Sous-position · Section XVIII

9002.19 : Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en: objectifs, autres

9002.19

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 40 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 5,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9002.19 relève de la position 9002 (lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières…), au chapitre 90.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9002.19 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 9002.19 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 9002.19 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 9002.19 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5,1 Md $US (+6,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par Taïwan (1,5 Md $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 968,9 M $US.

Avec 23,5 M $US, la France figure au 14e rang sur 114 exportateurs ; son premier client a été le Maroc.

La France a importé pour 30,7 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9002 19 00 autres Exemptionp/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9002.19.00.00.00 Diğerleri 40 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9002.19.00.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9002 19 00 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

9002.19 · 5,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 173 k $US173 k $US+2,5 M $US+45,9 M $US+> 585,2 M $US

Exportations: 114
  1. Taïwan: 1,5 Md $US
  2. Chine: 1,2 Md $US
  3. Allemagne: 851,8 M $US
  4. Japon: 585,2 M $US
  5. Viêt Nam: 234,5 M $US
  6. États-Unis: 166,7 M $US
  7. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 90,9 M $US
  8. Thaïlande: 73,3 M $US
  9. Corée du Sud: 60,5 M $US
  10. Israël: 50 M $US
  11. Singapour: 45,9 M $US
  12. Pays-Bas: 34,6 M $US
  13. Royaume-Uni: 27,1 M $US
  14. France: 23,5 M $US
  15. Émirats arabes unis: 21,2 M $US
  16. Suisse: 20,1 M $US
  17. Malaisie: 17,3 M $US
  18. Philippines: 14,1 M $US
  19. Suède: 13,1 M $US
  20. Indonésie: 9,1 M $US
  21. Canada: 7,3 M $US
  22. Bangladesh: 5,9 M $US
  23. Australie: 5,4 M $US
  24. Inde: 4,3 M $US
  25. Bulgarie: 4 M $US
  26. Irlande: 3,3 M $US
  27. Lituanie: 2,8 M $US
  28. Autriche: 2,5 M $US
  29. Hongrie: 2,4 M $US
  30. Belgique: 2,3 M $US
  31. Italie: 2,1 M $US
  32. Serbie: 2,1 M $US
  33. Tchéquie: 1,9 M $US
  34. Roumanie: 1,8 M $US
  35. R.A.S. chinoise de Macao: 1,8 M $US
  36. Espagne: 1,7 M $US
  37. Arménie: 1,6 M $US
  38. Estonie: 1,6 M $US
  39. Portugal: 824,8 k $US
  40. Mexique: 807,1 k $US
  41. Turquie: 698,7 k $US
  42. Grèce: 667,4 k $US
  43. Danemark: 651,5 k $US
  44. Finlande: 628,9 k $US
  45. Pologne: 591,5 k $US
  46. Nouvelle-Zélande: 574,2 k $US
  47. Slovaquie: 535,8 k $US
  48. Ukraine: 441,1 k $US
  49. Biélorussie: 415,5 k $US
  50. Afrique du Sud: 412 k $US
  51. Arabie saoudite: 320,8 k $US
  52. Slovénie: 292,7 k $US
  53. Russie: 222,6 k $US
  54. Kazakhstan: 186,9 k $US
  55. Laos: 173 k $US
  56. Luxembourg: 155,7 k $US
  57. Croatie: 147 k $US
  58. Norvège: 140,8 k $US
  59. Myanmar (Birmanie): 58,9 k $US
  60. Brésil: 49,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Taïwan 1,5 Md $US 29,5 %
2 Chine 1,2 Md $US 23,6 %
3 Allemagne 851,8 M $US 16,7 %
4 Japon 585,2 M $US 11,4 %
5 Viêt Nam 234,5 M $US 4,6 %
6 États-Unis 166,7 M $US 3,3 %
7 R.A.S. chinoise de Hong Kong 90,9 M $US 1,8 %
8 Thaïlande 73,3 M $US 1,4 %
9 Corée du Sud 60,5 M $US 1,2 %
10 Israël 50 M $US 1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 968,9 M $US 18,9 %
2 Viêt Nam 829,1 M $US 16,2 %
3 R.A.S. chinoise de Hong Kong 787,3 M $US 15,4 %
4 Pays-Bas 627,1 M $US 12,3 %
5 États-Unis 408,7 M $US 8 %
6 Japon 252,2 M $US 4,9 %
7 Taïwan 202,9 M $US 4 %
8 Corée du Sud 189,2 M $US 3,7 %
9 Allemagne 133,4 M $US 2,6 %
10 Singapour 86,3 M $US 1,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9002.19 du Système harmonisé (position 9002), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9002.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9002.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments… » ?

Taïwan, avec 1,5 Md $US en 2024 (29,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 23,5 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 114 pays exportateurs.