Sous-position · Section XVI

8474.39 : Machines et appareils à mélanger ou à malaxer: autres

8474.39

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 692 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8474.39 relève de la position 8474 (machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer…), au chapitre 84.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8474.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 8474.39 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8474.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 8474.39 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 692 M $US (+14,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (184,1 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 68,6 M $US.

Avec 7,2 M $US, la France figure au 15e rang sur 120 exportateurs.

La France a importé pour 17,6 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8474 39 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8474.39.00.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8474.39.00.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8474 39 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

8474.39 · 692 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 352,2 k $US352,2 k $US+2,2 M $US+11,2 M $US+> 33,9 M $US

Exportations: 120
  1. Chine: 184,1 M $US
  2. Allemagne: 136,7 M $US
  3. Italie: 88,2 M $US
  4. États-Unis: 33,9 M $US
  5. Turquie: 25,1 M $US
  6. Inde: 24,5 M $US
  7. Finlande: 22,5 M $US
  8. Afrique du Sud: 18,7 M $US
  9. Corée du Sud: 17 M $US
  10. Pays-Bas: 12,8 M $US
  11. Espagne: 11,4 M $US
  12. Australie: 11,2 M $US
  13. Royaume-Uni: 9,3 M $US
  14. Canada: 7,3 M $US
  15. France: 7,2 M $US
  16. Danemark: 5,5 M $US
  17. Japon: 5,5 M $US
  18. Suisse: 4,8 M $US
  19. Brésil: 4,2 M $US
  20. Taïwan: 4 M $US
  21. Bulgarie: 4 M $US
  22. Russie: 3,6 M $US
  23. Émirats arabes unis: 3,4 M $US
  24. Portugal: 3,3 M $US
  25. Malaisie: 2,7 M $US
  26. Autriche: 2,7 M $US
  27. Slovaquie: 2,6 M $US
  28. Belgique: 2,3 M $US
  29. Singapour: 2,2 M $US
  30. Estonie: 2 M $US
  31. Croatie: 1,9 M $US
  32. Mexique: 1,7 M $US
  33. Viêt Nam: 1,7 M $US
  34. Tchéquie: 1,6 M $US
  35. Norvège: 1,5 M $US
  36. Suède: 1,4 M $US
  37. Pologne: 1,3 M $US
  38. Israël: 1,2 M $US
  39. Îles Vierges britanniques: 1,1 M $US
  40. Arabie saoudite: 1 M $US
  41. Slovénie: 988,1 k $US
  42. Roumanie: 886,1 k $US
  43. Thaïlande: 881,6 k $US
  44. Serbie: 752,5 k $US
  45. Colombie: 716,8 k $US
  46. Pérou: 696,2 k $US
  47. Argentine: 690,3 k $US
  48. Kenya: 635,8 k $US
  49. Chili: 620,5 k $US
  50. Hongrie: 488 k $US
  51. Luxembourg: 460,4 k $US
  52. Irlande: 443,1 k $US
  53. Ukraine: 435,7 k $US
  54. Guam: 399,1 k $US
  55. Bolivie: 378 k $US
  56. Tanzanie: 376,8 k $US
  57. Zambie: 356,5 k $US
  58. Grèce: 352,2 k $US
  59. Iran: 290,9 k $US
  60. Angola: 276,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 184,1 M $US 26,6 %
2 Allemagne 136,7 M $US 19,8 %
3 Italie 88,2 M $US 12,7 %
4 États-Unis 33,9 M $US 4,9 %
5 Turquie 25,1 M $US 3,6 %
6 Inde 24,5 M $US 3,5 %
7 Finlande 22,5 M $US 3,3 %
8 Afrique du Sud 18,7 M $US 2,7 %
9 Corée du Sud 17 M $US 2,5 %
10 Pays-Bas 12,8 M $US 1,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 68,6 M $US 9,9 %
2 Kazakhstan 35,4 M $US 5,1 %
3 Indonésie 33,9 M $US 4,9 %
4 Arabie saoudite 24,6 M $US 3,6 %
5 Mexique 24,3 M $US 3,5 %
6 Australie 23,6 M $US 3,4 %
7 Zambie 22,5 M $US 3,2 %
8 Émirats arabes unis 20,8 M $US 3 %
9 Inde 20,5 M $US 3 %
10 Allemagne 18,4 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « machines et appareils à mélanger ou à malaxer: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8474.39 du Système harmonisé (position 8474), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « machines et appareils à mélanger ou à malaxer » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8474.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « machines et appareils à mélanger ou à malaxer » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8474.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « machines et appareils à mélanger ou à malaxer » ?

La Chine, avec 184,1 M $US en 2024 (26,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 7,2 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 120 pays exportateurs.