: 21 M $US
  11. Viêt Nam: 20,4 M $US
  12. Italie: 16,9 M $US
  13. Brésil: 12 M $US
  14. Autriche: 10,4 M $US
  15. Singapour: 4,4 M $US
  16. Estonie: 4,1 M $US
  17. Thaïlande: 4,1 M $US
  18. Taïwan: 3,5 M $US
  19. Israël: 1,8 M $US
  20. Pays-Bas: 1,8 M $US
  21. Slovénie: 1,5 M $US
  22. Hongrie: 1,4 M $US
  23. Roumanie: 1,3 M $US
  24. Portugal: 1,2 M $US
  25. Croatie: 1,1 M $US
  26. États-Unis: 881 k $US
  27. Malaisie: 799,2 k $US
  28. Belgique: 618,2 k $US
  29. Royaume-Uni: 401,1 k $US
  30. Suisse: 399 k $US
  31. Australie: 315 k $US
  32. Mozambique: 297,5 k $US
  33. Grèce: 281,7 k $US
  34. Suède: 226,7 k $US
  35. Canada: 208,2 k $US
  36. Mexique: 47 k $US
  37. Turquie: 15,5 k $US
  38. Espagne: 15,3 k $US
  39. Émirats arabes unis: 15 k $US
  40. Luxembourg: 12,7 k $US
  41. Afrique du Sud: 11 k $US
  42. Bermudes: 5,2 k $US
  43. Bahamas: 2,3 k $US
  44. Malawi: 300 $US
  45. Brunei: 200 $US
  46. Équateur: 100 $US
  47. Honduras: 100 $US
  48. Lituanie: 100 $US
  49. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 232,3 M $US 25,6 %
2 France 117,8 M $US 13 %
3 Japon 102,5 M $US 11,3 %
4 Chine 79,4 M $US 8,7 %
5 Russie 68,8 M $US 7,6 %
6 Tchéquie 65,1 M $US 7,2 %
7 Finlande 58,8 M $US 6,5 %
8 Corée du Sud 45,8 M $US 5 %
9 Pologne 27 M $US 3 %
10 Inde 21 M $US 2,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Turquie 340,7 M $US 37,5 %
2 Indonésie 208,9 M $US 23 %
3 République dominicaine 48,3 M $US 5,3 %
4 États-Unis 36,7 M $US 4 %
5 Ouzbékistan 32,1 M $US 3,5 %
6 Philippines 26,8 M $US 2,9 %
7 Chine 23,7 M $US 2,6 %
8 Brésil 17,1 M $US 1,9 %
9 Corée du Sud 17,1 M $US 1,9 %
10 Malaisie 16,8 M $US 1,8 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « d'une puissance excédant 40 MW » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8406.81 du Système harmonisé (position 8406), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « d'une puissance excédant 40 MW » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8406.81 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « d'une puissance excédant 40 MW » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8406.81 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « d'une puissance excédant 40 MW » ?

L’Allemagne, avec 232,3 M $US en 2024 (25,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 117,8 M $US (13 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 49 pays exportateurs.