Sous-position · Chapitre 85 · Position 8543

8543.40 : Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires

Cigarettes électroniques et vapoteuses

La sous-position SH 8543.40 – cigarettes électroniques et vapoteuses – relève de la position 8543, au chapitre 85.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 3,7 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

8543 40 00 Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires 3,7 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 4

Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1517/18
Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 6

Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation

S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 0285/18
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 1509/17
Documents
- Y957 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie V, du règlement (UE) 2017/1509)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Ukraine

Acte juridique
Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Russie

En vigueur
jusqu’au 23 avril 2031

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	3,7 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois854,6 M €+0,9 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation105,18 € par kg

Taux préférentiel0 %0 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Chine	673,9 M €	78,9 %	-6,4 %
Malaisie	152,1 M €	17,8 %	+44,1 %
Indonésie	22,7 M €	2,7 %	+136,1 %
R.A.S. chinoise de Hong Kong	2,3 M €	0,3 %	+96,9 %
Canada	1,4 M €	0,2 %	+67 %
Royaume-Uni	882 k €	0,1 %	-54,4 %
Corée du Sud	381 k €	0 %	-38,3 %
États-Unis	348 k €	0 %	-86 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 3,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

États-Unis 2,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Commerce mondial en 2024

8543.40 · 3,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 233,3 k $US233,3 k $US+4,6 M $US+23,1 M $US+> 275,5 M $US

Exportations: 100

Chine: 2,3 Md $US
Malaisie: 347,6 M $US
Allemagne: 275,5 M $US
Indonésie: 212,3 M $US
Croatie: 102,1 M $US
Viêt Nam: 72,8 M $US
France: 56,8 M $US
Pays-Bas: 23,9 M $US
Tchéquie: 23,9 M $US
États-Unis: 23,1 M $US
Belgique: 17,1 M $US
Slovénie: 16,9 M $US
Pologne: 11,1 M $US
Royaume-Uni: 10,6 M $US
Corée du Sud: 8,9 M $US
Espagne: 8,8 M $US
Singapour: 7,9 M $US
Lettonie: 7,4 M $US
Bulgarie: 5,9 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,3 M $US
Suisse: 5 M $US
Afrique du Sud: 4,9 M $US
Slovaquie: 4,6 M $US
Hongrie: 4,4 M $US
Taïwan: 3,2 M $US
Chypre: 1,9 M $US
Italie: 1,7 M $US
Autriche: 1,7 M $US
Canada: 1,6 M $US
Japon: 1,5 M $US
Lituanie: 1,4 M $US
Nouvelle-Zélande: 1,2 M $US
Luxembourg: 1,1 M $US
Danemark: 796,4 k $US
Serbie: 727,6 k $US
Arabie saoudite: 710,7 k $US
Grèce: 637 k $US
Panama: 615,9 k $US
Émirats arabes unis: 555,8 k $US
Égypte: 552,2 k $US
Bosnie-Herzégovine: 439,4 k $US
République dominicaine: 432,4 k $US
Colombie: 386,7 k $US
Roumanie: 336,7 k $US
Estonie: 264,8 k $US
Israël: 233,3 k $US
Koweït: 230,4 k $US
Suède: 204,7 k $US
Bahreïn: 202,4 k $US
Tadjikistan: 194,8 k $US
Tunisie: 158,8 k $US
Australie: 148,6 k $US
Kazakhstan: 148 k $US
Irak: 116,6 k $US
Uruguay: 106,2 k $US
Irlande: 99,6 k $US
Norvège: 94,2 k $US
Finlande: 92,6 k $US
Côte d’Ivoire: 73,5 k $US
R.A.S. chinoise de Macao: 67,1 k $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	2,3 Md $US	64,5 %
2	Malaisie	347,6 M $US	9,6 %
3	Allemagne	275,5 M $US	7,6 %
4	Indonésie	212,3 M $US	5,9 %
5	Croatie	102,1 M $US	2,8 %
6	Viêt Nam	72,8 M $US	2 %
7	France	56,8 M $US	1,6 %
8	Pays-Bas	23,9 M $US	0,7 %
9	Tchéquie	23,9 M $US	0,7 %
10	États-Unis	23,1 M $US	0,6 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Japon	530,9 M $US	14,7 %
2	Allemagne	492,9 M $US	13,7 %
3	États-Unis	329,7 M $US	9,1 %
4	France	231,6 M $US	6,4 %
5	Italie	193,9 M $US	5,4 %
6	Corée du Sud	156,1 M $US	4,3 %
7	Russie	148 M $US	4,1 %
8	Royaume-Uni	143,9 M $US	4 %
9	Pologne	136,9 M $US	3,8 %
10	Croatie	111,9 M $US	3,1 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 15

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N363585 U.S. CBP 5 août 2026 · 8543.40.00.40

The tariff classification of vaporizer kits and components from China
N360635 U.S. CBP 22 avril 2026 · 8543.40.00.40

The tariff classification of an electronic vaporizer device from Malaysia
N359356 U.S. CBP 17 mars 2026 · 8543.40.00.40

The tariff classification of an electric vaporizer kit and components from China
N359384 U.S. CBP 17 mars 2026 · 8543.40.00.40

The tariff classification of vaporizer kits and parts from China
N355703 U.S. CBP 24 novembre 2025 · 8543.40.00.40

The tariff classification of a vaporizer kit and components from China
N350730 U.S. CBP 22 juillet 2025 · 8543.40.00.00

The tariff classification of cannabis vaporizers from China
600013065 HMRC 3 juin 2025 – 2 juin 2028 · 8543 40 00 00

A Tobacco Extract 18mg Starter Kit that is the battery and device element that works with a prefilled pod that contains nicotine-containing e-liquid. When used with a replacement pod, this product is activated by the user placing the mouthpiece into their mouth and drawing on the same that…
600013066 HMRC 3 juin 2025 – 2 juin 2028 · 8543 40 00 00

This product is the battery and device element that works with a prefilled pod that contains nicotine containing E-Liquid. One device and four pods are contained in this package. The device element consists of: Polycarbonate moulded plastic body, electrical wires, digital display, USB fast…
600011529 HMRC 18 octobre 2024 – 17 octobre 2027 · 8543 40 00 00

Aromatherapy diffuser device for botanical. This device has a heating chamber for botanicals for example lavender. Not for tobacco or nicotine/liquid. Device is made from Aluminium food grade Plastic Steel Rubber Contains battery 18650 lithium ion Each component is manufactured separately. The…
600008749 HMRC 25 octobre 2023 – 24 octobre 2026 · 8543 40 00 00

A vaping kit. The kit includes one pod with e-liquid and a main device. The pod contains the mouthpiece, a mesh atomiser and e-liquid containing nicotine. The pod is not designed for refilling and is disposed of once the e-liquid has been exhausted. The device element is made from moulded…

15 décisions au total pour ce code

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8543.70.

La sous-position 8543.40 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 3,7 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8543.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 3,7 %.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 3,7 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 854,6 M € de marchandises de la sous-position 8543.40 (+1 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 105,18 € le kilo ; la Chine en a fourni 79 %, devant la Malaisie.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,6 Md $US en 2024, en baisse de 22,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 64,5 % du total, devant la Malaisie.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8543.40 du Système harmonisé (position 8543), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cigarettes électroniques et dispositifs de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8543.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cigarettes électroniques et dispositifs de… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8543.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cigarettes électroniques et dispositifs de… » ?

La Chine, avec 2,3 Md $US en 2024 (64,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 56,8 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 100 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « cigarettes électroniques et vapoteuses » ?

152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 3,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « cigarettes électroniques et vapoteuses » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (79 %), la Malaisie (18 %) et l’Indonésie (3 %), pour des importations totales de 854,6 M €.