Position · Section XVII

8801 : Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8801
  • 2,7 %–3,7 %UE
  • 5 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 99,7 M $USCommerce mondial en 2024

La position 8801 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 8801.00, au chapitre 88 (navigation aérienne ou spatiale).

La position 8801 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 2,7 % à 3,7 %.

Le tarif douanier turc subdivise la position 8801 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 5 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8801 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La position 8801 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 2 %.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8801 se sont élevées à 99,7 M $US (−9,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (20,8 M $US), puis par les Pays-Bas.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 20,4 M $US.

Avec 3,7 M $US, la France figure au 11e rang sur 85 exportateurs.

La France a importé pour 4,3 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % – 3,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % Turquie 5 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

8801 · 99,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 118 k $US118 k $US+640,2 k $US+4,3 M $US+> 8,9 M $US

Exportations: 85
  1. États-Unis: 20,8 M $US
  2. Pays-Bas: 9,1 M $US
  3. Tchéquie: 8,9 M $US
  4. Afrique du Sud: 7,8 M $US
  5. Espagne: 7,4 M $US
  6. Royaume-Uni: 5,8 M $US
  7. Allemagne: 5,7 M $US
  8. Japon: 4,3 M $US
  9. Irlande: 3,9 M $US
  10. Viêt Nam: 3,8 M $US
  11. France: 3,7 M $US
  12. Chine: 3,2 M $US
  13. Turquie: 1,6 M $US
  14. Italie: 1,5 M $US
  15. Arabie saoudite: 1,3 M $US
  16. Suisse: 977,3 k $US
  17. Canada: 818 k $US
  18. Singapour: 817,8 k $US
  19. Finlande: 685,1 k $US
  20. Australie: 640,2 k $US
  21. Pologne: 546,5 k $US
  22. Danemark: 484,7 k $US
  23. Slovaquie: 443,6 k $US
  24. Ukraine: 431 k $US
  25. Lituanie: 408,9 k $US
  26. Slovénie: 404,3 k $US
  27. Inde: 376,3 k $US
  28. Kenya: 314,7 k $US
  29. Belgique: 314,4 k $US
  30. Sri Lanka: 312,4 k $US
  31. Mexique: 305,2 k $US
  32. Israël: 299,8 k $US
  33. Taïwan: 287,9 k $US
  34. Portugal: 230,2 k $US
  35. Thaïlande: 210,6 k $US
  36. Nouvelle-Zélande: 200,3 k $US
  37. Norvège: 164,9 k $US
  38. Suède: 157,3 k $US
  39. Autriche: 145,6 k $US
  40. Brésil: 118 k $US
  41. Hongrie: 111,3 k $US
  42. Corée du Sud: 94,8 k $US
  43. Qatar: 79,6 k $US
  44. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 68,8 k $US
  45. Islande: 66,8 k $US
  46. Estonie: 63,2 k $US
  47. Indonésie: 57,1 k $US
  48. Grèce: 49,6 k $US
  49. Serbie: 49,2 k $US
  50. Moldavie: 40 k $US
  51. Cambodge: 34,7 k $US
  52. Philippines: 29,5 k $US
  53. Chypre: 28,6 k $US
  54. Sénégal: 22,2 k $US
  55. Équateur: 20 k $US
  56. Émirats arabes unis: 18,4 k $US
  57. Bulgarie: 15,4 k $US
  58. Côte d’Ivoire: 9,7 k $US
  59. Malaisie: 6,8 k $US
  60. Chili: 5,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 20,8 M $US 20,8 %
2 Pays-Bas 9,1 M $US 9,1 %
3 Tchéquie 8,9 M $US 9 %
4 Afrique du Sud 7,8 M $US 7,8 %
5 Espagne 7,4 M $US 7,4 %
6 Royaume-Uni 5,8 M $US 5,8 %
7 Allemagne 5,7 M $US 5,7 %
8 Japon 4,3 M $US 4,4 %
9 Irlande 3,9 M $US 3,9 %
10 Viêt Nam 3,8 M $US 3,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 20,4 M $US 20,5 %
2 Lituanie 8,7 M $US 8,7 %
3 Allemagne 6,8 M $US 6,8 %
4 Singapour 6,7 M $US 6,7 %
5 France 4,3 M $US 4,3 %
6 Égypte 4,2 M $US 4,2 %
7 Pays-Bas 3,6 M $US 3,6 %
8 Royaume-Uni 3,5 M $US 3,5 %
9 Afrique du Sud 3,3 M $US 3,3 %
10 Suisse 2,6 M $US 2,6 %

Notes légales

Note

1. Au sens du présent chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 8801, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d’autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.

L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 9503).

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « ballons et dirigeables » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8801 du Système harmonisé (chapitre 88), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « ballons et dirigeables » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8801 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 3,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « ballons et dirigeables » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8801 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « ballons et dirigeables » ?

Les États-Unis, avec 20,8 M $US en 2024 (20,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,7 M $US (3,7 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 85 pays exportateurs.