Sous-position · Section XVIII

9001.90 : Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques: autres

9001.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 8,4 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9001.90 relève de la position 9001 (fibres optiques et faisceaux de fibres optiques), au chapitre 90.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9001.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9001.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 9001.90 compte 5 lignes tarifaires et le droit général est nul.

La sous-position 9001.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 8,4 Md $US (+0,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (2,8 Md $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 1,2 Md $US.

Avec 86,9 M $US, la France figure au 13e rang sur 137 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 128,2 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9001 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9001.90 Diğerleri:
  2. 9001.90.00.10.00 Sivil hava taşıtlarında kullanılmaya mahsus olanlar 30 %
  3. 9001.90.00.18.00 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9001.90 Other:
  2. 9001.90.40.00 Lenses ExemptionNo.
  3. 9001.90.50.00 Prisms ExemptionNo.
  4. 9001.90.60.00 Mirrors ExemptionNo.
  5. 9001.90.80.00 Halftone screens designed for use in engraving or photographic processes ExemptionNo.
  6. 9001.90.90.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9001 90 00 00 Other
  2. 9001 90 00 10 For use in civil aircraft
  3. 9001 90 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

9001.90 · 8,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 125,3 k $US125,3 k $US+12,1 M $US+86,9 M $US+> 660,5 M $US

Exportations: 137
  1. Chine: 2,8 Md $US
  2. États-Unis: 1 Md $US
  3. Japon: 945,2 M $US
  4. Corée du Sud: 660,5 M $US
  5. Allemagne: 604,3 M $US
  6. Taïwan: 445,6 M $US
  7. Suisse: 244,9 M $US
  8. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 237,7 M $US
  9. Thaïlande: 226,3 M $US
  10. Singapour: 167,9 M $US
  11. Viêt Nam: 116,6 M $US
  12. Royaume-Uni: 113,4 M $US
  13. France: 86,9 M $US
  14. Philippines: 57 M $US
  15. Israël: 53,6 M $US
  16. Malaisie: 51,9 M $US
  17. Myanmar (Birmanie): 48 M $US
  18. Pays-Bas: 45,4 M $US
  19. Canada: 41,1 M $US
  20. Tchéquie: 40,9 M $US
  21. Bulgarie: 38 M $US
  22. Pologne: 32,6 M $US
  23. Lituanie: 31,3 M $US
  24. Italie: 25 M $US
  25. Russie: 19,8 M $US
  26. Danemark: 19,5 M $US
  27. Suède: 17,3 M $US
  28. Serbie: 17,1 M $US
  29. Indonésie: 16,2 M $US
  30. Hongrie: 16,2 M $US
  31. Lettonie: 13,8 M $US
  32. Mexique: 12,5 M $US
  33. Roumanie: 12,1 M $US
  34. Finlande: 11,8 M $US
  35. Belgique: 9,2 M $US
  36. Autriche: 8,9 M $US
  37. Inde: 7,7 M $US
  38. Espagne: 7 M $US
  39. Portugal: 5,5 M $US
  40. Bangladesh: 5 M $US
  41. Kazakhstan: 4,6 M $US
  42. Égypte: 4,5 M $US
  43. Slovénie: 3,4 M $US
  44. Australie: 3,2 M $US
  45. Slovaquie: 3 M $US
  46. Ukraine: 2,6 M $US
  47. Estonie: 2,5 M $US
  48. Arménie: 2,1 M $US
  49. Afrique du Sud: 1,7 M $US
  50. Turquie: 1,5 M $US
  51. Irlande: 1,5 M $US
  52. Norvège: 1,3 M $US
  53. Tunisie: 1,3 M $US
  54. Sri Lanka: 831,5 k $US
  55. Biélorussie: 476,2 k $US
  56. Maroc: 423,8 k $US
  57. Équateur: 418,6 k $US
  58. Émirats arabes unis: 388,6 k $US
  59. Maurice: 383,3 k $US
  60. Grèce: 246,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 2,8 Md $US 33,4 %
2 États-Unis 1 Md $US 12,1 %
3 Japon 945,2 M $US 11,3 %
4 Corée du Sud 660,5 M $US 7,9 %
5 Allemagne 604,3 M $US 7,2 %
6 Taïwan 445,6 M $US 5,3 %
7 Suisse 244,9 M $US 2,9 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 237,7 M $US 2,8 %
9 Thaïlande 226,3 M $US 2,7 %
10 Singapour 167,9 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 1,2 Md $US 14,2 %
2 Viêt Nam 925,5 M $US 11,1 %
3 Japon 697,9 M $US 8,3 %
4 R.A.S. chinoise de Hong Kong 678,8 M $US 8,1 %
5 États-Unis 657,2 M $US 7,9 %
6 Allemagne 653,1 M $US 7,8 %
7 Corée du Sud 496,1 M $US 5,9 %
8 Taïwan 411,8 M $US 4,9 %
9 Thaïlande 273,8 M $US 3,3 %
10 Mexique 210,9 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9001.90 du Système harmonisé (position 9001), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques » ?

La Chine, avec 2,8 Md $US en 2024 (33,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 86,9 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 137 pays exportateurs.