Sous-position · Section XVIII

9001.10 : Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

9001.10
  • 2,9 %UE
  • 15 %–30 %Turquie
  • 6,7 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 2,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9001.10 relève de la position 9001 (fibres optiques et faisceaux de fibres optiques), au chapitre 90.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9001.10 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 2,9 %.

La sous-position 9001.10 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 15 % à 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 9001.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 6,7 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9001.10 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 2 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,2 Md $US (−13,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (572,8 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 257,8 M $US.

Avec 57,9 M $US, la France figure au 9e rang sur 119 exportateurs ; son premier client a été la Roumanie.

La France a importé pour 80,5 M $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE 2,9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 15 % – 30 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 25 % États-Unis 6,7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9001 10 Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques:
  2. 9001 10 10 Câbles conducteurs d'images 2,9 %—
  3. 9001 10 90 autres 2,9 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9001.10 Optik lifler, optik Iif demetleri ve kabloları:
  2. 9001.10.10.00.00 Görüntü iletici kablolar 30 %
  3. 9001.10.90.10.00 Optik tarzda işlenmemiş olanlar 15 %
  4. 9001.10.90.19.00 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 9001.10.00 Optical fibers, optical fiber bundles and cables 6,7 %
  2. 9001.10.00.30 For transmission of voice, data or video communications m
  3. 9001.10.00.50 Plastic optical fibers m
  4. 9001.10.00.70 Other m
  5. 9001.10.00.75 Plastic optical fiber bundles and cables Fiber m
  6. 9001.10.00.85 Other Fiber m

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 9001 10 00 00 Optical fibres, optical fibre bundles and cables 2 %
  2. 9001 10 10 00 Image conductor cables 2 %
  3. 9001 10 90 00 Other 2 %
  4. 9001 10 90 10 Image reverser made up from an assembly of optical fibres 2 %
  5. 9001 10 90 90 Other 2 %

Commerce mondial en 2024

9001.10 · 2,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 208,2 k $US208,2 k $US+6,1 M $US+30,9 M $US+> 205,1 M $US

Exportations: 119
  1. Chine: 572,8 M $US
  2. États-Unis: 432,8 M $US
  3. Inde: 211,2 M $US
  4. Japon: 205,1 M $US
  5. Allemagne: 141,4 M $US
  6. Pays-Bas: 84,4 M $US
  7. Danemark: 78,2 M $US
  8. Royaume-Uni: 59,4 M $US
  9. France: 57,9 M $US
  10. Pologne: 36,9 M $US
  11. Corée du Sud: 31,2 M $US
  12. Lettonie: 30,9 M $US
  13. Indonésie: 30,9 M $US
  14. Tchéquie: 23,2 M $US
  15. Mexique: 18,5 M $US
  16. Canada: 18,2 M $US
  17. Italie: 16,8 M $US
  18. Suisse: 15,8 M $US
  19. Taïwan: 13 M $US
  20. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 11 M $US
  21. Autriche: 10,6 M $US
  22. Viêt Nam: 9,2 M $US
  23. Thaïlande: 9 M $US
  24. Espagne: 8 M $US
  25. Irlande: 7 M $US
  26. Tunisie: 7 M $US
  27. Finlande: 6,8 M $US
  28. Slovénie: 6,3 M $US
  29. Suède: 6,1 M $US
  30. Singapour: 6,1 M $US
  31. Roumanie: 5,1 M $US
  32. Bulgarie: 5 M $US
  33. Belgique: 4,8 M $US
  34. Maroc: 3,8 M $US
  35. Malaisie: 3,2 M $US
  36. Philippines: 3,2 M $US
  37. Israël: 2,9 M $US
  38. Slovaquie: 2,3 M $US
  39. Afrique du Sud: 1,8 M $US
  40. Brésil: 1,8 M $US
  41. Oman: 1,5 M $US
  42. Turquie: 1,5 M $US
  43. Grèce: 1,4 M $US
  44. Sri Lanka: 1 M $US
  45. Russie: 930,9 k $US
  46. Cambodge: 898 k $US
  47. Hongrie: 764 k $US
  48. Australie: 742,8 k $US
  49. Portugal: 679,4 k $US
  50. Norvège: 533,5 k $US
  51. Émirats arabes unis: 470,8 k $US
  52. Estonie: 464,2 k $US
  53. Arménie: 307 k $US
  54. Lituanie: 268,7 k $US
  55. Chili: 224,4 k $US
  56. Costa Rica: 223,7 k $US
  57. Angola: 208,2 k $US
  58. Colombie: 129,4 k $US
  59. Curaçao: 125,9 k $US
  60. Kenya: 99 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 572,8 M $US 25,9 %
2 États-Unis 432,8 M $US 19,6 %
3 Inde 211,2 M $US 9,5 %
4 Japon 205,1 M $US 9,3 %
5 Allemagne 141,4 M $US 6,4 %
6 Pays-Bas 84,4 M $US 3,8 %
7 Danemark 78,2 M $US 3,5 %
8 Royaume-Uni 59,4 M $US 2,7 %
9 France 57,9 M $US 2,6 %
10 Pologne 36,9 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 257,8 M $US 11,7 %
2 États-Unis 228,4 M $US 10,3 %
3 Allemagne 113,9 M $US 5,1 %
4 Pays-Bas 103 M $US 4,7 %
5 Roumanie 93,1 M $US 4,2 %
6 France 80,5 M $US 3,6 %
7 Italie 79,3 M $US 3,6 %
8 Royaume-Uni 75,6 M $US 3,4 %
9 Thaïlande 73,7 M $US 3,3 %
10 Pologne 70,4 M $US 3,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9001.10 du Système harmonisé (position 9001), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9001.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,9 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9001.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres… » ?

La Chine, avec 572,8 M $US en 2024 (25,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 57,9 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 119 pays exportateurs.