Sous-position · Section XVI

8460.90 : Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder: autres

8460.90

Libellé officiel autres

  • 1,7 %UE
  • 50 %Turquie
  • 4,4 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 529,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8460.90 relève de la position 8460 (machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire…), au chapitre 84.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8460.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 1,7 %.

La sous-position 8460.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 8460.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est de 4,4 %.

La sous-position 8460.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 529,3 M $US (−1,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (168,9 M $US), puis par la Suisse.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 57,2 M $US.

Avec 18,8 M $US, la France figure au 7e rang sur 117 exportateurs ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 15,5 M $US ; son premier fournisseur a été la Suisse.

Comparaison des droits de douane

UE 1,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 4,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8460 90 00 autres 1,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8460.90 Diğerleri:
  2. 8460.90.00.00.11 Rektifiye tezgahları 50 %Adet
  3. 8460.90.00.00.19 Diğerleri 50 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8460.90 Other:
  2. 8460.90.40 Numerically controlled 4,4 %
  3. 8460.90.40.10 Used or rebuilt No.
  4. 8460.90.40.60 Other No.
  5. 8460.90.80 Other 4,4 %
  6. 8460.90.80.10 Used or rebuilt No.
  7. 8460.90.80.20 Other, valued under $3,025 each No.
  8. 8460.90.80.80 Other No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8460 90 00 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

8460.90 · 529,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 79 k $US79 k $US+951,9 k $US+8,4 M $US+> 29,8 M $US

Exportations: 117
  1. Chine: 168,9 M $US
  2. Suisse: 82,3 M $US
  3. Allemagne: 51,5 M $US
  4. Japon: 29,8 M $US
  5. États-Unis: 23,5 M $US
  6. Italie: 21,2 M $US
  7. France: 18,8 M $US
  8. Taïwan: 16,9 M $US
  9. Corée du Sud: 14,7 M $US
  10. Turquie: 11,8 M $US
  11. Canada: 9,8 M $US
  12. Royaume-Uni: 8,4 M $US
  13. Autriche: 7,1 M $US
  14. Inde: 6,9 M $US
  15. Espagne: 6,3 M $US
  16. Portugal: 5,8 M $US
  17. Finlande: 4,8 M $US
  18. Danemark: 4,6 M $US
  19. Pologne: 4,2 M $US
  20. Pays-Bas: 3,2 M $US
  21. Tchéquie: 3,2 M $US
  22. Israël: 2,6 M $US
  23. Singapour: 2,4 M $US
  24. Roumanie: 2,2 M $US
  25. Thaïlande: 1,9 M $US
  26. Suède: 1,7 M $US
  27. Belgique: 1,5 M $US
  28. Indonésie: 984,9 k $US
  29. Australie: 951,9 k $US
  30. Slovaquie: 870,7 k $US
  31. Russie: 769,4 k $US
  32. Mexique: 763,6 k $US
  33. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 727,8 k $US
  34. Malte: 670,1 k $US
  35. Malaisie: 657,7 k $US
  36. Slovénie: 560,4 k $US
  37. Bulgarie: 515,7 k $US
  38. Brésil: 502,2 k $US
  39. Serbie: 379,9 k $US
  40. Émirats arabes unis: 377,6 k $US
  41. Chili: 375 k $US
  42. Afrique du Sud: 343 k $US
  43. Hongrie: 341 k $US
  44. Eswatini: 321,7 k $US
  45. Cambodge: 280,7 k $US
  46. Viêt Nam: 264,1 k $US
  47. Kazakhstan: 244,9 k $US
  48. Irlande: 224,4 k $US
  49. Guatemala: 195,5 k $US
  50. Grèce: 165,8 k $US
  51. Kirghizstan: 165,8 k $US
  52. Norvège: 155 k $US
  53. Croatie: 100 k $US
  54. Uruguay: 88,7 k $US
  55. Colombie: 87,5 k $US
  56. Lettonie: 83,7 k $US
  57. Pakistan: 79,6 k $US
  58. Lituanie: 79 k $US
  59. Mozambique: 71,7 k $US
  60. Monténégro: 63,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 168,9 M $US 31,9 %
2 Suisse 82,3 M $US 15,5 %
3 Allemagne 51,5 M $US 9,7 %
4 Japon 29,8 M $US 5,6 %
5 États-Unis 23,5 M $US 4,4 %
6 Italie 21,2 M $US 4 %
7 France 18,8 M $US 3,6 %
8 Taïwan 16,9 M $US 3,2 %
9 Corée du Sud 14,7 M $US 2,8 %
10 Turquie 11,8 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 57,2 M $US 10,8 %
2 Inde 44,5 M $US 8,4 %
3 Allemagne 38,2 M $US 7,2 %
4 Chine 29,6 M $US 5,6 %
5 Viêt Nam 26,7 M $US 5 %
6 Mexique 26,1 M $US 4,9 %
7 Russie 18,7 M $US 3,5 %
8 Thaïlande 18,4 M $US 3,5 %
9 France 15,5 M $US 2,9 %
10 Brésil 14,1 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8460.90 du Système harmonisé (position 8460), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8460.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8460.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier… » ?

La Chine, avec 168,9 M $US en 2024 (31,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 18,8 M $US (3,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 117 pays exportateurs.