Sous-position · Section XVI

8432.90 : Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou: parties

8432.90

Libellé officiel Parties

  • ExemptionUE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 3,3 Md $USCommerce mondial en 2024

8432.90 est une sous-position à six chiffres de la position 8432, machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la…, chapitre 84.

La sous-position 8432.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8432.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

La sous-position 8432.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8432.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,3 Md $US en 2024, en baisse de 20,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 18,4 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été l’Allemagne (395,4 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 142 pays exportateurs, avec 188,6 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 329,8 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8432 90 00 Parties Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8432.90.00.00.00 Aksam ve parçalar 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8432.90.00 Parts Exemption
  2. 8432.90.00.10 Road wheels without tires No.
  3. 8432.90.00.20 Wheel and tire assemblies No.
  4. 8432.90.00.40 Of plows No.
  5. 8432.90.00.50 Of harrows, scarifiers, cultivators, weeders and hoes No.
  6. 8432.90.00.60 Of seeders, planters, transplanters, manure spreaders and fertilizer distributors No.
  7. 8432.90.00.81 Of other machinery No.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8432 90 00 00 Parts Exemption

Commerce mondial en 2024

8432.90 · 3,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 243 k $US243 k $US+11,5 M $US+65,3 M $US+> 188,6 M $US

Exportations: 142
  1. Allemagne: 605,2 M $US
  2. Chine: 386,4 M $US
  3. Italie: 343,9 M $US
  4. États-Unis: 219,6 M $US
  5. France: 188,6 M $US
  6. Canada: 133,1 M $US
  7. Pays-Bas: 127,4 M $US
  8. Pologne: 118,9 M $US
  9. Tchéquie: 105,4 M $US
  10. Inde: 100 M $US
  11. Espagne: 80,8 M $US
  12. Autriche: 75,1 M $US
  13. Hongrie: 72,7 M $US
  14. Turquie: 65,3 M $US
  15. Belgique: 65 M $US
  16. Brésil: 64 M $US
  17. Suède: 63,6 M $US
  18. Danemark: 45,2 M $US
  19. Royaume-Uni: 37,7 M $US
  20. Roumanie: 25,6 M $US
  21. Norvège: 24,9 M $US
  22. Lituanie: 24,2 M $US
  23. Singapour: 21,4 M $US
  24. Mexique: 19 M $US
  25. Slovaquie: 18,5 M $US
  26. Lettonie: 17,9 M $US
  27. Japon: 17,4 M $US
  28. Croatie: 16,8 M $US
  29. Russie: 14,3 M $US
  30. Taïwan: 13,4 M $US
  31. Finlande: 13,2 M $US
  32. Argentine: 12,8 M $US
  33. Corée du Sud: 12,3 M $US
  34. Émirats arabes unis: 11,9 M $US
  35. Bulgarie: 11,5 M $US
  36. Serbie: 11,4 M $US
  37. Slovénie: 10,9 M $US
  38. Thaïlande: 10,6 M $US
  39. Irlande: 10 M $US
  40. Australie: 9,8 M $US
  41. Estonie: 7,2 M $US
  42. Portugal: 6,6 M $US
  43. Afrique du Sud: 6,5 M $US
  44. Nouvelle-Zélande: 6,1 M $US
  45. Ukraine: 5,1 M $US
  46. Suisse: 4,4 M $US
  47. Viêt Nam: 3,2 M $US
  48. Philippines: 3,1 M $US
  49. Grèce: 2,3 M $US
  50. Kazakhstan: 1,9 M $US
  51. Soudan: 1,3 M $US
  52. Luxembourg: 1,2 M $US
  53. Malaisie: 1,2 M $US
  54. Biélorussie: 1,2 M $US
  55. Azerbaïdjan: 1 M $US
  56. Israël: 944,9 k $US
  57. Colombie: 884,7 k $US
  58. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 764,4 k $US
  59. Botswana: 715,1 k $US
  60. Bosnie-Herzégovine: 667,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 605,2 M $US 18,4 %
2 Chine 386,4 M $US 11,8 %
3 Italie 343,9 M $US 10,5 %
4 États-Unis 219,6 M $US 6,7 %
5 France 188,6 M $US 5,7 %
6 Canada 133,1 M $US 4 %
7 Pays-Bas 127,4 M $US 3,9 %
8 Pologne 118,9 M $US 3,6 %
9 Tchéquie 105,4 M $US 3,2 %
10 Inde 100 M $US 3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 395,4 M $US 12 %
2 États-Unis 350,3 M $US 10,7 %
3 France 329,8 M $US 10 %
4 Canada 202,5 M $US 6,2 %
5 Pologne 142,5 M $US 4,3 %
6 Russie 137,8 M $US 4,2 %
7 Italie 95 M $US 2,9 %
8 Autriche 93,8 M $US 2,9 %
9 Royaume-Uni 86,7 M $US 2,6 %
10 Pays-Bas 80,6 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8432.90 du Système harmonisé (position 8432), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « machines, appareils et engins agricoles… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8432.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « machines, appareils et engins agricoles… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8432.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « machines, appareils et engins agricoles… » ?

L’Allemagne, avec 605,2 M $US en 2024 (18,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 188,6 M $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 142 pays exportateurs.