Sous-position · Chapitre 84 · Position 8471
8471.50
8471.50 : Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
Unités centrales (hors portables et systèmes)
La sous-position SH 8471.50 – unités centrales (hors portables et systèmes) – relève de la position 8471, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 8 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8471 50 00 Unités de traitement autres que celles des nos
847141ou847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie Exemption+3p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran, Libye
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17, Regulation 0044/16
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois31,6 Md €+111,8 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation313,22 € par kg
Taux préférentiels par pays0 %0 % des importations au taux préférentiel
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 7,6 Md € | 23,9 % | +96 % |
 Mexique | 7,2 Md € | 22,7 % | +214,9 % |
 Taïwan | 7,1 Md € | 22,6 % | +417,4 % |
 Chine | 4,3 Md € | 13,7 % | +4,3 % |
 Thaïlande | 2,2 Md € | 6,9 % | +41,6 % |
 Royaume-Uni | 1,2 Md € | 3,8 % | +128,2 % |
 Malaisie | 584,5 M € | 1,9 % | +444,5 % |
 Viêt Nam | 537,5 M € | 1,7 % | +12,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 379,3 k $US379,3 k $US+12,2 M $US+440,4 M $US+> 5,2 Md $US
Exportations: 186
- Mexique: 44,9 Md $US
- Taïwan: 24,3 Md $US
- Chine: 21,7 Md $US
- États-Unis: 14,6 Md $US
- Malaisie: 5,4 Md $US
- Tchéquie: 5,2 Md $US
- Singapour: 4,3 Md $US
- Thaïlande: 4 Md $US
- Hongrie: 3,9 Md $US
- Pays-Bas: 3,9 Md $US
- Viêt Nam: 3,8 Md $US
- Allemagne: 3,6 Md $US
- Pologne: 1,6 Md $US
- Royaume-Uni: 1,2 Md $US
- Irlande: 1,1 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 592,7 M $US
- Inde: 515,3 M $US
- Canada: 501,4 M $US
- France: 440,4 M $US
- Japon: 373,9 M $US
- Israël: 230,8 M $US
- Autriche: 212,5 M $US
- Suède: 196,2 M $US
- Belgique: 190,7 M $US
- Corée du Sud: 184,7 M $US
- Suisse: 182,1 M $US
- Italie: 159,4 M $US
- Danemark: 120,2 M $US
- Espagne: 95,1 M $US
- Norvège: 77 M $US
- Émirats arabes unis: 72 M $US
- Roumanie: 66,7 M $US
- Finlande: 57 M $US
- Grèce: 56,2 M $US
- Indonésie: 56,2 M $US
- Australie: 47,9 M $US
- Lituanie: 38 M $US
- Afrique du Sud: 35 M $US
- Turquie: 33,3 M $US
- Slovaquie: 25,7 M $US
- Luxembourg: 25,7 M $US
- Portugal: 20,7 M $US
- Philippines: 20,3 M $US
- Bulgarie: 18,9 M $US
- Nouvelle-Zélande: 13,5 M $US
- Chili: 12,6 M $US
- Mongolie: 12,2 M $US
- Brésil: 11,6 M $US
- Kazakhstan: 10,7 M $US
- Slovénie: 9,2 M $US
- Bahreïn: 9,1 M $US
- Lettonie: 9 M $US
- Serbie: 8,1 M $US
- Estonie: 7,1 M $US
- Arabie saoudite: 6,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao: 5,9 M $US
- Costa Rica: 5,9 M $US
- Croatie: 5,7 M $US
- Malte: 5,2 M $US
- Chypre: 4,8 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 14,7 M $US14,7 M $US+109,4 M $US+1,1 Md $US+> 4,8 Md $US
Importations: 220
- États-Unis: 60,8 Md $US
- Pays-Bas: 6,8 Md $US
- Japon: 6,2 Md $US
- Singapour: 6,2 Md $US
- Chine: 6,1 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,5 Md $US
- Allemagne: 4,8 Md $US
- Malaisie: 4,5 Md $US
- Royaume-Uni: 4,3 Md $US
- Inde: 3,1 Md $US
- Canada: 2,8 Md $US
- Corée du Sud: 2,5 Md $US
- Irlande: 2,4 Md $US
- Australie: 2,3 Md $US
- Taïwan: 1,9 Md $US
- Norvège: 1,9 Md $US
- France: 1,7 Md $US
- Mexique: 1,5 Md $US
- Émirats arabes unis: 1,4 Md $US
- Belgique: 1,4 Md $US
- Russie: 1,3 Md $US
- Thaïlande: 1,1 Md $US
- Suède: 1,1 Md $US
- Suisse: 1 Md $US
- Tchéquie: 985,9 M $US
- Italie: 950,9 M $US
- Espagne: 731,6 M $US
- Danemark: 720,3 M $US
- Indonésie: 706,3 M $US
- Arabie saoudite: 686,2 M $US
- Finlande: 623,4 M $US
- Turquie: 584,6 M $US
- Kazakhstan: 559,2 M $US
- Israël: 532,5 M $US
- Autriche: 525,2 M $US
- Chili: 508,3 M $US
- Brésil: 475,1 M $US
- Islande: 460,6 M $US
- Afrique du Sud: 449,6 M $US
- Pologne: 388,9 M $US
- Viêt Nam: 366,2 M $US
- Éthiopie: 320,1 M $US
- Philippines: 252 M $US
- Hongrie: 237,1 M $US
- Roumanie: 234,8 M $US
- Nouvelle-Zélande: 232 M $US
- Colombie: 179,6 M $US
- Argentine: 173,6 M $US
- Portugal: 168,4 M $US
- Pérou: 162,8 M $US
- Égypte: 147,6 M $US
- Qatar: 144,6 M $US
- Grèce: 123,6 M $US
- Ouzbékistan: 119,4 M $US
- Maroc: 109,4 M $US
- Oman: 99 M $US
- Slovaquie: 89,3 M $US
- Luxembourg: 89,2 M $US
- Azerbaïdjan: 84,1 M $US
- Ukraine: 83,2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Mexique | 44,9 Md $US | 30,3 % |
| 2 | Taïwan | 24,3 Md $US | 16,4 % |
| 3 | Chine | 21,7 Md $US | 14,6 % |
| 4 | États-Unis | 14,6 Md $US | 9,9 % |
| 5 | Malaisie | 5,4 Md $US | 3,6 % |
| 6 |  Tchéquie | 5,2 Md $US | 3,5 % |
| 7 |  Singapour | 4,3 Md $US | 2,9 % |
| 8 | Thaïlande | 4 Md $US | 2,7 % |
| 9 |  Hongrie | 3,9 Md $US | 2,7 % |
| 10 |  Pays-Bas | 3,9 Md $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 60,8 Md $US | 41 % |
| 2 | Pays-Bas | 6,8 Md $US | 4,6 % |
| 3 |  Japon | 6,2 Md $US | 4,2 % |
| 4 | Singapour | 6,2 Md $US | 4,2 % |
| 5 | Chine | 6,1 Md $US | 4,1 % |
| 6 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 5,5 Md $US | 3,7 % |
| 7 |  Allemagne | 4,8 Md $US | 3,3 % |
| 8 | Malaisie | 4,5 Md $US | 3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 4,3 Md $US | 2,9 % |
| 10 |  Inde | 3,1 Md $US | 2,1 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8471.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8471.50 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8471.50 dans l’UE ont atteint 31,6 Md € (+112 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 24 %, devant le Mexique.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 148,2 Md $US (+54,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Mexique (44,9 Md $US), puis par Taïwan.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8471.50 du Système harmonisé (position 8471), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « unités de traitement autres que celles des nos… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8471.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « unités de traitement autres que celles des nos… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8471.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « unités de traitement autres que celles des nos… » ?
Le Mexique, avec 44,9 Md $US en 2024 (30,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 440,4 M $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 186 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « unités centrales (hors portables et systèmes) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (24 %), le Mexique (23 %) et Taïwan (23 %), pour des importations totales de 31,6 Md €.